Fourniture de vehicules et d'équipements pour les services du conseil general de la lozere - programme 2013 (lots no1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 13 et 14)

Département de la Lozère

les lots 8, 12 et 15 seront passés selon une procédure adaptée (Mapa), distincte de la procédure d'appel d'offres ouvert (Aoo), conformément aux dispositions de l'article 27-iii du Code des marchés publics.Lot no8: 1 voiture particulière diesel-segment C-5 places-5 portes (Petit lot-mapa)lot no12: 2 tracteurs équipés d'un chargeur, l'ensemble d'occasion (tranche ferme)/1 tracteur équipé d'un chargeur, l'ensemble d'occasion (Petit lot-mapa)lot no15: 1 machine à peinture pour travaux routiers (Petit lot-mapa)les candidats qui souhaitent repondre a ces petits lots par voie dematerialisee doivent se rendre sur le site www.marches-publics.info et rechercher la consultation de reference Mp-Veh-Mapa. Date limite de réception des offres pour ces petits lots : 1.7.2013 à 12:00.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Lozère

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-07	Avis de marché
2013-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr/ 🌏
Courrier électronique: dag-marches@cg48.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date limite de soumission: 2013-07-18 📅
Date de publication: 2013-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 112-190862
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/Marché à tranches conditionnelles commentaires sur la forme du marché : Seuls les lots 7, 10 et 12 sont concernés.Délai de livraison : Les délais de livraison des prestations sont laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants.Unité monétaire utilisée, l'euro.critères de sélection des candidatures :-Garanties et capacités techniques et financières-capacités professionnelles critères d'attribution:*pour les lots nº1, 3, 4, 5, 6, 13, et 14: (délai plafond: 360 jours calendaires)-prix des prestations: 80%-délai de livraison proposé: 20%*pour le lot no2: (délai plafond: 360 jours calendaires)-prix des prestations: 40%-délai de livraison proposé: 30%-valeur technique: 30%*pour les lots nº7, 9, 10 et 11: (délai plafond lot no7: 150 jours calendaires / lots no9, 10 et 11: 300 jours calendaires)-prix des prestations: 60%-valeurs techniques et de sécurité: 30%-valeur environnementale et émissions de Co2: 10%*pour le lot no8:(délai plafond: 150 jours calendaires)-prix des prestations: 60%-valeurs techniques et de sécurité: 30%-valeur environnementale et émissions de Co2: 10%*pour le lot no12:(délai plafond: 120 jours calendaires)-prix des prestations: 50%-valeur technique: 50%*pour le lot no15: (délai plafond: 35 jours calendaires)-prix des prestations: 70%-valeur technique: 30%date limite de reception des offres pour L'Appel D'Offres OUVERT (lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 13 et 14): 18.7.2013 à 12:00 date limite de reception des offres pour la procedure adaptee (petits lots - lots 8, 12 et 15): 01/07/2013 à 12h00adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises : Service des marchés publics et du contentieux du Conseil général de la Lozère, BP 141,48004 Mende Cedex 4 (par courrier) ou 2, chemin Saint-Ilpide, 48000 Mende (sur place), tél.: +33 466496654 - fax : +33 466492786, courriel: dag-marches@cg48.frle dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.infoLes modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. L'avis implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.Date d'envoi du présent avis au Joue: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2013.

Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/Marché à tranches conditionnelles commentaires sur la forme du marché : Seuls les lots 7, 10 et 12 sont concernés.Délai de livraison : Les délais de livraison des prestations sont laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants.Unité monétaire utilisée, l'euro.critères de sélection des candidatures :-Garanties et capacités techniques et financières-capacités professionnelles critères d'attribution:*pour les lots nº1, 3, 4, 5, 6, 13, et 14: (délai plafond: 360 jours calendaires)-prix des prestations: 80%-délai de livraison proposé: 20%*pour le lot no2: (délai plafond: 360 jours calendaires)-prix des prestations: 40%-délai de livraison proposé: 30%-valeur technique: 30%*pour les lots nº7, 9, 10 et 11: (délai plafond lot no7: 150 jours calendaires / lots no9, 10 et 11: 300 jours calendaires)-prix des prestations: 60%-valeurs techniques et de sécurité: 30%-valeur environnementale et émissions de Co2: 10%*pour le lot no8:(délai plafond: 150 jours calendaires)-prix des prestations: 60%-valeurs techniques et de sécurité: 30%-valeur environnementale et émissions de Co2: 10%*pour le lot no12:(délai plafond: 120 jours calendaires)-prix des prestations: 50%-valeur technique: 50%*pour le lot no15: (délai plafond: 35 jours calendaires)-prix des prestations: 70%-valeur technique: 30%date limite de reception des offres pour L'Appel D'Offres OUVERT (lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 13 et 14): 18.7.2013 à 12:00 date limite de reception des offres pour la procedure adaptee (petits lots - lots 8, 12 et 15): 01/07/2013 à 12h00adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises :

