Fourniture et la livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines du Grand Angoulême – 2 lots

Grand Angoulême

Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines du Grand Angoulême – 2 lots.
Lieux de livraisons avec adresse :
Pour le lot n° 1 : polymères de déshydratation :
— pour le polymère poudre : station d'épuration de Frégeneuil – Ecopôle – 92 rue du Port Thureau – 16000 Angoulême,
— pour le polymère liquide : station d'épuration de Fléac – les Murailles – La Touche, RD 72 16730 Fleac.
Pour le lot n° 2 : chlorure ferrique :
— station d'épuration de FLEAC – les Murailles – La Touche, RD 72 16730 Fléac,
— station d'épuration de Gond-Pontouvre – 46 route de l'Isle d'Espagnac – 16160 Gond-Pontouvre,
— station d'épuration de Frégeneuil – Ecopôle – 92 rue du Port Thureau – 16000 Angoulême,
— station d'épuration de Nersac – lieu-dit "La Foucaudie" – 16550 Nersac,
— poste ancienne station d'épuration de La Couronne – Le Champ de Couet – 16400 La Couronne.
Pour le lot n° 1, une visite est obligatoire sur les différents sites pour faire des essais et adapter son offre aux besoins spécifiques du Grand Angoulême.
Le candidat devra prendre contact avec M. Jean-Pierre Leveque du service assainissement au n° +33 673452939. La prise de rendez-vous se fera au moins 48 heures avant la date souhaitée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-17 Avis de marché
2014-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Marché alloti avec 2 lots.Le marché est à bons de commande sans engagement sur les montants minima et maxima ou quantités minimales et maximales.La forme du contrat est un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne, et un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français.Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2014. Il est ensuite renouvelable annuellement par reconduction expresse 3 fois.Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité du marché, le pouvoir adjudicateur signalera au titulaire, de manière expresse s'il souhaite la reconduction du marché.Les prix sont unitaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Angoulême
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grandangouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
Fax: +33 545386085 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-17 📅
Date limite de soumission: 2013-12-03 📅
Date de publication: 2013-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 205-354892
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont : — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles. Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur https://marche-public.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au +33 545386085, par courriel (marche-public@grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus haut. Conditions de remise des offres : Les offres ou les candidatures peuvent être adressés par voie électronique sur le profil d'acheteur https://marche-public.grandangouleme.fr. Les offres ou les candidatures peuvent également être adressées ou déposées sous pli fermé à l'adresse mentionnée plus haut. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines du Grand Angoulême – 2 lots.
Lieux de livraisons avec adresse :
Pour le lot n° 1 : polymères de déshydratation :
— pour le polymère poudre : station d'épuration de Frégeneuil – Ecopôle – 92 rue du Port Thureau – 16000 Angoulême,
— pour le polymère liquide : station d'épuration de Fléac – les Murailles – La Touche, RD 72 16730 Fleac.
Pour le lot n° 2 : chlorure ferrique :
— station d'épuration de FLEAC – les Murailles – La Touche, RD 72 16730 Fléac,
— station d'épuration de Gond-Pontouvre – 46 route de l'Isle d'Espagnac – 16160 Gond-Pontouvre,
— station d'épuration de Frégeneuil – Ecopôle – 92 rue du Port Thureau – 16000 Angoulême,
— station d'épuration de Nersac – lieu-dit "La Foucaudie" – 16550 Nersac,
— poste ancienne station d'épuration de La Couronne – Le Champ de Couet – 16400 La Couronne.
Pour le lot n° 1, une visite est obligatoire sur les différents sites pour faire des essais et adapter son offre aux besoins spécifiques du Grand Angoulême.
Le candidat devra prendre contact avec M. Jean-Pierre Leveque du service assainissement au n° +33 673452939. La prise de rendez-vous se fera au moins 48 heures avant la date souhaitée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Polymères de déshydratation
Brève description: Acquisition et livraison de polymères poudre et liquide.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot n° 1, une visite est obligatoire sur les différents sites pour faire des essais et adapter son offre aux besoins spécifiques du Grand…
… Angoulême.Le candidat devra prendre contact avec M. Jean-Pierre Leveque du service assainissement au n° +33 673452939. La prise de rendez-vous se fera au moins 48 heures avant la date souhaitée.
… Angoulême.
Le candidat devra prendre contact avec M. Jean-Pierre Leveque du service assainissement au n° +33 673452939. La prise de rendez-vous se fera au moins 48 heures avant la date souhaitée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chlorure ferrique
Brève description: Acquisition et livraison de chlorure ferrique.
Quantité ou étendue:
Marché alloti avec 2 lots.
Le marché est à bons de commande sans engagement sur les montants minima et maxima ou quantités minimales et maximales.
La forme du contrat est un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne, et un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français.
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2014. Il est ensuite renouvelable annuellement par reconduction expresse 3 fois.
Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité du marché, le pouvoir adjudicateur signalera au titulaire, de manière expresse s'il souhaite la reconduction du marché.
Les prix sont unitaires.
Description des options:
Le marché pourra être reconduit par le pouvoir adjudicateur dans les conditions susmentionnées.
En application de l'article 35-ii 6° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. Ces marchés devront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent marché et prendront fin au terme de celui-ci.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: GA-2013-159

