Fourniture du niobium nécessaire à la fabrication de 10 à 13 cavités supraconductrices elliptiques pour deux cryomodules prototypes de l'accélérateur ESS

CEA/Saclay

Le CEA Saclay a en charge le développement et la réalisation de deux prototypes de cryomodules d'accélérateurs complets pour le futur accélérateur linéaire de protons ESS qui sera installé à Lund en Suède. Le premier cryomodule sera équipé de quatre cavités "medium beta" et le deuxième de quatre cavités "haut beta". 2 ou 3 cavités supplémentaires de test ou de rechange sont envisagées pour chacune des 2 familles.
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison du niobium de grande pureté (Rrr>260) et de grande homogénéité sur la taille des grains nécessaire à la fabrication de ces cavités. La fourniture inclut des contrôles mécaniques, métallographiques, de pureté (Rrr), de compositions chimiques, ainsi que les rapports de contrôles et les certificats de matières selon les normes qui seront définies dans les spécifications techniques.
Le marché comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle.
La tranche ferme porte sur une quantité de niobium d'une masse totale d'environ 1300 kg.
La tranche optionnelle comprend 3 options relative à la fourniture de quantités supplémentaires de niobium d'environ 130 kg chacune.
Il pourra être demandé de chiffrer plusieurs solutions techniques relatives à l'épaisseur et à la forme des plaques, tubes et barres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-07 Avis de marché
2013-01-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Niobium
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Niobium 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM-UCF-service commercial
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Téléphone: +33 169082507 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-07 📅
Date limite de soumission: 2013-02-07 📅
Date de publication: 2013-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 007-007721
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au : Cea/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / bepii, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex FRANCE, avec la mention " Aapc/13b2581 Niobium pour Ess/Ar". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier. (Bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA Saclay a en charge le développement et la réalisation de deux prototypes de cryomodules d'accélérateurs complets pour le futur accélérateur linéaire de protons ESS qui sera installé à Lund en Suède. Le premier cryomodule sera équipé de quatre cavités "medium beta" et le deuxième de quatre cavités "haut beta". 2 ou 3 cavités supplémentaires de test ou de rechange sont envisagées pour chacune des 2 familles.
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Le marché a pour objet la fourniture et la livraison du niobium de grande pureté (Rrr>260) et de grande homogénéité sur la taille des grains nécessaire à la fabrication de ces cavités. La fourniture inclut des contrôles mécaniques, métallographiques, de pureté (Rrr), de compositions chimiques, ainsi que les rapports de contrôles et les certificats de matières selon les normes qui seront définies dans les spécifications techniques.
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Le marché comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle.
La tranche ferme porte sur une quantité de niobium d'une masse totale d'environ 1300 kg.
La tranche optionnelle comprend 3 options relative à la fourniture de quantités supplémentaires de niobium d'environ 130 kg chacune.
Il pourra être demandé de chiffrer plusieurs solutions techniques relatives à l'épaisseur et à la forme des plaques, tubes et barres.
Description des options: Voir le point II.1.5 supra.
Durée de l'accord: 7 mois
Numéro de référence: 13B2581-AR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA de Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
la capacité juridique et financière de l'entreprise,
la capacité professionnelle: moyens et références en matière de fourniture de nobium pour des cavités supraconductrices.
Situation juridique:
le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
-le formulaire dc1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le dc1,
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-le formulaire dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),
ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère français de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.
-lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
-en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
-à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
-les attestations d'assurance civile, professionnelle, en cours de validité,
-la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le Cea/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
- une plaquette de présentation de l'entreprise,
- un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires.
Ce dossier devra détailler :
- les moyens techniques de l'entreprise,
- les références pour des opérations similaires exécutées dans les 5 dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées;
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- répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
- le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité,
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5% du montant (HT) du marché pourra être constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de recette. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la recette, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de recette.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
30 jours fin de mois à compter de la date de réception des factures, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
- candidat individuel et membre d'un groupement,
- membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Annabelle Rozier
Adresse du profil d'acheteur: http://ps://marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13B2581-AR
Informations complémentaires
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au : Cea/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / bepii, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex FRANCE, avec la mention " Aapc/13b2581 Niobium pour Ess/Ar".
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier.
(Bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2013/S 007-007721 (2013-01-07)
Informations complémentaires (2013-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-18 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-021721
Se réfère à l'avis: 2013/S 7-007721
Numéro JO-S: 16
Source: OJS 2013/S 016-021721 (2013-01-18)
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