Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, de Dvd, Vhs et Cd-Rom pour les composantes de l'université de Franche-Comté

Université de Franche-Comté

Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, de Dvd, Vhs et Cd-Rom pour les composantes de l'université de Franche-Comté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colaco
• Dawson
• Decitre

Qui ?

• Université de Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Films › Cassettes vidéo
• Films › Films vidéo
• Fournitures informatiques › CD-ROM
• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-05	Avis de marché
2014-03-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:

Lot 1 - 300 000 EUR.Lot 2- 20 000 EUR.Lot 3 - 20 000 EUR.Il s'agit de montants estimatifs.

Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-fcomte.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665902 📞
Fax: +33 381665515 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date limite de soumission: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301888
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, de Dvd, Vhs et Cd-Rom pour les composantes de l'université de Franche-Comté.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée.
Brève description:

Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors de France, sous forme imprimée.
Brève description:

Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors de France, sous forme imprimée.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fourniture de Dvd, Vhs et Cd-Rom avec les droits institutionnels de consultation sur place et/ou de prêt gratuit à domicile selon les besoins.
Brève description:

Fourniture de Dvd, Vhs et Cd-Rom avec les droits institutionnels de consultation sur place et/ou de prêt gratuit à domicile selon les besoins.

Quantité ou étendue:

Lot 1 - 300 000 EUR.

Lot 2- 20 000 EUR.

Lot 3 - 20 000 EUR.

Il s'agit de montants estimatifs.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: Ccp 13.011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le jugement des candidatures portera exclusivement sur la situation administrative de l'entreprise.

Situation économique et financière: Références fixées dans le dossier de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références fixées dans le dossier de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement direct sur le budget de l'université. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des factures

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de l'université de Franche-Comté
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.univ-fcomte.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ccp 13.011

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art. L551-1 code justice administrative);

— référé contractuel dans 1 délai d'1 mois à compter de la publication d'1 avis d'attribution au Joue et dans 1 délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (art. L 551-13 à 16 code de justice adm.);

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou recours de pleine juridiction contre le contrat dans 1 délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2013/S 175-301888 (2013-09-05)

Avis d'attribution de marché (2014-03-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-110863
Se réfère à l'avis: 2013/S 175-301888
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Annonce n° 160, BOAMP 174 B du 10.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CCP 13.011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-08 📅
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Dawson
Adresse postale: 3 rue Galvani
Commune postale: Massy
Code postal: 91745

3️⃣
Nom: Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy, 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art. L551-1 code justice administrative),

Source: OJS 2014/S 065-110863 (2014-03-28)

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