Fourniture et installation en location de tentes, structures, mobilier et chauffage, pour salons et foires dans le jardin des expositions du Patis à Montargis
Ville de Montargis
Fourniture et installation en location de tentes, structures, mobilier et chauffage, pour salons et foires dans le jardin des expositions du Patis à Montargis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de camping en textile › Tentes
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tentes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tentes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montargis
Adresse postale: 6 rue Gambetta, BP 719
Code postal: 45207
Commune postale: Montargis
Contact
Courrier électronique: marches@montargis.fr 📧
Téléphone: +33 238951068 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-16 📅
Date limite de soumission: 2013-07-08 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-163685
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 💰
480 000 💰
Brève description:
Numéro de référence: 13AOO03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Jardin des expositions du Patis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com/?organisme=montargis 🌏
Nom: Mairie de Montargis
Adresse postale: Service marchés publics, 6 rue Gambetta, BP 719
URL des documents: http://www.klekoon.com/?organisme=montargis 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com/?organisme=montargis 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 096-163685 (2013-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tentes
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 60 000 EUR HT. Seuil maximum 120 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.11.2013 jusqu'au 31.10.2014. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tentes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montargis
Adresse postale: 6 rue Gambetta, BP 719
Code postal: 45207
Commune postale: Montargis
Contact
Courrier électronique: marches@montargis.fr 📧
Téléphone: +33 238951068 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-16 📅
Date limite de soumission: 2013-07-08 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-163685
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis par voie de dématérialisation. Concernant l'envoi des candidatures et des offres, se reporter entre autres au réglement de consultation. Dans l'avis d'appel public à la concurrence est indiqué "Accord cadre" afin de respecter la directive européenne. Néanmoins, cette procédure est bien un marché public dans le cadre d'un appel d'offres ouvert à bons de commande, conformément au code des marchés publics, comme indiqué dans le dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 💰
480 000 💰
Brève description:
Fourniture et installation en location de tentes, structures, mobilier et chauffage, pour salons et foires dans le jardin des expositions du Patis à Montargis.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 13AOO03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Jardin des expositions du Patis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature. Le candidat devra fournir toutes attestations de qualification professionnelle et agréments, obligatoires dans le cadre de l'exercice de sa profession, conformément à la réglementation en vigueur, ainsi que ses assurances. Pour chaque certificat précité, l'organisme acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique, annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.
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En cas de groupement celui-ci devra être solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com/?organisme=montargis 🌏
Nom: Mairie de Montargis
Adresse postale: Service marchés publics, 6 rue Gambetta, BP 719
URL des documents: http://www.klekoon.com/?organisme=montargis 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com/?organisme=montargis 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO03
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis par voie de dématérialisation. Concernant l'envoi des candidatures et des offres, se reporter entre autres au réglement de consultation. Dans l'avis d'appel public à la concurrence est indiqué "Accord cadre" afin de respecter la directive européenne. Néanmoins, cette procédure est bien un marché public dans le cadre d'un appel d'offres ouvert à bons de commande, conformément au code des marchés publics, comme indiqué dans le dossier de consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat :
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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