Fourniture et livraison de fournitures de bureau

Département de Gers

Fourniture et livraison de fournitures de bureau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-14 Avis de marché
2014-03-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximuma titre prévisionnel, le montant des commandes annuelles est estimé à :— 55 000 EUR TTC pour le lot 1.— 600 EUR TTC pour le lot 2.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction du patrimoine, de l'éducation, du sport, de la jeunesse et de la logistique, Hôtel du Département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.cg32.fr 🌏
Téléphone: +33 562674354 📞
Fax: +33 562674390 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-14 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 202-349435
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.cg32.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : les critères de jugement des offres figurant ci-dessus concernent seulement le lot 1. Pour le lot 2, les critères de jugement des offres sont les suivants : — prix : 60 % — performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté : 40 % Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Durée du marché : 12 mois à compter de sa notification unité monétaire utilisée, l'euro.informations relatives à l'accord-cadre : Accord-cadre conclu avec un seul opérateur pour chaque lot. Reconduction : ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui Nombre de reconductions éventuelles : 3 mode de reconduction du marché : tacite marché réservé : Le lot 2 est un lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements d'aide par le travail ou à des structures équivalentes. Lieu d'exécution : département du Gers Dématérialisation des procédures : Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de fournitures de bureau.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Numéro du lot: 2
Brève description: Blocs cubes et blocs cubes avec support.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum
a titre prévisionnel, le montant des commandes annuelles est estimé à :
— 55 000 EUR TTC pour le lot 1.
— 600 EUR TTC pour le lot 2.
Numéro de référence: AO13FOURNITUREBUREAU

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société
(extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir)
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres du département du Gers - délai global de paiement de 30 jours - application des dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique % (30)
3. Performances environnementales % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Point de contact: Pujol Jean Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg32.fr 🌏
Nom: Conseil général du Gers: direction du patrimoine, de l'éducation, des sports, de la jeunesse et de la logistique
Adresse postale: Service budget et marchés publics, 81 route de Pessan - Cedex 9 - BP 20569
Nom: Conseil général du Gers: direction de l'administration générale
Adresse postale: Service de la commande publique, 81 route de Pessan - Cedex 9 - BP 20569
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO13FOURNITUREBUREAU
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.cg32.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : les critères de jugement des offres figurant ci-dessus concernent seulement le lot 1.
Pour le lot 2, les critères de jugement des offres sont les suivants :
— prix : 60 %
— performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté : 40 %
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Durée du marché : 12 mois à compter de sa notification
unité monétaire utilisée, l'euro.informations relatives à l'accord-cadre :
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur pour chaque lot.
Reconduction : ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3
mode de reconduction du marché : tacite
marché réservé :
Le lot 2 est un lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements d'aide par le travail ou à des structures équivalentes.
Lieu d'exécution : département du Gers
Dématérialisation des procédures :
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos - BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos - BP 543
Source: OJS 2013/S 202-349435 (2013-10-14)
Avis d'attribution de marché (2014-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 855,68 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-27 📅
Date de publication: 2014-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 064-109037
Se réfère à l'avis: 2013/S 202-349435
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches.cg32.fr Marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conclus pour une année à compter de leur notification avec tacite reconduction pour 3 nouvelles périodes d'un an. Le lot no 2 est un lot réservé (cf article 15 du CMP). Pour chaque lot, le montant du marché indiqué ci-dessus correspond au montant du détail estimatif. le présent avis vaut publicité de la décision de signer les marchés. Les marchés peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité – direction du patrimoine,de l'éducation, des sports, de la jeunesse et de la Logistique – 81 route de Pessan à Auch. Annonce nº 225, BOAMP 201 B du 17.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (30)
3. Performances environnementales (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-27 📅
Nom: SAS Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770

2️⃣
Nom: SAS Antilope atelier protégé
Adresse postale: rue Anne Gacon — BP 126
Commune postale: Marseille Cedex 16
Code postal: 13321
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Source: OJS 2014/S 064-109037 (2014-03-27)
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