Service des marchés publics et du contentieux du Conseil général de la Lozère, BP 141,48004 Mende Cedex 4 (par courrier) ou 2, chemin Saint-Ilpide, 48000 Mende (sur place), tél.: +33 466496654 - fax : +33 466492786, courriel: dag-marches@cg48.frle dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.infoLes modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. L'avis implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.Date d'envoi du présent avis au Joue:

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

1 camion 4x2 gamme route - châssis nu - 9 tonnes - prévu pour recevoir une carrosserie de Bibliobus - (Aoo)

Numéro du lot: 2
Brève description:

1 carrosserie de Bibliobus prévue pour aller sur un porteur nu caractéristiques du lot no1 (Aoo)

Numéro du lot: 3
Brève description:

1 camion 4x4 gamme chantier / hors route - 19 tonnes - grue auxiliaire - twiss lock - tri-benne avec équipements VH : saleuse mixte 5m3 et fourniture d'une lame bi-raclage de 3.20 mètres (Aoo)

Numéro du lot: 4
Brève description:

1 camion 4x4 gamme chantier / hors route - 16 tonnes - twiss lock - tri-benne avec équipements VH : saleuse mixte 4m3 et lame biaise bi-raclage de 3,40 mètres (Aoo)

Numéro du lot: 5
Brève description: 2 camions 4x2 tri-benne - 7 tonnes - 3 places (Aoo)
Numéro du lot: 6
Brève description: 1 camion 4x2 tri-benne - 7 tonnes - 6/7 places (Aoo)
Numéro du lot: 7
Brève description:

2 voitures particulières diesel "Segment B" - 5 places - 5 portes (tranche ferme) / 2 voitures particulières diesel "Segment B" - 5 places - 5 portes (tranche conditionnelle) - (Aoo)

Numéro du lot: 9
Brève description: 1 voiture utilitaire diesel 2 places - 3 portes (Aoo)
Numéro du lot: 10
Brève description:

3 voitures utilitaires diesel 5 places - 5 portes (tranche ferme) / 1 voiture utilitaire diesel 5 places - 5 portes (tranche conditionnelle) - (Aoo)

Numéro du lot: 11
Brève description: 1 voiture utilitaire diesel type fourgonnette - 2 places (Aoo)
Numéro du lot: 13
Brève description: 1 tracteur 4x4 destiné à recevoir 1 groupe débroussailleur (Aoo)
Numéro du lot: 14
Brève description:

1 groupe débroussailleur porté à bras avancé à poser sur le tracteur 4x4 du lot no13 (Aoo)

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Mp-veh-aoo

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent)copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 ou équivalent).

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en pièce complémentaire à la Dc2)Liste des fournitures livrées au cours des 5 dernières années indiquant le montant, l'époque et le lieu de livraisonpour le lot 2 uniquement: une présentation globale de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

marchés financés par des crédits du budget départemental. Prix global et forfaitaire, ferme. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur: groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lozere.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mp-veh-aoo
Informations complémentaires

Service des marchés publics et du contentieux du Conseil général de la Lozère, BP 141,48004 Mende Cedex 4 (par courrier) ou 2, chemin Saint-Ilpide, 48000 Mende (sur place), tél.: +33 466496654 - fax : +33 466492786, courriel: dag-marches@cg48.frle dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.infoLes modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. L'avis implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.Date d'envoi du présent avis au Joue:

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 Cedex 09
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. coordonnées Tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2013/S 112-190862 (2013-06-07)

