Fourniture de vêtements pour le personnel et les patients et d'articles de literie , nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'assistance publique – hôpitaux de Paris

ACHA

Fourniture de vêtements pour le personnel et les patients et d'articles de literie , nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'assistance publique – hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-21 Avis de marché
2014-06-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Marché fractionné à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP.Pour tous les lots ::L'assistance publique – hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé par les quantités estimatives du marché au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240 % du montant de chaque lot valorisé par les quantités estimatives du marché au niveau de son offre sur la durée du marché. Marchés résiliables à l'initiative de l'APHP à compter du 30.6.2017 et ce sans indemnité.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146958 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-12 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358279
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 26/11/2013. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous forme papier seront acceptées. Des échantillons sont à fournir pour les lots 1 à 4 conformément à l'annexe 1 du CCTP. Les échantillons doivent être adressés à achat, CHU de Bicêtre, à l'attention de Mme Sainte Marie, Bâtiment portail des Champs, porte 75- 78 rue du général Leclerc- 94270 Le Kremlin-Bicêtre, jusqu'au 12.12.2013 à 16:00. Toute remise au delà/en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Les articles listés relatifs aux lots 2, 3 et 4 pourront être visualisés par les candidats qui le souhaitent au service central des Blanchisseries de l'AP-HP, 52 bd Vincent Auriol, 75013 Paris. La date limite pour la visite est fixée au 22.11.2013 à 12:00. Le référent à contacter au service central des blanchiseries pour Rendez-Vous est M. Hameury - tél. +33 144065901 L'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse. Les personnes participant à l'analyse (membre d'un groupe référent / experts d'ACHAT) ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5 ; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés. Les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non-conformes. les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants: lots no1 à 4 : - critère 1 (coefficient : 55%) : Prix - critère 2 (coefficient : 45%) : Dossier technique et échantillons lot 1 : Sous critère 1 : Fonctionnalité, confort : pondération 60 % sous critère 2 : Esthétique, qualité de la finition : pondération 40 % lot 2 : Sous critère 1 : Résistance des articles au lavage en blanchisserie industrielle : pondération 60 % sous critère 2 : Esthétique et confort: pondération 40 % lot 3: sous critère 1 : Résistance à l'entretien : pondération 60 % sous critère 2 : Qualité des échantillons: pondération 40 % lot 4: sous critère 1 : Résistance des articles au lavage en blanchisserie industrielle : pondération 60 % sous critère 2 : Qualité du tissu: pondération 40 % lot 5 : - critère unique (coefficient : 100 %) : Prix L'unité monétaire est l'euro. Chaque marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 15.6.2014 au 31.12.2017. Chaque marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance publique- hôpitaux de Paris à compter du 30.6.2017; il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de vêtements pour le personnel et les patients et d'articles de literie , nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'assistance publique – hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de tenues pour le personnel de sécurité incendie
Brève description: Fourniture de tenues pour le personnel de sécurité incendie.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 2580 unités - tous articles confondus.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de tenues pour le personnel soignant
Brève description: Fourniture de tenues pour le personnel soignant.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 126720 unités – tous articles confondus.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de chemises malades
Brève description: Fourniture de chemises malades.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 50 000 unités.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de linge de lit
Brève description: Fourniture de linge de lit.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 295 000 unités – tous articles confondus.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture d'oreillers et traversins
Brève description: Fourniture d'oreillers et traversins.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 12 000 unités -tous articles confondus.
Marché fractionné à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Pour tous les lots ::
L'assistance publique – hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé par les quantités estimatives du marché au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240 % du montant de chaque lot valorisé par les quantités estimatives du marché au niveau de son offre sur la durée du marché. Marchés résiliables à l'initiative de l'APHP à compter du 30.6.2017 et ce sans indemnité.
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Numéro de référence: ACHAT -14/063
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France, destiné aux divers hôpitaux , pôles d'intérêt commun et divers services du siège de l'assistance publique hopitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1 ou équivalent) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2 ou équivalent) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.
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Situation économique et financière:
— déclaration du chiffre d'affaires global et éventuellement du chiffre d'affaires relatif à l'objet du marché des trois derniers exercices (Dc2 ou équivalent),
— les candidats peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières.
Les entreprises nouvellement créées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières.
