fourniture et installation de matériel de gymnastique

Ville de Caluire-et-Cuire

fourniture et installation de matériel de gymnastique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-18 Avis de marché
2013-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de gymnastique
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un marché à bons de commande au sens du droit national et d'un accord cadre au sens du droit communautaire.Marché à bons de commande mono-attributaire passé pour une durée de 36 mois à compter de sa date de notification. Le marché n'est pas reconductible.Montant minimum pour la durée totale du marché: 150 000 EUR (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de gymnastique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
Fax: +33 478231265 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-18 📅
Date limite de soumission: 2013-02-28 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-022919
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
les propositions doivent être rédigées en langue française. Si les pièces constitutives ne sont pas rédigées en langue française, le pouvoir adjudicateur peut exiger que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et installation de matériel de gymnastique
Description des options:
le marché ne comporte pas d'option au sens du droit national. Le marché présente une option au sens du droit européen. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des avenants et de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires dans les conditions de la directive européenne 2004/18 et de l'article 35 du Code des marchés publics
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Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
complexe sportif Pierre Bourdan dans la continuité du gymnase Lucien Lachaise, rue Francois Peissel, 69300 Caluire-et-Cuire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
acte de candidature et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 ducmp ;- pouvoir de la personne habilitée à engager la société (le cas échéant).Les candidats pourront produire les éléments demandés dans le cadre de la candidature aux moyens des formulaires suivants :-imprimé Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adressesuivante :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf)-imprimé Dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf)
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Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services et fournitures, objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Certificats de qualification professionnellela preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de fournitures ou des principaux services attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.certificat de qualification QUALISPORT 510- installation de matériel sportif - gymnastique, sports acrobatiques ou équivalent. Le cas échéant, tous les documents permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
versement de l'avance subordonné à la constitution d'une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, cette garantie peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement: budget de la Ville de Caluire et Cuire. Modalités de paiement: par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Paiement effectué en euros
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-pondération indiquée dans le règlement de la consultation) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Renseignements d'ordre technique: auprès de M. Laurent Lejeune, Responsable du pôle Animations et vie associative au +33 478988058 ou par mail à l'adresse suivante: l.lejeune@ville-caluire.fr
Adresse postale: Renseignements d'ordre administratif: Service achats et marchés publics (cf point de contact susmentionné)
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Nom: Le dossier est consultable gratuitement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée ci-après ou auprès du service achats et marchés publics (bureau 107c)
Adresse postale: Ville de Caluire-et-Cuire, place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_S27t9vJPI2 🌏
Nom: Les offres peuvent être déposées par voie électronique via le site achatpublic.com, être déposées au service achats et marchés publics contre récépissé (bureau 107 c) ou être envoyées par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante
Adresse postale: Ville de Caluire-et-Cuire, Service achats et marchés publics, place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
les propositions doivent être rédigées en langue française. Si les pièces constitutives ne sont pas rédigées en langue française, le pouvoir adjudicateur peut exiger que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 016-022919 (2013-01-18)
Avis d'attribution de marché (2013-04-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-29 📅
Date de publication: 2013-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 085-143423
Se réfère à l'avis: 2013/S 16-022919
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 5.4.2013. La date d'attribution correspond à la date de notification du marché. Le dossier peut faire l'objet d'une consultation à la mairie de Caluire et Cuire ou être communiqué après demande écrite à l'adresse suivante: Ville de Caluire et Cuire, place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79, 69642 Caluire et Cuire Cedex. Annonce no165, BOAMP 15 B du 22.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-11 📅
Nom: Kassiope
Adresse postale: 4 chemin des Monts Blancs
Commune postale: Allauch
Code postal: 13190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Source: OJS 2013/S 085-143423 (2013-04-29)
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