Fourniture et livraison d'instruments de musique pour le Centre de congrès de l'Aube et prestations annexes

Conseil général de L'Aube

Fourniture et livraison d'instruments de musique pour le Centre de congrès de l'aube et prestations annexes
Description succincte :
La prestation, objet de la présente consultation, comprend :
- la fourniture des instruments de musique, matériels et accessoires,
- la livraison, le montage complet, l'installation, les accordements éventuels et les essais des instruments de musique, matériels et accessoires, dans les locaux du Centre de congrès de l'Aube,
- pour les lots 1 à 4 en option facultative, une assistance sur place en cas de problèmes sur les instruments durant la période de garantie consentie (au minimum 12 mois) à compter de l'admission des instruments livrés.
Lot n° 01 : Achat d'un piano de concert 3/4 et de ses accessoires
Lot n° 02 : Achat d'un célesta et de ses accessoires
Lot n° 03 : Achat de quatre contrebasses et de leurs accessoires
Lot n° 04 : Achat d'une harpe de concert et de ses accessoires
Lot n° 05 : Achat d'un jeu de cinq timbales et de leurs accessoires
Lot n° 06 : Achat d'un ensemble 1 de percussions et de leurs accessoires
Lot n° 07 : Achat d'un ensemble 2 de percussions et de leurs accessoires
Lot n° 08 : Achat de matériels et accessoires divers
Les entreprises pourront faire des propositions pour un ou plusieurs lots.
Délai de livraison : chaque candidat devra proposer un délai de livraison, à compter de la date de notification des marchés
Durée des marches : pour les lots 1 à 4, les marchés seront passés pour le délai de livraison proposé + si l'option facultative est chiffrée et retenue, 12 mois au minimum (suivant la durée de la garantie proposée) pour l'assistance spécifique demandée sur place durant la période de garantie consentie. La durée de la garantie et donc de prestations d'assistance spécifique démarrera à compter de la date d'admission des instruments livrés.
Pour les lots 5 à 8, la durée des marchés équivaudra au délai de livraison proposé.
date previsionnelle de notification: 3.3.2014

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de L'Aube

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour instruments de musique › Accessoires pour instruments à cordes
• Accessoires pour instruments de musique › Accessoires pour instruments à percussion
• Instruments à clavier › Célestas
• Instruments à clavier › Pianos
• Instruments à cordes › Harpes
• Instruments à percussion › Cymbales

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-10	Avis de marché
2014-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Quantité ou étendue: 8 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-10 📅
Date limite de soumission: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2013-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 242-420837
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Unite monetaire retenue par la collectivite : Euros Modalites d'obtention du dossier : avant le 21.1.2014, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 13cg121 ou sur demande écrite au Conseil général de l'aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex, par mail marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement. modalites de remise des offres : Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés. Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général de l'Aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde 10026 Troyes Cedex Tél +33 325425230 Fax +33 325425233 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2013.

Informations complémentaires

Unite monetaire retenue par la collectivite : Euros

Modalites d'obtention du dossier : avant le 21.1.2014, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 13cg121 ou sur demande écrite au Conseil général de l'aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex, par mail marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement.

modalites de remise des offres :

Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.

Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés.

Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Conseil général de l'Aube

Service des marchés

2 rue Pierre Labonde

10026 Troyes Cedex

Tél +33 325425230

Fax +33 325425233

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'instruments de musique pour le Centre de congrès de l'aube et prestations annexes

Description succincte :

La prestation, objet de la présente consultation, comprend :

- la fourniture des instruments de musique, matériels et accessoires,

- la livraison, le montage complet, l'installation, les accordements éventuels et les essais des instruments de musique, matériels et accessoires, dans les locaux du Centre de congrès de l'Aube,

- pour les lots 1 à 4 en option facultative, une assistance sur place en cas de problèmes sur les instruments durant la période de garantie consentie (au minimum 12 mois) à compter de l'admission des instruments livrés.

Lot n° 01 : Achat d'un piano de concert 3/4 et de ses accessoires

Lot n° 02 : Achat d'un célesta et de ses accessoires

Lot n° 03 : Achat de quatre contrebasses et de leurs accessoires

Lot n° 04 : Achat d'une harpe de concert et de ses accessoires

Lot n° 05 : Achat d'un jeu de cinq timbales et de leurs accessoires

Lot n° 06 : Achat d'un ensemble 1 de percussions et de leurs accessoires

Lot n° 07 : Achat d'un ensemble 2 de percussions et de leurs accessoires

Lot n° 08 : Achat de matériels et accessoires divers

Les entreprises pourront faire des propositions pour un ou plusieurs lots.

