Fourniture et livraison de foin et de paille pour les chevaux au profit des formations soutenues par la base de défense Angers Le Mans Saumur
Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes
Fourniture et livraison de foin et de paille pour les chevaux au profit des formations soutenues par la base de défense Angers Le Mans Saumur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-08 | Avis de marché |
| 2013-10-24 | Informations complémentaires |
| 2014-04-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes fourragères
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes fourragères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes
Adresse postale: quartier Foch, BP 22
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: achat11.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 123445534 📞
Fax: +33 123445387 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-14 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343651
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture et livraison de foin écoles militaires de saumur
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture et livraison de foin prytanée national militaire
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture et livraison de foin à l'école du génie
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture et livraison de paille à l'école du génie
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CCP35-130139
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: voir le détail suivant les lots
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Montant du capital, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 3 critère 1 prix sur 100 points (70)
2. Pour les lots 1 à 3 critère 2 valeur technique sur 100 points (provenance du foin de prairie :50 points - condition stockage : 30 points - moyens matériels et mode d'organisation : 20 points) (30)
3. Pour le lot 4 critère 1 prix sur 100 points (80)
4. Pour le lot 4 critère 2 valeur technique sur 100 points (moyens matériels et mode d'organisation) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Mme Moriceau Chantal
Nom: Plate forme achats finances Centre Ouest - bureau achats publics
Adresse postale: quartier Foch - BP 22
quartier Foch - bP 22
boulevard St.Conwoïon - quartier Foch - bâtiment 16 - 2ème étage - pièce 13
Point de contact: Mme Antimes de Abreu Isabelle
Téléphone: +33 123445377 📞
Courrier électronique: achat13.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=73565&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP35-130139
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: CS 44416 - 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 199-343651 (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes fourragères
Quantité ou étendue:
Voir les quantités estimatives annuelles, (estimations non contractuelles), dans le règlement de consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes fourragères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes
Adresse postale: quartier Foch, BP 22
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: achat11.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 123445534 📞
Fax: +33 123445387 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-14 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343651
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Ce marché est à bons de commandes avec un montant annuel maximum de 41 000 EUR, passé conformément aux Art. 28 et 77 du code des marchés publics.
Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter de leur notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification).
Ils sont reconductibles tacitement à la date anniversaire de la notification, sans que leur durée totale puisse excéder le 31.12.016
Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de foin et de paille pour les chevaux au profit des formations soutenues par la base de défense Angers Le Mans Saumur.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison de foin écoles militaires de saumur
Brève description:
Fourniture et livraison de foin au profit de la section équestre des écoles militaires de saumur
Informations complémentaires sur les lots:
Ecoles militaires de saumur - section équestre militaire - avenue du breil - 49409 saumur - ( conditionnement : bottes de 250 kg maximum)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de foin prytanée national militaire
Brève description:
Fourniture et livraison de foin au profit de la section équestre du prytanée national militaire de la flèche
Informations complémentaires sur les lots:
Prytanée national militaire - section équestre - 22 rue du collège - 72208 la flèche - ( conditionnement : bottes de 450 kg maximum)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et livraison de foin à l'école du génie
Brève description:
Fourniture et livraison de foin au profit de la section équestre de l'école du génie à angers
Informations complémentaires sur les lots:
Ecole du génie - section équestre militaire - quartier berthézene - rue des petites musses - 49000 angers - (conditionnement : bottes de 450 kg maximum)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et livraison de paille à l'école du génie
Brève description:
Fourniture et livraison de paille au profit de la section équestre de l'école du génie à angers
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CCP35-130139
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: voir le détail suivant les lots
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Montant du capital, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Références actuelles au profit de la défense et d'autres organismes.
Moyens humains et techniques de l'entreprise.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des sommes dues s'effectue par mandat administratif établi par la plate-forme achats finances centre ouest (Pfaf-Co) et adressé au directeur départemental des finances publiques du Finistères (comptable assignataire) qui procède au virement sur le compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. L'Avance est accordée suivant les dipositions de l'article 87 du code des marchés publics (Cmp). Le financement s'effectue à partir de ressources propres (articles 86 à 111 du Cmp) - ministère de la défense, mission défense, programme 178, "Préparation et emploi des forces", action 2 "Préparation des forces terrestres".
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les candidatures et les offres peuvent être présentées sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 3 critère 1 prix sur 100 points (70)
2. Pour les lots 1 à 3 critère 2 valeur technique sur 100 points (provenance du foin de prairie :50 points - condition stockage : 30 points - moyens matériels et mode d'organisation : 20 points) (30)
3. Pour le lot 4 critère 1 prix sur 100 points (80)
4. Pour le lot 4 critère 2 valeur technique sur 100 points (moyens matériels et mode d'organisation) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Mme Moriceau Chantal
Nom: Plate forme achats finances Centre Ouest - bureau achats publics
Adresse postale: quartier Foch - BP 22
quartier Foch - bP 22
boulevard St.Conwoïon - quartier Foch - bâtiment 16 - 2ème étage - pièce 13
Point de contact: Mme Antimes de Abreu Isabelle
Téléphone: +33 123445377 📞
Courrier électronique: achat13.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=73565&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP35-130139
Informations complémentaires
Ce marché est à bons de commandes avec un montant annuel maximum de 41 000 EUR, passé conformément aux Art. 28 et 77 du code des marchés publics.
Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter de leur notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification).
Ils sont reconductibles tacitement à la date anniversaire de la notification, sans que leur durée totale puisse excéder le 31.12.016
Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: CS 44416 - 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 199-343651 (2013-10-08)
Informations complémentaires (2013-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 210-363646
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-343651
Numéro JO-S: 210
Source: OJS 2013/S 210-363646 (2013-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 210-363646
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-343651
Numéro JO-S: 210
Source: OJS 2013/S 210-363646 (2013-10-24)
Avis d'attribution de marché (2014-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 020 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier Foch – BP 22
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-10 📅
Date de publication: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 074-127786
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Pour les lots 1 à 3 critère 2 valeur technique sur 100 points (provenance du foin de prairie: 50 points – condition stockage: 30 points – moyens matériels et mode d'organisation: 20 points) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-06 📅
Nom: Billiot Gilles
Adresse postale: Bellevue, route de Bel Air
Commune postale: Jouy-le-Potier
Code postal: 45370
2️⃣
Nom: Billiot gilles
Adresse postale: Bellevue route de Bel Air
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-03 📅
Nom: Briffaud Claude
Adresse postale: SARL la Foraire
Commune postale: Breuil-Barret
Code postal: 85120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 44416 – 3 contour de la Motte
Source: OJS 2014/S 074-127786 (2014-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 020 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier Foch – BP 22
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-10 📅
Date de publication: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 074-127786
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Annonce nº 124, BOAMP 197 A du 11.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Pour les lots 1 à 3 critère 2 valeur technique sur 100 points (provenance du foin de prairie: 50 points – condition stockage: 30 points – moyens matériels et mode d'organisation: 20 points) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-06 📅
Nom: Billiot Gilles
Adresse postale: Bellevue, route de Bel Air
Commune postale: Jouy-le-Potier
Code postal: 45370
2️⃣
Nom: Billiot gilles
Adresse postale: Bellevue route de Bel Air
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-03 📅
Nom: Briffaud Claude
Adresse postale: SARL la Foraire
Commune postale: Breuil-Barret
Code postal: 85120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 44416 – 3 contour de la Motte
Source: OJS 2014/S 074-127786 (2014-04-10)
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