Fourniture de vêtements au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air

Plate forme achats finances Nord Est

fourniture de vêtements au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-13 Avis de marché
2013-12-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de sport
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public - 10 rue d'Asfeld - CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155073 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-13 📅
Date limite de soumission: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 093-158521
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
le choix de l'offre économiquement la plus avantageurse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés ci-dessous et pondérés de la façon suivante: 1) La valeur technique sera notée sur 20, pondérée à 60%, et jugée comme suit: — sur 6: matières premières, — sur 6: présentation générale, confection et finition, — sur 6: bien-aller et respect des dimensions, — sur 2: éco conception; 2) Le prix sera noté sur 20, pondéré à 40%. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les bureaux de la PFAF ne, ainsi que ceux de la STE seront fermés le 20.5.2013 et le 16.8.2013. Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bon de commande au titre de l'article 77 du Code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de vêtements au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de maillots de sport manches courtes et manches longues
Brève description:
fourniture de maillots de sport manches courtes et manches longues au profit des élèves féminins et masculins des lycées de l'armée de terre.
Informations complémentaires sur les lots:
Maillot de sport manches longues rouge qté mini: 800, qté maxi: 2 400. Maillot de sport manches longues vert qté mini: 800, qté maxi: 2 400. Maillot de sport manches longues bleu qté mini: 1 100, qté maxi: 3 300. Maillot de sport manches longues jaune qté mini: 800, qté maxi: 2 400. Maillot de sport manches longues blanc qté mini: 600, qté maxi: 1800. Maillot de sport manches courtes rouge qté mini: 800, qté maxi: 2 400. Maillot de sport manches courtes vert qté mini: 800, qté maxi: 2 400. Maillot de sport manches courtes bleu qté mini: 1100, qté maxi: 3 300. Maillot de sport manches courtes jaune qté mini: 700, qté max: 2 100. Maillot de sport manches courtes blanc qté mini: 600, qté maxi: 1800.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de sweat-shirts col rond et col V
Brève description:
fourniture de sweat-shirts col rond et col V au profit des élèves féminins et masculins des lycées de l'armée de terre.
Informations complémentaires sur les lots:
Sweat col rond bleu marine qté mini: 700, qté maxi: 2 100. Sweat col V rouge qté mini: 300, qté maxi: 900. Sweat col V vert qté mini: 400, qté maxi: 1200. Sweat col V bleu qté mini: 400, qté maxi: 1 200. Sweat col V jaune qté mini: 400, qté maxi: 1 200. Sweat col V blanc qté mini: 400, qté maxi: 1200.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de débardeurs masculins et féminins
Brève description:
fourniture de débardeurs masculins et féminins au profit des élèves féminins et masculins des lycées de l'armée de terre.
Informations complémentaires sur les lots:
Débardeurs masculins rouge qté mini: 450, qté maxi: 1 350. Débardeurs masculins vert qté mini: 400, qté maxi: 1 200. Débardeurs masculins bleu qté mini: 450, qté maxi: 1350. Débardeurs masculins jaune qté mini: 300, qté maxi: 900. Débardeurs masculins blanc qté mini: 300, qté maxi: 900. Débardeurs féminins rouge qté mini: 150, qté maxi: 450. Débardeurs féminins vert qté mini: 150, qté maxi: 450. Débardeurs féminins bleu qté mini: 150, qté maxi: 450. Débardeurs féminins jaune qté mini: 150, qté maxi: 450. Débardeurs féminins blanc qté mini: 100, qté maxi: 300.
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de polos manches courtes et manches longues
Brève description:
fourniture de polos manches courtes et manches longues au profit des élèves féminins et masculins des lycées de l'armée de terre.
Informations complémentaires sur les lots:
Polos manches courtes bleu chiné qté mini: 2 000, qté maxi: 6000. Polos manches longues bleu marine qté mini: 1 700, qté maxi: 5 100.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de maillots de sport manches courtes gris chiné ou gris clair
Brève description:
fourniture de maillots de sport manches courtes gris chiné ou gris clair au profit des élèves féminins et masculins des lycées de l'armée de l'air.
Informations complémentaires sur les lots:
Maillot de sport manches courtes gris chiné ou gris clair qté mini: 450, qté maxi: 1 350.
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture de polos manches courtes et manches longues au profit des élèves féminins et masculins des lycées de l'armée de l'air.
Informations complémentaires sur les lots:
Polos manches courtes rouge qté mini: 350, qté maxi: 1050. Polos manches courtes vert qté mini: 300, qté maxi: 900. Polos manches courtes bleu qté mini: 550, qté maxi: 16. Polos manches longues vert qté mini: 300, qté maxi: 900.
Les variantes sont acceptées
Description des options:
les marchés sont conclus pour une période allant du lendemain de la date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles 2 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 36 mois
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: CCP13-059

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (les) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre),
— les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnées: imprimés Dc1 intégrant les différentes attestations sur l 'Honneur, imprimé Dc2,
— les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.Les documents à produire sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les sommes dûes en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la PFAF ne ou PFAF ce (article 98 du Code des marchés publics, CMP). Une avance est accordée au titulaire du marché, sauf s'il y renonce expressément, dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP. Des acomptes sont versés conformément à l'article 91 du CMP. Le réglement financier des sommes dûes donne lieu à l'établissement d'une demande de paiement adressée par la PFAF/ne au directeur régional des finances publiques de Lorraine et du Département de la Moselle ou par la pfaf ce au directeur départemental des finances publiques de la Loire, qui effectue le paiement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Ressources propres de l'état: Ministère de la défense.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Emilie Pina
Nom: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld - CS 60004
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP13-059
Informations complémentaires
le choix de l'offre économiquement la plus avantageurse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés ci-dessous et pondérés de la façon suivante:
1) La valeur technique sera notée sur 20, pondérée à 60%, et jugée comme suit:
— sur 6: matières premières,
— sur 6: présentation générale, confection et finition,
— sur 6: bien-aller et respect des dimensions,
— sur 2: éco conception;
2) Le prix sera noté sur 20, pondéré à 40%. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les bureaux de la PFAF ne, ainsi que ceux de la STE seront fermés le 20.5.2013 et le 16.8.2013. Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bon de commande au titre de l'article 77 du Code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 093-158521 (2013-05-13)
Avis d'attribution de marché (2013-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 528 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau achat public – 10 rue d'Asfeld – CS 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 242-421074
Se réfère à l'avis: 2013/S 93-158521
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
La durée à prendre réellement en compte pour la détermination du montant est de 42 mois car conformément à l'article 1.4 du CCP n° 13-059 du 17.4.2013, le PA se réserve la faculté, en fin de marché, et avec un préavis de 15 jours, d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois. Annonce n° 176, BOAMP 92 B du 15.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-03 📅
Nom: Sweat France
Adresse postale: 5 rue Léon Blum
Commune postale: Moreuil
Code postal: 80110
Courrier électronique: sweatfrance@aol.com 📧

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
Source: OJS 2013/S 242-421074 (2013-12-10)