Fourniture et livraison d'alimentation pour les chiens du Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie (CNICG) situé à Gramat
ECAS gendarmerie nationale
Fourniture et livraison d'alimentation pour les chiens du Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie (CNICG) situé à Gramat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
- • Midi-Pyrénées
- • Sud-Ouest
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-05 | Avis de marché |
| 2013-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière, BP 201
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Contact
Courrier électronique: samuel.queron@gendarmerie.interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 245728082 📞
Fax: +33 245728078 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 109-185938
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DCE28853
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Queron Samuel
Nom: Établissement central de l'administration et du soutien de la gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière - BP 201
Point de contact: Section marchés conventions
Courrier électronique: marches.ecasgn@orange.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE28853
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2013/S 109-185938 (2013-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:
Une moyenne de 400 kg de croquettes par semaine est nécessaire pour le bon fonctionnement du centre. Cette estimation est mentionnée à titre indicatif et ne peut en aucun cas engager l'administration.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière, BP 201
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Contact
Courrier électronique: samuel.queron@gendarmerie.interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 245728082 📞
Fax: +33 245728078 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 109-185938
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2013. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur (RPA), notifiée au titulaire 3 mois francs avant l'échéance du marché:
— 1ère reconduction: du 1.1.2014 au 31.12.2014,
— 2ème reconduction: du 1.1.2015 au 31.12.2015,
— 3ème reconduction: du 1.1.2016 au 31.12.2016
— 4ème reconduction: du 1.1.2017 à la veille de la date anniversaire de notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison d'alimentation pour les chiens du Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie (CNICG) situé à Gramat.
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DCE28853
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie - Le Ségala, 46500 Gramat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les sociétés soumissionnaires devront présenter des garanties techniques et financières suffisantes. A ce titre, la dépendance financière ne devra pas excéder 25 % du chiffre d'affaires global annuel.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement sera le virement direct dans un délai de 30 jours au compte ouvert au nom du titulaire dont les références figurent sur l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément aux dispositions de l'article 51 du CMP, les soumissionnaires pourront présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire dès notification de la décision du RPA.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Queron Samuel
Nom: Établissement central de l'administration et du soutien de la gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière - BP 201
Point de contact: Section marchés conventions
Courrier électronique: marches.ecasgn@orange.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE28853
Informations complémentaires
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2013. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur (RPA), notifiée au titulaire 3 mois francs avant l'échéance du marché:
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— 1ère reconduction: du 1.1.2014 au 31.12.2014,
— 2ème reconduction: du 1.1.2015 au 31.12.2015,
— 3ème reconduction: du 1.1.2016 au 31.12.2016
— 4ème reconduction: du 1.1.2017 à la veille de la date anniversaire de notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2013/S 109-185938 (2013-06-05)
Avis d'attribution de marché (2013-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 445 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS Gendarmerie nationale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-19 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435380
Se réfère à l'avis: 2013/S 109-185938
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie, 46500 Gramat
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Délais de livraison (30)
3. Prix (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Royal Canin Auvergne Limousin
Adresse postale: 19 rue de la Gare
Commune postale: Salon la Tour
Code postal: 19510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 249-435380 (2013-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 445 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS Gendarmerie nationale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-19 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435380
Se réfère à l'avis: 2013/S 109-185938
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Annonce no173, BOAMP 108 B du 7.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie, 46500 Gramat
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Délais de livraison (30)
3. Prix (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Royal Canin Auvergne Limousin
Adresse postale: 19 rue de la Gare
Commune postale: Salon la Tour
Code postal: 19510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 249-435380 (2013-12-19)
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