Capacité technique et professionnelle:
— les candidats peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités professionnelle et technique (effectifs, listes de références sur des prestations identiques réalisées au cours des trois derniers exercices...) (dc2 ou équivalent),
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— liste de l'outillage, du matériel ou de l'équipement dont le candidat dispose pour réaliser des marchés de même nature.
Les entreprises nouvellement créées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le ou les fournisseur(s) seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, pôles d'intérêt commun et directions du Siège concernés de l'assistance publique - hôpitaux de Paris. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment à l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables conformément à l'article 3 du CCAP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Période de validité de l'offre: 195 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 4 critère 1: prix (55)
2. Lots 1 à 4: critère 2: dossier technique et échantillons (45)
3. Lot 5 : critère 1: prix (100)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'ACHAT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicetre
Point de contact: Secrétariat du service, fourniture et équipement en hôtellerie et restauration
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Point de contact: Secrétariat du service, fourniture et équipement en hotellerie et restauration
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-06-15 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT -14/063
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 26/11/2013.
Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous forme papier seront acceptées.
Des échantillons sont à fournir pour les lots 1 à 4 conformément à l'annexe 1 du CCTP. Les échantillons doivent être adressés à achat, CHU de Bicêtre, à l'attention de Mme Sainte Marie, Bâtiment portail des Champs, porte 75- 78 rue du général Leclerc- 94270 Le Kremlin-Bicêtre, jusqu'au 12.12.2013 à 16:00. Toute remise au delà/en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Les articles listés relatifs aux lots 2, 3 et 4 pourront être visualisés par les candidats qui le souhaitent au service central des Blanchisseries de l'AP-HP, 52 bd Vincent Auriol, 75013 Paris. La date limite pour la visite est fixée au 22.11.2013 à 12:00. Le référent à contacter au service central des blanchiseries pour Rendez-Vous est M. Hameury - tél. +33 144065901
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L'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse.
Les personnes participant à l'analyse (membre d'un groupe référent / experts d'ACHAT) ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5 ; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés.
Les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non-conformes.
les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants:
lots no1 à 4 :
- critère 1 (coefficient : 55%) : Prix
- critère 2 (coefficient : 45%) : Dossier technique et échantillons
lot 1 :
Sous critère 1 : Fonctionnalité, confort : pondération 60 %
sous critère 2 : Esthétique, qualité de la finition : pondération 40 %
lot 2 :
Sous critère 1 : Résistance des articles au lavage en blanchisserie industrielle : pondération 60 %
sous critère 2 : Esthétique et confort: pondération 40 %
lot 3:
sous critère 1 : Résistance à l'entretien : pondération 60 %
sous critère 2 : Qualité des échantillons: pondération 40 %
lot 4:
sous critère 1 : Résistance des articles au lavage en blanchisserie industrielle : pondération 60 %
sous critère 2 : Qualité du tissu: pondération 40 %
lot 5 :
- critère unique (coefficient : 100 %) : Prix
L'unité monétaire est l'euro.
Chaque marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 15.6.2014 au 31.12.2017. Chaque marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance publique- hôpitaux de Paris à compter du 30.6.2017;
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il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
décembre 2016
Source: OJS 2013/S 207-358279 (2013-10-21)
Avis d'attribution de marché (2014-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 171 485 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hopital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 120-213530
Se réfère à l'avis: 2013/S 207-358279
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Les marchés sont passés pour la période du 15.6.2014 au 31.12.2017. Ils seront éventuellement résiliables sans indemnité à la seule initiative de l'AP-HP à compter du 30.6.2017. Pour le lot 2 : montant minimum (80%) sur la durée du marché, 1 390 495 EUR HT soit 1 668 594 EUR TTC et montant maximum (240%) 4 171 485 EUR HT soit 5 005 782 EUR TTC. Pour le lot 3 : montant minimum (80%) sur la durée du marché, 371 167 EUR HT soit 445 400 EUR TTC et montant maximum (240%) 1 113 500 EUR HT soit 1 336 200 EUR TTC. Pour le lot 4 : montant minimum (80%) sur la durée du marché, 2 477 325 EUR HT soit 2 972 790 EUR TTC et montant maximum (240%) 7 431 975 EUR HT soit 8 918 370 EUR TTC. Pour le lot 5 : montant minimum (80%) sur la durée du marché, 149 175 EUR HT soit 179 010 EUR TTC et montant maximum (240%) 447 525 EUR HT soit 537 030 EUR TTC. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 206 B, annonce nº 357 du 24.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 4 Critère 1: Prix (55)
2. Lots 1 à 4: Critère 2: Dossier technique et échantillons (45)
3. Lot 5 : critère 1: Prix (99)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: lot infructueux

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-11 📅
Nom: Mulliez Flory
Adresse postale: Le Longeron
Commune postale: Longeron
Code postal: 49710

3️⃣
Nom: HALBOUT Alsico
Adresse postale: rue des Costelles
Commune postale: Docelles
Code postal: 88460

4️⃣
Adresse postale: Route de Saint Aubin

5️⃣
Nom: Granjard
Adresse postale: route de Feurs
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
Source: OJS 2014/S 120-213530 (2014-06-23)
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