Fourniture et livraison de 2 bus standards pour la Régie de Transport de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Cté d'agglomération du Puy-en-Velay
La Régie de Transport de la Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay souhaite acquérir deux bus standards équipés d'un moteur EURO 5 ou EEV.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus à plancher surbaissé
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus à plancher surbaissé 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération, BP 50085
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr 📧
Téléphone: +33 463207043 📞
Fax: +33 471043745 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-18 📅
Date limite de soumission: 2013-03-21 📅
Date de publication: 2013-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 037-058584
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 13-014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dépôt RTCA, route de Coubon, 43700 Brives Charensac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Gilles Gaillard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 037-058584 (2013-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus à plancher surbaissé
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus à plancher surbaissé 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération, BP 50085
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr 📧
Téléphone: +33 463207043 📞
Fax: +33 471043745 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-18 📅
Date limite de soumission: 2013-03-21 📅
Date de publication: 2013-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 037-058584
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Le présent avis est un appel public à candidatures. Les dossiers de candidatures sont à dématérialiser sur le profil acheteur (cf I-1) ou à transmettre sous pli cacheté portant les mentions : "Candidature pour la fourniture et la livraison de deux bus standards à la RTCA" à l'adresse indiquée au I-1 du présent avis. Un pli ainsi transmis devra être remis contre récépissé ou envoyé par la Poste par pli recommandé avec avis de réception postale.
Le dossier de consultation des entreprises sera mis à disposition des candidats retenus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Régie de Transport de la Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay souhaite acquérir deux bus standards équipés d'un moteur EURO 5 ou EEV.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: 13-014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dépôt RTCA, route de Coubon, 43700 Brives Charensac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Extrait KBIS ou document équivalent datant de moins de 3 mois
En cas de redressement judiciaire, copie du jugement
Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est à jour de ses cotisations fiscales et sociales au 31.12.2012
dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat).
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres
Paiement à 30 jours.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Gilles Gaillard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-014
Informations complémentaires
Le présent avis est un appel public à candidatures. Les dossiers de candidatures sont à dématérialiser sur le profil acheteur (cf I-1) ou à transmettre sous pli cacheté portant les mentions : "Candidature pour la fourniture et la livraison de deux bus standards à la RTCA" à l'adresse indiquée au I-1 du présent avis. Un pli ainsi transmis devra être remis contre récépissé ou envoyé par la Poste par pli recommandé avec avis de réception postale.
Afficher plus
Le dossier de consultation des entreprises sera mis à disposition des candidats retenus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 037-058584 (2013-02-18)
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