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1 version juin 2012),
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou pouvoir des co-traitants dans le cas d'un groupement,
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et…
… financières, les candidats peuvent librement utiliser le formulaire Dc2 version sept. 2010,
… financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
Situation économique et financière:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
— justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la Chambre des Métiers le cas échéant (facultatif, pour information).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années , indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. (des preuves de mesure équivalente de garantie de la qualité pourront toutefois être acceptées si les candidats n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le budget de la collectivité financera les dépenses afférentes au marché.
Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur.
En application de l'article 87 du code des marchés publics, le titulaire bénéficie d'une avance égale à 5 % du montant (TTC) de la commande, sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement. Le versement de cette avance sera subordonné à la constitution d'une garantie à première demande.
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Le délai maximum de paiement est à 30 jours, à compter de la réception par la collectivité de la demande du titulaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marche-public.grandangouleme.fr 🌏
Nom: Grand Angoulême
Point de contact: Mme Pressac Virginie
URL pour informations complémentaires: https://marche-public.grandangouleme.fr 🌏
URL des documents: https://marche-public.grandangouleme.fr 🌏
URL pour la participation: https://marche-public.grandangouleme.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GA-2013-159
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont :
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur https://marche-public.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au +33 545386085, par courriel (marche-public@grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus haut.
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Conditions de remise des offres :
Les offres ou les candidatures peuvent être adressés par voie électronique sur le profil d'acheteur https://marche-public.grandangouleme.fr.
Les offres ou les candidatures peuvent également être adressées ou déposées sous pli fermé à l'adresse mentionnée plus haut.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication.
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La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 16 juillet 2007, req. n° 291545 ; article L.521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2013/S 205-354892 (2013-10-17)
Avis d'attribution de marché (2014-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-051536
Se réfère à l'avis: 2013/S 205-354892
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
La forme du contrat est un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive européenne et un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français. Le marché est consultable à l'adresse ci-dessus sous réserve du respect de la propriété industrielle et commerciale. Annonce no220, BOAMP 204 B du 22.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.2.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (45)
3. Délais de livraison (10)
4. Performances environnementales (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-16 📅
Nom: Snf sas
Adresse postale: rue Adrienne Bolland ZAC de Milieux
Commune postale: Andrezieux Cedex
Code postal: 42163

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-15 📅
Nom: Produits chimiques de Loos
Adresse postale: rue Clemenceau CS 40039
Commune postale: Loos
Code postal: 59374
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert - 15 rue Blossac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2014/S 032-051536 (2014-02-11)
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