Fourniture et livraison de livres et de partitions pour les services du Conseil général de l'Aube

Conseil général de L'Aube

Fourniture et livraison de livres et de partitions pour les services du Conseil général de l'Aube
l'avis implique la passation d'accords-cadres au sens du droit européen, et de marchés à bons de commande au sens du Code des Marchés Publics (un par lot) sans montant minimum ni maximum avec un seul opérateur économique.
les montants estimatifs annuels des dépenses sont les suivants :
— lot nº01 : 34 000 EUR TTC
— lot nº02 : 16 000 EUR TTC
— lot nº03 : 13 000 EUR TTC
— lot nº04 : 10 000 EUR TTC
— lot nº05 : 15 000 EUR TTC
— lot nº06 : 10 000 EUR TTC
— lot nº07 : 20 000 EUR TTC
— lot nº09 : 15 000 EUR TTC
— lot nº10 : 5 000 EUR TTC
— lot nº11 : 10 000 EUR TTC
— lot nº12 : 6 000 EUR TTC
Durée des contrats : 12 mois à compter du 1.1.2014 ou de la date de notification si ultérieure, reconductible 3 fois 1 année pour une durée maximale de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-18 Avis de marché
2014-02-28 Avis d'attribution de marché
2014-05-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
11 lots :Lot nº01 - livres pour enfants et adolescents (nouveautés, fonds)lot nº02 - bandes dessinées pour adultes et jeunesse (nouveautés, fonds)lot nº03 - livres de littérature générale et de fiction pour adultes (nouveautés, fonds)lot nº04 - romans policierslot nº05 - livres spécialement reliés pour les bibliothèques (nouveautés, fonds)lot nº06 - livres de sciences, de sport, de musique et d'arts, ouvrages pratiques et techniques pour adulteslot nº07 : Livres de philosophie, religion, sciences sociales, langues, fonds professionnel, fonds d'usuels, histoire, géographie, juridique, informatique, économie, fonds local et autres pour adulteslot nº09 : Livres à usage professionnel pour les services du Conseil général de l'aubelot nº10 : Manuels scolaires tous niveaux : élémentaire, secondaire filière générale, technique, technologique et professionnelle - enseignement supérieurlot nº11 : Achat de partitionslot nº12 : Livres historiques, de géographie et archivistiques pour les Archives départementalesles lots nº01 à 07 seront principalement utilisés par la Bibliothèque départementale de Prêt en vue du prêt des livres achetés.le lot nº08 - ouvrages à rotation lente est toujours en cours d'exécution.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-18 📅
Date limite de soumission: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 206-356587
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
unite monetaire retenue par la collectivite : EURO Critères de jugement des offres pondérés de la manière suivante : Pour les lots no01 à 07, 09 et 12 : 1/ Moyens mobilisés pour l'exécution du marché: 80 % 2/taux de remise consenti : 20 % Pour les lots no10 et 11 : 1/ Taux de remise consenti : 60 % 2/ Moyens mobilisés pour l'exécution du marché : 40 % modalites d'obtention du dossier : Avant le 29.11.2011 2011, 16:00 par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr, référence 13cg091, ou par demande écrite à l'adresse suivante : conseil général de l'aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - BP 394 - 10026 Troyes Cedex, ou par fax au +33 325425233. Le dossier est gratuit. modalites de remise des offres : Le conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marchesaube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés. Service du conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général de l'Aube - service des marchés 2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex Tél. : +33 325425230 - fax : +33 325425233 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.10.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de livres et de partitions pour les services du Conseil général de l'Aube
l'avis implique la passation d'accords-cadres au sens du droit européen, et de marchés à bons de commande au sens du Code des Marchés Publics (un par lot) sans montant minimum ni maximum avec un seul opérateur économique.
les montants estimatifs annuels des dépenses sont les suivants :
— lot nº01 : 34 000 EUR TTC
— lot nº02 : 16 000 EUR TTC
— lot nº03 : 13 000 EUR TTC
— lot nº04 : 10 000 EUR TTC
— lot nº05 : 15 000 EUR TTC
— lot nº06 : 10 000 EUR TTC
— lot nº07 : 20 000 EUR TTC
— lot nº09 : 15 000 EUR TTC
— lot nº10 : 5 000 EUR TTC
— lot nº11 : 10 000 EUR TTC
— lot nº12 : 6 000 EUR TTC
Durée des contrats : 12 mois à compter du 1.1.2014 ou de la date de notification si ultérieure, reconductible 3 fois 1 année pour une durée maximale de 4 ans.
Numéro du lot: 01
Brève description: Livres pour enfants et adolescents (nouveautés, fonds)
Numéro du lot: 02
Brève description: Bandes dessinées pour adultes et jeunesse (nouveautés, fonds)
Numéro du lot: 03
Brève description: Livres de littérature générale et de fiction pour adultes (nouveautés, fonds)
Numéro du lot: 04
Brève description: Romans policiers
Numéro du lot: 05
Brève description: Livres spécialement reliés pour les bibliothèques (nouveautés, fonds)
Numéro du lot: 06
Brève description:
Livres de sciences, de sport, de musique et d'arts, ouvrages pratiques et techniques pour adultes
Numéro du lot: 07
Brève description:
Livres de philosophie, religion, sciences sociales, langues, fonds professionnel, fonds d'usuels, histoire, géographie, juridique, informatique, économie, fonds local et autres pour adultes
Numéro du lot: 09
Brève description: Livres à usage professionnel pour les services du Conseil général de l'aube
Numéro du lot: 10
Brève description:
Manuels scolaires tous niveaux : élémentaire, secondaire filière générale, technique, technologique et professionnelle - enseignement supérieur
Numéro du lot: 11
Brève description: Achat de partitions
Numéro du lot: 12
Brève description:
Livres historiques, de géographie et archivistiques pour les Archives départementales
Quantité ou étendue:
11 lots :
Lot nº01 - livres pour enfants et adolescents (nouveautés, fonds)
lot nº02 - bandes dessinées pour adultes et jeunesse (nouveautés, fonds)
lot nº03 - livres de littérature générale et de fiction pour adultes (nouveautés, fonds)
lot nº04 - romans policiers
lot nº05 - livres spécialement reliés pour les bibliothèques (nouveautés, fonds)
lot nº06 - livres de sciences, de sport, de musique et d'arts, ouvrages pratiques et techniques pour adultes
lot nº07 : Livres de philosophie, religion, sciences sociales, langues, fonds professionnel, fonds d'usuels, histoire, géographie, juridique, informatique, économie, fonds local et autres pour adultes
lot nº09 : Livres à usage professionnel pour les services du Conseil général de l'aube
lot nº10 : Manuels scolaires tous niveaux : élémentaire, secondaire filière générale, technique, technologique et professionnelle - enseignement supérieur
lot nº11 : Achat de partitions
lot nº12 : Livres historiques, de géographie et archivistiques pour les Archives départementales
les lots nº01 à 07 seront principalement utilisés par la Bibliothèque départementale de Prêt en vue du prêt des livres achetés.
le lot nº08 - ouvrages à rotation lente est toujours en cours d'exécution.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13CG091

