Fourniture et livraison d'articles et de produits d'entretien pour l'ensemble des services communaux de la ville de Mougins - 5 lots
Ville de Mougins
Fourniture et livraison d'articles et de produits d'entretien pour l'ensemble des services communaux de la ville de Mougins - 5 lots - marché à bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-13 | Avis de marché |
| 2013-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins
Adresse postale: Service des marchés publics, BP 100
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins
Contact
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925837 📞
Fax: +33 492925831 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date limite de soumission: 2013-07-25 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-197597
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Articles d'hygiène et de droguerie.
Quantité ou étendue: montant annuel HT maximum/an : 60 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Quantité ou étendue: montant annuel HT maximum/an : 4 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles divers pour manifestations
Quantité ou étendue: montant annuel HT maximum/an : 10 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits d'entretien et eco-labellisés à usage professionnel
Quantité ou étendue: montant annuel HT maximum/an : 30 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits d'entretien pour le Centre Technique Municipal et le service des Sports
Quantité ou étendue: montant annuel HT maximum/an : 50 000 EUR.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: FS 13/09
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de consultation.
Situation économique et financière: voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de Consultation.
Capacité technique et professionnelle: voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de Consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir prescriptions du règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire ou son adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FS 13/09
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 492557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 116-197597 (2013-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins
Adresse postale: Service des marchés publics, BP 100
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins
Contact
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925837 📞
Fax: +33 492925831 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date limite de soumission: 2013-07-25 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-197597
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison d'articles et de produits d'entretien pour l'ensemble des services communaux de la ville de Mougins - 5 lots - marché à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description: Articles d'hygiène et de droguerie.
Quantité ou étendue: montant annuel HT maximum/an : 60 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Articles de droguerie divers (marché réservé)Conformément à l'article 15 du Code des Marchés-Publics, le lot no2 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail
Articles de droguerie divers (marché réservé)
Conformément à l'article 15 du Code des Marchés-Publics, le lot no2 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles divers pour manifestations
Quantité ou étendue: montant annuel HT maximum/an : 10 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits d'entretien et eco-labellisés à usage professionnel
Quantité ou étendue: montant annuel HT maximum/an : 30 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits d'entretien pour le Centre Technique Municipal et le service des Sports
Quantité ou étendue: montant annuel HT maximum/an : 50 000 EUR.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: FS 13/09
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de consultation.
Situation économique et financière: voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de Consultation.
Capacité technique et professionnelle: voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de Consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir prescriptions du règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics, modifié par décret no2008-1355 du 19/12/2008 - art. 33.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire ou son adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FS 13/09
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 492557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel : possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel : 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2013-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Fax: +33 492925859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-334217
Se réfère à l'avis: 2013/S 116-197597
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-27 📅
Nom: Sanogia
Adresse postale: Parc d'activité de Signes – allée d'Helsinki – BP 50774
Commune postale: Toulon Cedex P
Code postal: 83030
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Entreprise adaptée l'E.A
Adresse postale: 2 rue Jacquard – ZA du Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
3️⃣
Nom: Groupe 5s Adelya
Adresse postale: ZI de Saint-Mitre – 450 avenue de la Roche Fourcade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
4️⃣
Nom: Orru
Adresse postale: ZA Les Plantades – RN97
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 06
03
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 194-334217 (2013-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Fax: +33 492925859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-334217
Se réfère à l'avis: 2013/S 116-197597
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Annonce n° 159, BOAMP 114 B du 15.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-27 📅
Nom: Sanogia
Adresse postale: Parc d'activité de Signes – allée d'Helsinki – BP 50774
Commune postale: Toulon Cedex P
Code postal: 83030
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Entreprise adaptée l'E.A
Adresse postale: 2 rue Jacquard – ZA du Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
3️⃣
Nom: Groupe 5s Adelya
Adresse postale: ZI de Saint-Mitre – 450 avenue de la Roche Fourcade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
4️⃣
Nom: Orru
Adresse postale: ZA Les Plantades – RN97
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 06
03
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoi : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