fourniture et la livraison de produits d'entretien et d'hygiène, d'articles et de matériels d'entretien hôteliers à usage unique et à usage multiple, de sachets de pharmacie et de poches spécifiques pour le transport d'examens de laboratoire

CHU Toulouse

fourniture et la livraison de produits d'entretien et d'hygiène, d'articles et de matériels d'entretien hôteliers à usage unique et à usage multiple, de sachets de pharmacie et de poches spécifiques pour le transport d'examens de laboratoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-23 Avis de marché
Avis de marché (2013-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (CMP) ainsi qu'à l'article 77 du CMP relatif aux marchés à bons de commandes en mono-titularisation.Le présent appel d'offres comporte 67 lots. Les spécifications techniques des lots figurent dans le CCTP.Les quantités mentionnées ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Ces quantités sont indiquées à titre estimatif est ne présentent aucun caractère contractuel. Les marchés issus de la présente procédure seront conclus sans minimum ni maximum .La liste des lots est la suivante :- lot 1 au lot 8 : Articles de ménage- lot 9 au lot 17 : Articles emballage, carton et plastique- lot 18 au lot 23 : Articles hôteliers jetables- lot 24 : Caisses américaines- lot 25 au lot 27 : Collecteurs divers (déchets et linge)- lot 28 au lot 38 : Fournitures hôtelières- lot 39 au lot 40: Petit matériel de soins- lot 41 : Petit matériel électroménager divers- lot 42 : Piles et boitiers électriques- lot 43 au lot 46 : Produits hygiène de surface- lot 47 au lot 49 : Produits hygiène lave instruments et lave bassins- lot 50 : Produits hygiène nettoyage manuel instruments laboratoire- lot 51 : Produits hygiène lave bassins et baignoire ARJO- lot 52 : Produits hygiène tunnel lavage rolls blanchisserie- lot 53 : Produits hygiène machine à laver le linge et la vaisselle- lot 54 : Produits hygiène gant de ménage- lot 55: Produits hygiène désodorisant divers- lot 56: Produits hygiène insecticides divers- lot 57: Produits hygiène chimique divers- lot 58 au lot 64: Produits hygiène corporelle- lot 65 au lot 66: Rangement- lot 67: Scellé de sécurité.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778424 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-23 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 188-323966
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante : 1) Qualité des produits/articles: 40% - précisions et clarté des fiches techniques détaillées - qualité des échantillons (pour test/essai le cas échéant) - valeur technique (Efficacité, facilité d'emploi, ergonomie, qualité de la d'absorption, facilité de dilution, résistance au lavage, imprégnation, durée du produit, résidu ou dépôt après utilisation) - impact environnemental (optimisation des emballages et du conditionnement) 2) Prix : 60% evalué en fonction des quantités indicatives et multiplié par le prix unitaire. La notation sera basée sur un barème allant de 0 à 5 (5 étant la meilleure note) il pourra être demandé aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre conformément à l'article 59 du Cmp. Date prévisionnelle de commencement des prestations : 1.1.2014 pour l'évaluation de leur offre (en sus des fiches techniques à joindre pour l'ensemble des lots et des sous-lots), les candidats doivent pour certains lots et sous-lots présenter des échantillons, les échantillons et le nombre à fournir pour les tests est indiqué au CCTP et à l'état des besoins. Ces échantillons sont remis pour tests au service concerné au plus tard le 5.11.2013 à 12:00, avec mention " Echantillons Appel d'offre Produits d'entretien et d'hôteliers" les échantillons et les fiches techniques seront réceptionnés de 7 à 12 heures à l'adresse suivante : Logipharma - service de réception, à l'attention Jean Marc Cabos Échantillons A.O Produits d'entretien, d'hygiène et hôteliers Unité achats fournitures générales - 2ème étage 293 chemin de Tucaut 31270 Cugnaux Téléphone : +33 561776510. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et la livraison de produits d'entretien et d'hygiène, d'articles et de matériels d'entretien hôteliers à usage unique et à usage multiple, de sachets de pharmacie et de poches spécifiques pour le transport d'examens de laboratoire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures de produits d'entretien et d'hygiène, d'articles et de matériels d'entretien et hôteliers à usage unique et à usage multiple, de sachets de pharmacie et de poches spécifiques pour le transport d'examens de laboratoire
Brève description:
Fournitures de produits d'entretien et d'hygiène, d'articles et de matériels d'entretien et hôteliers à usage unique et à usage multiple, de sachets de pharmacie et de poches spécifiques pour le transport d'examens de laboratoire (67 lots).
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (CMP) ainsi qu'à l'article 77 du CMP relatif aux marchés à bons de commandes en mono-titularisation.
Le présent appel d'offres comporte 67 lots. Les spécifications techniques des lots figurent dans le CCTP.
Les quantités mentionnées ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Ces quantités sont indiquées à titre estimatif est ne présentent aucun caractère contractuel. Les marchés issus de la présente procédure seront conclus sans minimum ni maximum .
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La liste des lots est la suivante :
- lot 1 au lot 8 : Articles de ménage
- lot 9 au lot 17 : Articles emballage, carton et plastique
- lot 18 au lot 23 : Articles hôteliers jetables
- lot 24 : Caisses américaines
- lot 25 au lot 27 : Collecteurs divers (déchets et linge)
- lot 28 au lot 38 : Fournitures hôtelières
- lot 39 au lot 40: Petit matériel de soins
- lot 41 : Petit matériel électroménager divers
- lot 42 : Piles et boitiers électriques
- lot 43 au lot 46 : Produits hygiène de surface
- lot 47 au lot 49 : Produits hygiène lave instruments et lave bassins
- lot 50 : Produits hygiène nettoyage manuel instruments laboratoire
- lot 51 : Produits hygiène lave bassins et baignoire ARJO
- lot 52 : Produits hygiène tunnel lavage rolls blanchisserie
- lot 53 : Produits hygiène machine à laver le linge et la vaisselle
- lot 54 : Produits hygiène gant de ménage
- lot 55: Produits hygiène désodorisant divers
- lot 56: Produits hygiène insecticides divers
- lot 57: Produits hygiène chimique divers
- lot 58 au lot 64: Produits hygiène corporelle
- lot 65 au lot 66: Rangement
- lot 67: Scellé de sécurité.
Description des options:
conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DHA_AO_PRODUITS_ENTRETIEN_JMC_11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CHU de Toulouse - Logipharma - blanchisserie - plate forme logistique alimentaire - sterilisation, 31000

