fourniture et la livraison de livres non scolaires et documents imprimés tant pour adultes que pour enfants pour les besoins des services du Conseil général de la Sarthe

Conseil général de la Sarthe

les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande suivant la définition de l'article 77 du Code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-27 Avis de marché
2014-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
le marché est renouvelable par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 années.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.cg72.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-27 📅
Date limite de soumission: 2013-11-07 📅
Date de publication: 2013-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 191-329173
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module " espace entreprise " de la plate forme www.sarthe-marchespublics.fr En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande et achats publics au +33 243547266. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande suivant la définition de l'article 77 du Code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres pour enfants.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
90 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les minimum et maximum s'entendent par période.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Livres pour adultesfournisseur principal : mini/période : 30 000 EUR HT - maxi/période : 100 000 EUR HT --Fournisseur no1 associé : mini/période : 10 000 EUR HT - maxi/période : 30 000 EUR HT ---Fournisseur no2 associé : mini/période : 10 000 EUR HT - maxi/période : 30 000 EUR HT.
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Livres pour adultes
fournisseur principal : mini/période : 30 000 EUR HT - maxi/période : 100 000 EUR HT --
Fournisseur no1 associé : mini/période : 10 000 EUR HT - maxi/période : 30 000 EUR HT ---
Fournisseur no2 associé : mini/période : 10 000 EUR HT - maxi/période : 30 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
160 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13FF-BDS-1312-V

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les pièces visées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics (cf. le règlement de consultation). Il peut être utilisé les modèles Dc1 et Dc2 à jour.
Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Une avance sera versée au titulaire sauf renonciation de sa part dans l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché sera conclu : soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des prestations (voir le détail dans le CCTP) % (50)
2. Les délais de livraison % (20)
3. Prix des fournitures % (20)
4. Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le CCTP) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Sarthe : service commande et achats publics
Adresse postale: Hôtel du Département, Cedex 9
Téléphone: +33 243547265 📞
Fax: +33 243547275 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-BDS-1312-V
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module " espace entreprise " de la plate forme www.sarthe-marchespublics.fr
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En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande et achats publics au +33 243547266.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du Code de Justice Administrative);
- référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du Code de Justice Administrative);
- recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Code de Justice Administrative);
- recours en indemnisation (article R.421-3 du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, ass. 16 juillet 2007, no291545, Sté Tropic travaux signalisation).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue Chateaubriand
Code postal: 44000
Source: OJS 2013/S 191-329173 (2013-09-27)
Avis d'attribution de marché (2014-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2014-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 005-004928
Se réfère à l'avis: 2013/S 191-329173
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Le marché est renouvelable par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder 4 années. Lot no 1 : minimum 30 000 EUR HT/an - maximum 90 000 EUR HT/an Période ferme : du 1.1.2014 au 31.12.2014 Reconduction no1 : du 1.1.2015 au 31.12.2015 Reconduction no2 : du 1.1.2016 au 31.12.2016 Reconduction no3 : du 1.1.2017 au 31.12.2017 Lot no 2 : fournisseur principal Minimum 30 000 EUR HT/an - maximum 100 000 EUR HT/an Période ferme : du 1.1.2014 au 31.12.2014 Reconduction no1 : du 1.1.2015 au 31.12.2015 Reconduction no2 : du 1.1.2016 au 31.12.2016 Reconduction no3 : du 1.1.2017 au 31.12.2017 Lot no 2 : fournisseur associé Minimum 10 000 EUR HT/an - maximum 30 000 EUR HT/an Période ferme : du 1.1.2014 au 31.12.2014 Reconduction no1 : du 1.1.2015 au 31.12.2015 Reconduction no2 : du 1.1.2016 au 31.12.2016 Reconduction no3 : du 1.1.2017 au 31.12.2017 Lot no 2 : fournisseur associé Minimum 10 000 EUR HT/an - maximum 30 000 EUR HT/an Période ferme : du 1.1/2014 au 31.12.2014 Reconduction no1 : du 1.1.2015 au 31.12.2015 Reconduction no2 : du 1.1.2016 au 31.12.2016 Reconduction no3 : du 1.1.2017 au 31.12.2017 Lot no 3 : Minimum 15 000 EUR HT/an - maximum 50 000 EUR HT/an Période ferme : du 1.1.2014 au 31.12.2014 Reconduction no1 : du 1.1.2015 au 31.12.2015 Reconduction no2 : du 1.1.2016 au 31.12.2016 Reconduction no3 : du 1.1.2017 au 31.12.2017 Annonce nº 302, BOAMP 190 B du 2.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.1.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des prestations (voir le détail dans le CCTP (50)
2. Les délais de livraison (20)
3. Prix des fournitures (20)
4. Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le Cctp) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-30 📅
Nom: Recrealivres
Adresse postale: 29 rue des Ponts Neufs
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000

2️⃣
Nom: Librairie Thuard
Adresse postale: 24 rue de l'Étoile

3️⃣
Nom: Galeries du livre Doucet
Adresse postale: 66 avenue de Gaulle

4️⃣
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008

5️⃣
Nom: Librairie Bulle
Adresse postale: 13 rue de la Barillerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
2
Source: OJS 2014/S 005-004928 (2014-01-06)
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Produits/services:
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