Fourniture et livraison d' un autocar périurbain surbaissé et d'un autobus urbain gabarit reduit
SMTCAC – syndicat mixte des transports
Fourniture et livraison d' un autocar périurbain surbaissé et d'un autobus urbain gabarit reduit.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-28 | Avis de marché |
| 2013-06-13 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Quantité ou étendue: Un autocar périurbain surbaissé et un autobus urbain gabarit réduit.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTCAC – Syndicat mixte des transports
Adresse postale: 6 boulevard Georges Pompidou
Code postal: 14050
Commune postale: Caen Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.viacites.org 🌏
Courrier électronique: viacites@viacites.org 📧
Téléphone: +33 231254580 📞
Fax: +33 231254590 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-28 📅
Date limite de soumission: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 103-177182
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un Autocar périurbain surbaissé
Brève description: Fourniture et livraiso d'un autocar périurbain surbaissé
Quantité ou étendue: un
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un autobus urbain gabarit réduit
Brève description: Fourniture et livraison d'un autobus urbain gabarit reduit
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2013-06-
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération caennaise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie à hauteur de 5% ou garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Veve Eric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_HDXL4OIIN0&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 103-177182 (2013-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Quantité ou étendue: Un autocar périurbain surbaissé et un autobus urbain gabarit réduit.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTCAC – Syndicat mixte des transports
Adresse postale: 6 boulevard Georges Pompidou
Code postal: 14050
Commune postale: Caen Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.viacites.org 🌏
Courrier électronique: viacites@viacites.org 📧
Téléphone: +33 231254580 📞
Fax: +33 231254590 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-28 📅
Date limite de soumission: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 103-177182
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
la date prévue pour l'envoi aux candidats séléctionnés de l'invitation à présenter une offre est le 24.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison d' un autocar périurbain surbaissé et d'un autobus urbain gabarit reduit.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un Autocar périurbain surbaissé
Brève description: Fourniture et livraiso d'un autocar périurbain surbaissé
Quantité ou étendue: un
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un autobus urbain gabarit réduit
Brève description: Fourniture et livraison d'un autobus urbain gabarit reduit
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2013-06-
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération caennaise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir à l'appui de leur candidature: - une lettre de candidature et une déclaration du candidat,- les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 ( déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr.
Afficher plus
Les candidats devront fournir les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,-déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.-bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établisssement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus
Les candidats devront fournir les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, et attestant des compétences et savoir faire du candidat dans les domaines.-liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, sous forme d'un tableau avec des colonnes indiquant le montant, la date, l'objet, et le nom du commanditaire, pour des fournitures similaires au marché en cours d'exécution ou exécutés . Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou toute autre preuve de réalisation-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie à hauteur de 5% ou garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres et empruntsles prestations objets du marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financière.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Veve Eric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_HDXL4OIIN0&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 103-177182 (2013-05-28)
Informations complémentaires (2013-06-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date limite de soumission: 2013-07-05 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-198706
Se réfère à l'avis: 2013/S 103-177182
Numéro JO-S: 116
Source: OJS 2013/S 116-198706 (2013-06-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date limite de soumission: 2013-07-05 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-198706
Se réfère à l'avis: 2013/S 103-177182
Numéro JO-S: 116
Source: OJS 2013/S 116-198706 (2013-06-13)
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