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature à dater et à signer (le Dc1 joint au dossier de consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm, peut être utilisé) contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire) et l'attestation sur l'honneur indiquant :
Afficher plus
- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne ;
Afficher plus
- ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal ;
- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne ;
Afficher plus
- pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail ;
Situation économique et financière:
Suite de l'attestation sur l'honneur :
Pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Afficher plus
- ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
Afficher plus
- ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
Afficher plus
- avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
Afficher plus
- que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration du candidat (le Dc2 joint au dossier de consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm peut être utilisé) avec en annexes ou à l'intérieur, les documents ou renseignements suivants :
Afficher plus
- présentation détaillée de références similaires récentes - (identification du client, montant des commandes) ;
- chiffres d'affaires des 3 dernières années ;
- moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels) ;
- tout autre document prouvant la capacité du candidat à exécuter le marché ;
- le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
- si le candidat est en redressement judiciaire ; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Par virement bancaire, délai de paiement : 30 jours, financement sur le budget propre du conseil général.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot fera l'objet d'un contrat conclu avec une entreprise unique ou un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Se reporter à la section VI
2. Se reporter à la section VI
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aube
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aube
Commune postale: Troyes
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CG091
Informations complémentaires
unite monetaire retenue par la collectivite : EURO
Critères de jugement des offres pondérés de la manière suivante :
Pour les lots no01 à 07, 09 et 12 :
1/ Moyens mobilisés pour l'exécution du marché: 80 %
2/taux de remise consenti : 20 %
Pour les lots no10 et 11 :
1/ Taux de remise consenti : 60 %
2/ Moyens mobilisés pour l'exécution du marché : 40 %
modalites d'obtention du dossier :
Avant le 29.11.2011 2011, 16:00 par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr, référence
13cg091, ou par demande écrite à l'adresse suivante : conseil général de l'aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - BP 394 - 10026 Troyes Cedex, ou par fax au +33 325425233. Le dossier est gratuit.
modalites de remise des offres :
Le conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marchesaube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.
Afficher plus
Mais le conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés.
Afficher plus
Service du conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Conseil général de l'Aube - service des marchés
2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex
Tél. : +33 325425230 - fax : +33 325425233
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 206-356587 (2013-10-18)
Avis d'attribution de marché (2014-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 045-075305
Se réfère à l'avis: 2013/S 206-356587
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le rabais consenti par les attributaires pour chacun des lots est de 9 % sur le prix de vente public (prix (TTC)). Nombre d'offres reçues : 17 plis, dont 1 hors délai. Les contrats ont été signés les 17 janvier et 11.2.2014. Ils sont consultables dans les locaux de la bibliothèque départementale de prêt - 1 rue Raymond Aron - 10121 Saint-André-les-Vergers (lots 1 à 7), au service d'Information et de documentation aux élus locaux - 2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes (lot n° 9) et aux archives départementales - 131 rue Étienne Pédron - 10000 Troyes (lot n° 12), dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général de l'Aube - service des marchés 2 rue Pierre Labonde - BP 394 10026 Troyes Cedex Tél. +33 325425230 - Fax +33 325425233 Annonce n° 220, BOAMP 205 B du 23.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.2.2014.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens mobilisés pour l'exécution des prestations (80)
2. Taux de remise conseni (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-22 📅
Nom: Le Chat de Gouttiere SARL Champion-Khodja
Adresse postale: 10 rue Juvenal des Ursins
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL Bidibul
Adresse postale: 18 rue de la Monnaie

