fourniture des systèmes embarqués et au sol pour l'information multimédia temps réel embarqué (information sonore et visuelle) à bord des véhicules pour 78 autobus standards et 5 bus à gabarit réduit, pour le réseau de transport en commun de l'Agglomération grenobloise (38)

SMTC

fourniture des équipements embarqués pour 83 autobus et leur équipement d'exploitation au sol comprenant :
-Un système d'information des passagers en temps réel composé d'écrans multimédias embarqués et d'une unité de composition du contenu multimédias au sol
-un système audio de diffusion de l'information sonore sur les circuits haut-parleurs équipant les bus
-Un système de gestion des afficheurs intérieur et extérieur équipant les bus
-un système embarqué de gestion des interfaces entre le système de localisation du système d'aide à l'exploitation équipant les bus et les équipements multimédias visuels et sonore.
marché fractionné comprenant 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles :
-Tranche ferme : équipement de 40 bus standards
-tranche conditionnelle 1 : équipement de 38 bus standards
-tranche conditionnelle 2 : équipement de 5 bus à gabarit réduit.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.

Qui ?

• SMTC

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-04	Avis de marché

Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'information des passagers en temps réel
Quantité ou étendue: durée prévisionnelle du marché : 36 mois (hors garantie).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système d'information des passagers en temps réel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Smtc
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-339439
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase "Candidatures" et une phase "Offres". Le dossier de consultation ne sera envoyé qu'aux candidats agréés à l'issue de la première phase de sélection des candidatures. Des négociations seront organisées avec les candidats ayant remis une offre. Les critères relatifs à la candidature sont les suivants : les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications - compétences professionnelles). Date prévisionnelle de transmission des dossiers de consultation aux candidats agréés : début novembre 2013. Date prévisionnelle de notification du marché : mars 2014. Les candidatures (puis les offres) doivent obligatoirement être transmises par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire). Aucun autre mode de transmission des candidatures et des offres (papier, support physique électronique, courrier électronique...) n'est autorisé. Les plis peuvent être doublés d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture des équipements embarqués pour 83 autobus et leur équipement d'exploitation au sol comprenant :

-Un système d'information des passagers en temps réel composé d'écrans multimédias embarqués et d'une unité de composition du contenu multimédias au sol

-un système audio de diffusion de l'information sonore sur les circuits haut-parleurs équipant les bus

-Un système de gestion des afficheurs intérieur et extérieur équipant les bus

-un système embarqué de gestion des interfaces entre le système de localisation du système d'aide à l'exploitation équipant les bus et les équipements multimédias visuels et sonore.

marché fractionné comprenant 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles :

-Tranche ferme : équipement de 40 bus standards

-tranche conditionnelle 1 : équipement de 38 bus standards

-tranche conditionnelle 2 : équipement de 5 bus à gabarit réduit.

Description des options:

des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans des conditions identiques à celles du marché initial (article 144-ii 5° du code des marchés publics).

marché comprenant 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles. Les tranches conditionnelles pourront être affermies dans les 36 mois suivant le début du marché.

-tranche ferme : équipement de 40 bus standards

-tranche conditionnelle 1 : équipement de 38 bus standards

-tranche conditionnelle 2 : équipement de 5 bus à gabarit réduit.

Numéro de référence: 13CP50F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures similaires effectuées au cours des trois dernières années sur les réseaux de transports en commun, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant les effectifs des candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années et la localisation des sites concernant les services de R&D, et de production.

Les certificats de qualifications professionnels ;

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des attestations de compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

retenue de garantie de 5%, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

prix global forfaitaire révisable. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-MI. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Inscription au budget du SMTC. Articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Smtc
Point de contact: Aurélie Budin
Téléphone: +33 476595750 📞
Fax: +33 476594008 📠
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Le Forum, accueil (DGDST-DACP), 3 rue Malakoff
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 196-339439 (2013-10-04)

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