Fourniture et le transport (livraison) de sel de déneigement pour la ville de Cournon-d'Auvergne

Ville de Cournon-d'Auvergne

Marché conclu sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quadrimex

Qui ?

• Ville de Cournon-d'Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-16	Avis de marché
2013-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:

À titre indicatif, les valeurs des prestations de même nature, exprimées en EUR, pour les 3 dernières années, sont précisées comme suit:— 2010/2011: 30 000 EUR TTC,— 2011/2012: 60 000, EUR TTC,— 2012/2013: 20 000 EUR TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon-d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville - BP 158
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Contact
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-16 📅
Date limite de soumission: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 183-315581
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande. Durée du marché: 12 mois à compter du 12.12.2013. Renseignements administratifs: Mairie de Cournon-d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques, 1er étage – 63804 Cournon-d'Auvergne – tél.: +33 473699492, fax: +33 473699044, E-mail: commande-publique@cournon-auvergne.fr. Renseignements techniques : Centre technique municipal, avenue de l'Allier – 63800 Cournon-d'Auvergne, tél.: +33 473776500, fax: +33 473776501. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché conclu sans minimum ni maximum.
Quantité ou étendue:

À titre indicatif, les valeurs des prestations de même nature, exprimées en EUR, pour les 3 dernières années, sont précisées comme suit:

— 2010/2011: 30 000 EUR TTC,

— 2011/2012: 60 000, EUR TTC,

— 2012/2013: 20 000 EUR TTC.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13FF-0288-N

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail,

— lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1),

— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures similaires à celles qui ont fait l'objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des

attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: fonds propres sur le budget Ville.

Modalités de paiement: par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme juridique des groupements: solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire justificatif % (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Contact
Point de contact: Pasciuto Bertrand, maire
Nom: Mairie de Cournon-d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques, 1er étage
Téléphone: +33 473699492 📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Fax: +33 473699044 📠
Nom: Secrétariat des services techniques
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63800

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0288-N
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.

Marché à bons de commande.

Durée du marché: 12 mois à compter du 12.12.2013.

Renseignements administratifs:

Mairie de Cournon-d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques, 1er étage – 63804 Cournon-d'Auvergne – tél.: +33 473699492, fax: +33 473699044, E-mail: commande-publique@cournon-auvergne.fr.

Renseignements techniques :

Centre technique municipal, avenue de l'Allier – 63800 Cournon-d'Auvergne, tél.: +33 473776500, fax: +33 473776501.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contratuel: avant la signature du marché.

Recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité.

Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Référé contractuel dans le mois qui suit la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas (art. 551-13 et s du Code de Justice Administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2013/S 183-315581 (2013-09-16)

Avis d'attribution de marché (2013-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 158

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-11 📅
Date de publication: 2013-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 243-422706
Se réfère à l'avis: 2013/S 183-315581
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Marché conclu sans minimum ni maximum. Annonce n° 194, BOAMP 181 B du 19.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-13 📅
Nom: Quadrimex
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 243-422706 (2013-12-11)

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