Délai de livraison : chaque candidat devra proposer un délai de livraison, à compter de la date de notification des marchés

Durée des marches : pour les lots 1 à 4, les marchés seront passés pour le délai de livraison proposé + si l'option facultative est chiffrée et retenue, 12 mois au minimum (suivant la durée de la garantie proposée) pour l'assistance spécifique demandée sur place durant la période de garantie consentie. La durée de la garantie et donc de prestations d'assistance spécifique démarrera à compter de la date d'admission des instruments livrés.

Pour les lots 5 à 8, la durée des marchés équivaudra au délai de livraison proposé.

date previsionnelle de notification: 3.3.2014

Numéro du lot: 01
Brève description:

Achat d'un piano de concert 3/4 et de ses accessoires

Achat d'un célesta et de ses accessoires

Numéro du lot: 03
Brève description: Achat de quatre contrebasses et de leurs accessoires
Numéro du lot: 04
Brève description: Achat d'une harpe de concert et de ses accessoires
Numéro du lot: 05
Brève description: Achat d'un jeu de cinq timbales et de leurs accessoires
Numéro du lot: 06
Brève description: Achat d'un ensemble 1 de percussions et de leurs accessoires
Numéro du lot: 07
Brève description: Achat d'un ensemble 2 de percussions et de leurs accessoires
Numéro du lot: 08
Brève description: Achat de matériels et accessoires divers
Description des options:

Option facultative : pour les lots 1 à 4 en option facultative, une assistance sur place en cas de problèmes sur les instruments durant la période de garantie consentie (au minimum 12 mois) à compter de l'admission des instruments livrés.

Numéro de référence: 13CG121
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Conseil général de l'Aube - centre de congrès, 2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature à dater et à signer (le Dc1 joint au dossier de consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm, peut être utilisé) contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire), le lot ou les lots auxquels le candidat soumissionne et l'attestation sur l'honneur indiquant :

A) - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'union européenne ;

- ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal ;

B) - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne ;

- pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Suite de l'attestation sur l'honneur:

C) pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;

D) ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;

E) ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;

F) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;

G) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration du candidat (le Dc2 joint au dossier de consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm peut être utilisé) avec en annexes ou à l'intérieur, les documents ou renseignements suivants :

- références détaillées pour des ventes similaires de moins de 3 ans et/ou certificats de capacité ;

- pour les lots 1, 2, 3 et 4, si le candidat répond à l'option facultative : Compétences du candidat en matière d'assistance sur place et de réparations en cas de désordres sur les instruments (au titre de la garantie) ;

- déclaration du chiffre d'affaires global sur les trois dernières années

- tout moyen (ou justificatif) prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations ;

- le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat

- si le candidat est en redressement judiciaire ; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Par virement bancaire, délai de paiement : 30 jours, avance : 5 % du montant du marché, prix fermes et non actualisables, sauf pour les prix d'assistance pour les lots 1 à 4 : prix révisables, financement sur le budget propre du Conseil général de l'Aube.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque lot fera l'objet d'un marché conclu avec une entreprise unique ou un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délais consentis (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aube
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
Nom: conseil général de l'aube - service des marchés
Conseil général de l'Aube - service des marchés
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CG121
Informations complémentaires

Unite monetaire retenue par la collectivite : Euros

Modalites d'obtention du dossier : avant le 21.1.2014, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 13cg121 ou sur demande écrite au Conseil général de l'aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex, par mail marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement.

modalites de remise des offres :

Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.

Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés.

Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Conseil général de l'Aube

Service des marchés

2 rue Pierre Labonde

10026 Troyes Cedex

Tél +33 325425230

Fax +33 325425233

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 242-420837 (2013-12-10)

Avis d'attribution de marché (2014-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 77 314,67 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-14 📅
Date de publication: 2014-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 055-091848
Se réfère à l'avis: 2013/S 242-420837
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés les 4.3.2014. Ils sont consultables dans les locaux de la Direction de l'Ingenierie, des Transports et de l'Environnement, 2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général de l'aube - service des Marchés 2 rue Pierre Labonde – BP 394 10026 Troyes Cedex Tél : +33 325425230 – fax : +33 325425233. Annonce no134, B.O.A.M.P. 240 B du 13.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.3.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Conseil général de l'Aube – Centre de congrès, 2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-05 📅
Nom: Pianos Hanlet
Adresse postale: 4 rue Grande Dame Rose
Commune postale: Vélizy
Code postal: 78140
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-06 📅
Nom: Rythmes et Sons
Adresse postale: 18 rue du Cor de Chasse
Commune postale: Illkirch
Code postal: 67400

3️⃣
Nom: Demeyere
Adresse postale: 1 avenue du Président Coty
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600

4️⃣
Nom: L'Instrumentarium
Adresse postale: 20 rue Michelet
Commune postale: Tours
Code postal: 37000

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2014/S 055-091848 (2014-03-14)

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