fourniture de véhicules utilitaires de type 4x4 légers tous chemins

Office national des forêts

fourniture de véhicules utilitaires de type 4x4 légers tous chemins

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-01 Avis de marché
2013-07-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
A titre d'information, les quantités minimum et maximum indiquées ci-après récapitulent les estimations prévisionnelles et non contractuelles de quantités sur la durée totale du marché, ces estimations de quantité ne constituent aucun engagement de la part de l'onf.quantités sur la durée globale du marché(incluant la reconduction). Quantité minimum: 150 véhicules. Quantité maximum: 220 véhicules; des options sont proposées (cf. Articles 4.6 et 4.7 du réglement de la consultation) portant sur des accessoires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé
Code postal: 75570
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: sg-p@onf.fr 📧
Téléphone: +33 140195800 📞
Fax: +33 140195895 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-04-12 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-074111
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
la durée du marché est de 12 mois renouvelable une fois 1 an à compter de sa date de notification.Le pouvoir adjudicateur choisira l'offre jugée la plus avantageuse économiquement, selon les critères listés ci-dessous avec leur pondération :Critère no1 :Prix du véhicule de base : 45 %Critère no2 :Prix des options : 5 %Critère no3 :Garde au sol (une garde au sol maximale sera préférée) : 20 %Critère no4 : Rayon de braquage minimum (rayon de braquage minimal sera préféré) : 5 %Critère no5: Taux d'émission de dioxyde de carbone Co2 cité dans la norme européenne de dépollution : 5 % Critère no6 : Taux d'émission de composés d'azote et d'oxygène Nox cité dans la norme européenne de dépollution : 2,5 % Critère no7 : Taux d'émission composés hydrocarbonés non méthaniques HCNM et de particules cité dans la norme européenne de dépollution : 2,5 % Critère no8 : Délai de livraison : 10 %Critère no9 : Durée de la garantie technique : 5 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de véhicules utilitaires de type 4x4 légers tous chemins
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2013-9265-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire métropolitain, Corse comprise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
le candidat devra prouver qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer sans risque l'exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
lettre de candidature (Dc1)Déclaration de candidature (Dc2) Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le réglement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement du marché sera assuré par le budget de l'ONF (fonds propres).Le paiement des sommes dues au titulaire se fera dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture par les services de l'onf, en application de la Résolution n
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont en effet autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général - département patrimoine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Office national des Forêts
Point de contact: Secrétariat général — département patrimoine
Téléphone: +33 140195871 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-9265-001
Informations complémentaires
la durée du marché est de 12 mois renouvelable une fois 1 an à compter de sa date de notification.Le pouvoir adjudicateur choisira l'offre jugée la plus avantageuse économiquement, selon les critères listés ci-dessous avec leur pondération :Critère no1 :Prix du véhicule de base : 45 %Critère no2 :Prix des options : 5 %Critère no3 :Garde au sol (une garde au sol maximale sera préférée) : 20 %Critère no4 : Rayon de braquage minimum (rayon de braquage minimal sera préféré) : 5 %Critère no5: Taux d'émission de dioxyde de carbone Co2 cité dans la norme européenne de dépollution : 5 % Critère no6 : Taux d'émission de composés d'azote et d'oxygène Nox cité dans la norme européenne de dépollution : 2,5 % Critère no7 : Taux d'émission composés hydrocarbonés non méthaniques HCNM et de particules cité dans la norme européenne de dépollution : 2,5 % Critère no8 : Délai de livraison : 10 %Critère no9 : Durée de la garantie technique : 5 %.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 046-074111 (2013-03-01)
Avis d'attribution de marché (2013-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 585 167 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-23 📅
Date de publication: 2013-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 144-250378
Se réfère à l'avis: 2013/S 46-074111
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Les critères d'attribution sont les suivants (et non prix le plus bas) : Critère no1 :Prix du véhicule de base : 45 %Critère no2 :Prix des options : 5 %Critère no3 :Garde au sol (une garde au sol maximale sera préférée) : 20 %Critère no4 : Rayon de braquage minimum (rayon de braquage minimal sera préféré) : 5 %Critère no5: Taux d'émission de dioxyde de carbone CO2 cité dans la norme européenne de dépollution : 5 % Critère no6 : Taux d'émission de composés d'azote et d'oxygène NOx cité dans la norme européenne de dépollution : 2,5 % Critère no7 : Taux d'émission composés hydrocarbonés non méthaniques HCNM et de particules cité dans la norme européenne de dépollution : 2,5 % Critère no8 : Délai de livraison : 10 %Critère no9 : Durée de la garantie technique : 5 % Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-23 📅
Nom: Fiat France
Adresse postale: ZA Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 144-250378 (2013-07-23)
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