Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les services départementaux
Conseil général de Côte-d'Or
fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les services départementaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles chaussants
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-26 | Avis de marché |
| 2014-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-26 📅
Date limite de soumission: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 125-214320
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Vêtements de travail pour les agents du secteur routier.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum : 13 000 EUR (TTC); sans maximum
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de travail haute visibilité.
Informations complémentaires sur les lots: minimum : 13 000 EUR (TTC); sans maximum
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements de travail agents des moyens généraux.
Informations complémentaires sur les lots: minimum : 2 400 EUR (TTC); sans maximum
Numéro du lot: 4
Brève description: T-Shirts, sweat-shirts et polos.
Informations complémentaires sur les lots: minimum : 3 200 EUR (TTC); sans maximumLe lot 4 est ouvert à variante
Numéro du lot: 5
Brève description: Pull-Overs.
Informations complémentaires sur les lots: minimum : 1 800 EUR (TTC); sans maximum
Numéro du lot: 6
Brève description: Chaussures et bottes de sécurité.
Numéro du lot: 7
Brève description: Gants de travail.
Informations complémentaires sur les lots: minimum : 7 500 EUR (TTC); sans maximum
Numéro du lot: 8
Brève description: Accessoires de sécurité.
Informations complémentaires sur les lots: minimum : 3 500 EUR (TTC); sans maximum
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0613epi
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les documents visés à l'article 44 du Code des Marchés Publics.
Situation économique et financière: - moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0613epi
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 125-214320 (2013-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
conformément à l'article 77 I alinéa 2 du Code des Marchés Publics, les marchés à bons de commande sont conclus avec minimum et sans maximum, en valeur ou en quantités.230 000
Valeur totale du marché: 230 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-26 📅
Date limite de soumission: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 125-214320
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0613epi).
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du Code des Marchés Publics, les marchés à bons de commande sont conclus avec minimum et sans maximum, en valeur ou en quantités.
Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an. Ils pourront faire l'objet de 2 reconductions, sans que leurs durées ne puissent excéder 3 ans
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les services départementaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail pour les agents du secteur routier.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum : 13 000 EUR (TTC); sans maximum
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de travail haute visibilité.
Informations complémentaires sur les lots: minimum : 13 000 EUR (TTC); sans maximum
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements de travail agents des moyens généraux.
Informations complémentaires sur les lots: minimum : 2 400 EUR (TTC); sans maximum
Numéro du lot: 4
Brève description: T-Shirts, sweat-shirts et polos.
Informations complémentaires sur les lots: minimum : 3 200 EUR (TTC); sans maximumLe lot 4 est ouvert à variante
Numéro du lot: 5
Brève description: Pull-Overs.
Informations complémentaires sur les lots: minimum : 1 800 EUR (TTC); sans maximum
Numéro du lot: 6
Brève description: Chaussures et bottes de sécurité.
Numéro du lot: 7
Brève description: Gants de travail.
Informations complémentaires sur les lots: minimum : 7 500 EUR (TTC); sans maximum
Numéro du lot: 8
Brève description: Accessoires de sécurité.
Informations complémentaires sur les lots: minimum : 3 500 EUR (TTC); sans maximum
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
conformément à l'article 77 I alinéa 2 du Code des Marchés Publics, les marchés à bons de commande sont conclus avec minimum et sans maximum, en valeur ou en quantités.
Description des options:
des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-ii de ce code.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0613epi
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les documents visés à l'article 44 du Code des Marchés Publics.
Situation économique et financière: - moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
- Tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution, agréments, moyens...)
- moyens humains.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur fonds propres du Département
- droit au versement d'une avance remboursable de 10% dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français. Lorsque le montant de l'avance est supérieur à 20 000 euros (T.T.C.), son versement est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
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- paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum
- paiement acompte dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics.
solidaire après transformation éventuelle si elle est nécessaire pour la bonne exécution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0613epi
Informations complémentaires
adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0613epi).
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du Code des Marchés Publics, les marchés à bons de commande sont conclus avec minimum et sans maximum, en valeur ou en quantités.
Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an. Ils pourront faire l'objet de 2 reconductions, sans que leurs durées ne puissent excéder 3 ans
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 125-214320 (2013-06-26)
Avis d'attribution de marché (2014-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-25 📅
Date de publication: 2014-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 062-104948
Se réfère à l'avis: 2013/S 125-214320
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0314attribepi
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des fournitures et de la prestation de service (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-28 📅
Nom: Aux Travailleurs Reunis
Adresse postale: 9 rue de la Houe
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-30 📅
Nom: Protection Individuelle Comtoise
Adresse postale: 4 rue Louis Jouffroy
Commune postale: Franois
Code postal: 25770
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-13 📅
Nom: Esce Publicite
Adresse postale: 1 rue René Coty
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-03 📅
Nom: Regain
Adresse postale: La Causse
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 062-104948 (2014-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-25 📅
Date de publication: 2014-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 062-104948
Se réfère à l'avis: 2013/S 125-214320
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie).
Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0314attribepi).
Lot 1: Vêtements de travail pour les agents du secteur routier.
Minimum: 13 000 EUR TTC.
Sans maximum.
Estimation cadre estimatif: 34 000 EUR TTC.
Montant cadre estimatif: 30 492,68 EUR TTC.
Lot 2: Vêtements de travail haute visibilité.
Minimum: 13 000 EUR TTC.
Sans maximum.
Estimation cadre estimatif: 32 000 EUR TTC.
Montant cadre estimatif: 28 248,68 EUR TTC.
Lot 3: Vêtements de travail agents des moyens généraux.
Minimum: 2 400 EUR TTC.
Sans maximum.
Estimation cadre estimatif: 5 900 EUR TTC.
Montant cadre estimatif: 3 841,91 EUR TTC.
Lot 4: Tee-shirts, sweat-shirts et polos.
Minimum: 3 200 EUR TTC.
Sans maximum.
Estimation cadre estimatif: 8 000 EUR TTC.
Montant cadre estimatif: 10 340,86 EUR TTC.
Lot 5: Pull-overs.
Minimum: 1 800 EUR TTC.
Sans maximum.
Estimation cadre estimatif: 4 800 EUR TTC.
Montant cadre estimatif: 4 747,33 EUR TTC.
Lot 6: Chaussures et bottes de sécurité.
Minimum: 13 000 EUR TTC.
Sans maximum.
Marché sans suite.
Lot 7: Gants de travail.
Minimum: 7 500 EUR TTC.
Sans maximum.
Marché sans suite.
Lot 8: Accessoires de sécurité.
Minimum: 3 500 EUR TTC.
Sans maximum.
Marché sans suite.
Annonce n° 110, BOAMP 124 B du 29.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0314attribepi
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des fournitures et de la prestation de service (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-28 📅
Nom: Aux Travailleurs Reunis
Adresse postale: 9 rue de la Houe
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-30 📅
Nom: Protection Individuelle Comtoise
Adresse postale: 4 rue Louis Jouffroy
Commune postale: Franois
Code postal: 25770
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-13 📅
Nom: Esce Publicite
Adresse postale: 1 rue René Coty
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-03 📅
Nom: Regain
Adresse postale: La Causse
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 062-104948 (2014-03-25)
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