Fourniture de véhicules utilitaires

SMGPAP

Fourniture de véhicules utilitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-20 Avis de marché
2014-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgonnettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Smgpap
Adresse postale: Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-20 📅
Date limite de soumission: 2013-10-01 📅
Date de publication: 2013-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 162-282243
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20 août 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Trois fourgonnettes de 2,5 m³.
Numéro du lot: 2
Brève description: Une fourgonnette de 2,5 m³.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cinq fourgonnettes de 3 m³.
Numéro du lot: 4
Brève description: Une fourgonnette de 4 m³.
Numéro du lot: 5
Brève description: Trois pick-up.
Numéro du lot: 6
Brève description: Un fourgon de 14 m³.
Numéro du lot: 7
Brève description: Deux fourgons de 11 m³.
Numéro du lot: 8
Brève description: Un fourgon simple cabine benne.
Numéro du lot: 9
Brève description: Un chargeur téléscopique compact.
Numéro du lot: 10
Brève description: Une nacelle automotrice type "Araignée".
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13GS02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison de véhicules à Belfort, 90000 Belfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; Lettre de candidature (imprimé Dc1) Déclaration du candidat (imprimé Dc2).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Si le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Prix unitaires Ferme. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement des prestations sera assuré par les budgets des collectivités membres du groupement de commandes.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Autres conditions particulières:
Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats devront proposer le délai d'exécution des prestations. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Emissions polluantes (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Smgpap
Adresse postale: Service des Marchés Publics Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération Place d'armes
Point de contact: Mme Cusenier
Téléphone: +33 384542519 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglo-belfort.fr 📧
Fax: +33 384542611 📠
URL des documents: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Adresse postale: Bureau du Courrier Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération Place d'armes
URL pour la participation: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13GS02
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique
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attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20 août 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles L 551-1 à L 551-4 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut etre exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés: deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2013/S 162-282243 (2013-08-20)
Avis d'attribution de marché (2014-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 471,32 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-27 📅
Date de publication: 2014-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 021-032736
Se réfère à l'avis: 2013/S 162-282243
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Pour tous les lots, les montants sont en (TTC) (incluant frais d'immatriculation bonus/malus, montants des reprises). La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 169, BOAMP 161 B du 22.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.1.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-03 📅
Nom: Auto Prestige Fiat
Adresse postale: 23 bd Richelieu
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000

2️⃣
Nom: SAS Nedey Peugeot Belfort
Adresse postale: 21 bd Henri Dunant

3️⃣
Nom: Renault Retail Group Montbéliard-Belfort
Adresse postale: ZAC Les Hauts de Belfort, rue Xavier Bichat

4️⃣

5️⃣
Nom: Maurice
Adresse postale: 54 rue de Brunstatt
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: TP service - Meyer & Philippe SARL
Adresse postale: Zone artisanale, 5 rue de la Fecht
Commune postale: Wihr-au-Val
Code postal: 68230
Courrier électronique: info@tpservice.fr 📧

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-09 📅
Nom: Sud-Est reparations
Adresse postale: ZA du Grand Pont, chemin de Caucadis
Commune postale: Grimaud
Code postal: 83310
Courrier électronique: contact@ser-distribution.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4
6
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut etre exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés : deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac
Source: OJS 2014/S 021-032736 (2014-01-27)
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Fournisseurs:
Auto Prestige Fiat Maurice Renault Retail Group Montbéliard-Belfort SAS Nedey Peugeot Belfort Sud-Est reparations TP service - Meyer & Philippe SARL
Produits/services:
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