fourniture et livraison de lubrifiants pour véhicule et matériels
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
fourniture et livraison de lubrifiants pour véhicule et matériels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-10 | Avis de marché |
| 2014-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles lubrifiantes pour traction
Quantité ou étendue: 60 000240 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles lubrifiantes pour traction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: Hôtel du Département, 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345777
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison de lubrifiants pour véhicule et matériels.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
240 000 💰
Numéro de référence: 13CTRD06
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dominique Alenda
M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: Hôtel du Département, service des affaires juridiques, unité marchés publics, 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
URL pour la participation: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CTRD06
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles lubrifiantes pour traction
Quantité ou étendue: 60 000240 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles lubrifiantes pour traction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: Hôtel du Département, 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345777
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison de lubrifiants pour véhicule et matériels.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
240 000 💰
Numéro de référence: 13CTRD06
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
-la lettre de candidature et habilitation des co-traitants,
-le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
-liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
prix fermes actualisables.
Délai global de paiement : 30 jours.
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint sans mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dominique Alenda
M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: Hôtel du Département, service des affaires juridiques, unité marchés publics, 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
URL pour la participation: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CTRD06
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Informations sur les délais d'introduction des recours:
détails d'introduction des recours :
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative;
2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R-551-7 à R-551-10 du CJA;
3-recours " Arrêt Tropic Travaux Signalisation ".
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06.
le marché est conclu pour une période initiale de un an. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Source: OJS 2013/S 200-345777 (2013-10-10)
Avis d'attribution de marché (2014-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil gal. des Alpes de Haute Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date de publication: 2014-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 042-069618
Se réfère à l'avis: 2013/S 200-345777
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13CTRD06.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-24 📅
Nom: SAS Ginouves Georges
Adresse postale: ZI Toulon Est – BP 112, 1394 avenue de Draguignan
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83079
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 042-069618 (2014-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil gal. des Alpes de Haute Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date de publication: 2014-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 042-069618
Se réfère à l'avis: 2013/S 200-345777
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Annonce n° 193, BOAMP 199 B du 15.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13CTRD06.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-24 📅
Nom: SAS Ginouves Georges
Adresse postale: ZI Toulon Est – BP 112, 1394 avenue de Draguignan
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83079
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Détails d'introduction des recours:
1 - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative;
2 - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R-551-7 à R-551-10 du CJA;
3 - recours "Arrêt Tropic Travaux Signalisation".
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06.
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