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
ne pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues aux art 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, à l'al 2 de l'art 421-5, à l'art 433-1, à l'al 2 l'art 433-2, à l'al 8 de l'art 434-9, l'al 2 de l'art 434-9-1, aux art 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du NCP, à l'art 1741 du CGI et aux art L.2339-2 à L2339-4, L.2339-9, L2339-11-1 à L2339-11-3 du code défense
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ne pas être exclu des marchés publics, sur le fondement des art 131-10 ou 131-39 du Ncp
Ne pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation inscrite au bull 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art L8221-1 L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1, L8251-1 et L8251-2 du code du travail
ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des art L. 8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail
etre en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art L5212-1 à L5212-11 du code du travail
ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire et ne pas être en état de faillite personnelle
ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre
avoir au 31 déc de l'année précédant la date de lancement de la consultation, souscrit les déclarations en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement
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ces dispositions sont applicables aux personnes membres d'un groupement candidat et sont à entendre en procédures équivalentes en droit étranger.
Situation économique et financière:
présentation d'une liste des principales fournitures effectués dans le domaine au cours des trois derniè-res années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé. La preuve devra en être apporté par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même.
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- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- bilans ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour les-quels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Capacité technique et professionnelle:
certificats de qualifications professionnelles. Le Pouvoir Adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures/services par des références à certaines spécifications techniques. Le Pouvoir Adjudica-Teur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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NOTA : il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités profes-sionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économi-ques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Les candidats peuvent adresser la Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Dc2 en lieu et place des renseignements relatif à la situation propre des opérateurs économiques, Capacité économique et financière et à la Capacité technique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
pas de cautionnement ni de garanties exigés sauf en cas de garantie à première demande dans le cadre de l'avance.
Conformément aux dispositions de l'article 87 du CMP une avance est accordée au Titulaire du marché lors-que le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois.
Le marché étant un marché à bons de commande comportant un montant minimum, l'avance sera accordée en une fois sur la base du montant minimum du marché en application de la formule suivante :
(montant minimum * 12 mois/48 mois) x 5 %
L'Avance sera payée dans un délai maximum de 50 jours à compter de la réception de la garantie à première demande fixée à 5 % du montant initial du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement : 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du CHU de Toulouse.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme exigée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Coordination des achats et des marchés
M. le directeur général du CHU de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse
Adresse postale: Logipharma
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270
Point de contact: Direction des achats - achats fournitures générales, 293 chemin de Tucaut
M. Cabos Jean Marc
Téléphone: +33 561776510 📞
Courrier électronique: cabos.jm@chu-toulouse.fr 📧
Fax: +33 561776523 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Point de contact: Mlle Virginie Benazet
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Coordination des achats et des marchés, bureau 302
M. le directeur général
Téléphone: +33 561778581 📞
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DHA_AO_PRODUITS_ENTRETIEN_JMC_11
Informations complémentaires
conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante :
1) Qualité des produits/articles: 40%
- précisions et clarté des fiches techniques détaillées
- qualité des échantillons (pour test/essai le cas échéant)
- valeur technique (Efficacité, facilité d'emploi, ergonomie, qualité de la d'absorption, facilité de dilution, résistance au lavage, imprégnation, durée du produit, résidu ou dépôt après utilisation)
- impact environnemental (optimisation des emballages et du conditionnement)
2) Prix : 60%
evalué en fonction des quantités indicatives et multiplié par le prix unitaire.
La notation sera basée sur un barème allant de 0 à 5 (5 étant la meilleure note)
il pourra être demandé aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre conformément à l'article 59 du Cmp.
Date prévisionnelle de commencement des prestations : 1.1.2014
pour l'évaluation de leur offre (en sus des fiches techniques à joindre pour l'ensemble des lots et des sous-lots), les candidats doivent pour certains lots et sous-lots présenter des échantillons, les échantillons et le nombre à fournir pour les tests est indiqué au CCTP et à l'état des besoins. Ces échantillons sont remis pour tests au service concerné au plus tard le 5.11.2013 à 12:00, avec mention " Echantillons Appel d'offre Produits d'entretien et d'hôteliers"
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les échantillons et les fiches techniques seront réceptionnés de 7 à 12 heures à l'adresse suivante :
Logipharma - service de réception, à l'attention Jean Marc Cabos
Échantillons A.O Produits d'entretien, d'hygiène et hôteliers
Unité achats fournitures générales - 2ème étage
293 chemin de Tucaut
31270 Cugnaux
Téléphone : +33 561776510.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2013/S 188-323966 (2013-09-23)
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