3️⃣
Nom: Les passeurs de textes
Adresse postale: 3/5 rue Émile Zola

4️⃣
Nom: Alize SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

5️⃣
Nom: Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur, BP 30116
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715

6️⃣
Nom: Librairie Eyrolles-service Eyrolles Pro
Adresse postale: 57-61 boulevard Saint-Germain
Commune postale: Paris
Code postal: 75005

7️⃣
Adresse postale: 3/5 rue Emile Zola

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-17 📅
Nom: Librairie Eyrolles - service Eyrolles pro

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-15 📅
Nom: Les Passeurs de textes

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Source: OJS 2014/S 045-075305 (2014-02-28)
Avis d'attribution de marché (2014-05-05)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 088-153684
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Rabais consenti sur le prix de vente public (prix TTC): — lot nº 10: 20 % — lot nº 11: 18 % Les contrats ont été signés le 14.3.2014. Ils sont consultables dans les locaux du Centre départemental de l'enfance – rue Célestin Philbois – 10410 Saint-Parres-aux-Tertres (lot 10) et la Mission départementale à la musique – 2 rue Pierre Labonde – BP 394 – 10036 Troyes Cedex (lot 11), dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général de l'Aube – service des marchés 2 rue Pierre Labonde – BP 394 10026 Troyes Cedex Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 205 B, annonce nº 220 du 23.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2014.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Taux de remise consenti (60)
2. Moyens mobilisés pour l'exécution du marché (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-19 📅
Nom: La maison de la presse
Adresse postale: 31 rue Émile Zola
Nom: Groupement Allegro partition/Le Croquenotes/Capella
Adresse postale: 35 place Louise de Bettignies
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
Source: OJS 2014/S 088-153684 (2014-05-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Alizé SFL Groupement Allegro partition/Le... La Maison de la Presse Le Chat de Gouttiere SARL Champion-Khodja Les passeurs de textes Librairie Eyrolles-service Eyrolles Pro Librairie Eyrolles - service Eyrolles pro Rénov'Livres SARL Bidibul
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres scolaires Manuels scolaires Livres de bibliothèque Dictionnaires, cartes, livres de musique... Dictionnaires Partitions Encyclopédies