Avis d'attribution de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338495
Se réfère à l'avis: 2013/S 112-190862
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.lozere.fr/ Critères d'attribution: *Pour les lots nº1, 3, 4, 5, 6, 13, et 14: -Prix des prestations: 80% -Délai de livraison proposé: 20% *Pour les lots nº7, 9, 10 et 11: -Prix des prestations: 60% -Valeurs techniques et de sécurité: 30% -Valeur environnementale et émissions de CO2: 10% Lot 1: marché signé le 10/09/2013, notifié le 13/09/2013. Lot 3: marché signé le 20/09/2013, notifié le 24/09/2013. Lots 5 et 6: marchés signés le 01/10/2013, notifiés le 03/10/13. Lots 7 et 11: marchés signés le 18/09/2013, notifiés le 20/09/13. Lots 9 et 10: marchés signés le 09/09/2013, notifiés le 11/09/2013. Lots 4, 13 et 14: marchés signés le 09/09/2013, notifiés le 10/09/2013. Montants détaillés: Lot 1: solution de base: 51 500.00 euros HT + plus-value relative à une tribenne hydraulique 500.00 euros HT Lot 5: solution de base: 94 000.00 euros HT + plus-value relative à 2 tribennes hydrauliques 4 300.00 euros HT Lot 6: solution de base: 47 100.00 euros HT + plus-value relative à une tribenne hydraulique 2 150.00 euros HT Lot 7: TF: 20 066.89 euros HT / TC: 19 899.66 euros HT Lot 10: TF: 48 391.29 euros HT / TC: 16 005.02 euros HT Petits lots de la consultation (lots 8, 12 et 15): -lot 8 "une voiture particulière diesel - segment C - 5 places - 5 portes": marché no13-0332, signé le 14/08/13, notifié le 16/08/13. Attributaire: GIRAUD PEUGEOT, 48000 MENDE. Montant: 14 632.11 euros (H.T.). -lot 12 "2 tracteurs équipés d'un chargeur, l'ensemble d'occasion": marché no13-0335, signé le 14/08/13, notifié le 16/08/13. Attributaire: AGRI-SERVICE LOZERE, 48000 MENDE. Montant: 54 000.00 euros HT(TF: 36 000.00 euros HT/ TC: 18 000.00 euros HT) -lot 15 "1 machine à peinture pour travaux routiers": marché no13-0333, signé le 14/08/13, notifié le 20/08/13. Attributaire: AXIMUM, 76100 ROUEN. Montant: 14 077.00 euros (H.T.). Annonce no267, B.O.A.M.P. 112 B du 13 juin 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.lozere.fr/

Critères d'attribution:

*Pour les lots nº1, 3, 4, 5, 6, 13, et 14:

-Prix des prestations: 80%

-Délai de livraison proposé: 20%

*Pour les lots nº7, 9, 10 et 11:

-Prix des prestations: 60%

-Valeurs techniques et de sécurité: 30%

-Valeur environnementale et émissions de CO2: 10%

Lot 1: marché signé le 10/09/2013, notifié le 13/09/2013. Lot 3: marché signé le 20/09/2013, notifié le 24/09/2013. Lots 5 et 6: marchés signés le 01/10/2013, notifiés le 03/10/13. Lots 7 et 11: marchés signés le 18/09/2013, notifiés le 20/09/13. Lots 9 et 10: marchés signés le 09/09/2013, notifiés le 11/09/2013. Lots 4, 13 et 14: marchés signés le 09/09/2013, notifiés le 10/09/2013.

Montants détaillés:

Lot 1: solution de base: 51 500.00 euros HT + plus-value relative à une tribenne hydraulique 500.00 euros HT

Lot 5: solution de base: 94 000.00 euros HT + plus-value relative à 2 tribennes hydrauliques 4 300.00 euros HT

Lot 6: solution de base: 47 100.00 euros HT + plus-value relative à une tribenne hydraulique 2 150.00 euros HT

Lot 7: TF: 20 066.89 euros HT / TC: 19 899.66 euros HT

Lot 10: TF: 48 391.29 euros HT / TC: 16 005.02 euros HT

Petits lots de la consultation (lots 8, 12 et 15):

-lot 8 "une voiture particulière diesel - segment C - 5 places - 5 portes": marché no13-0332, signé le 14/08/13, notifié le 16/08/13. Attributaire: GIRAUD PEUGEOT, 48000 MENDE. Montant: 14 632.11 euros (H.T.).

-lot 12 "2 tracteurs équipés d'un chargeur, l'ensemble d'occasion": marché no13-0335, signé le 14/08/13, notifié le 16/08/13. Attributaire: AGRI-SERVICE LOZERE, 48000 MENDE. Montant: 54 000.00 euros HT(TF: 36 000.00 euros HT/ TC: 18 000.00 euros HT)

-lot 15 "1 machine à peinture pour travaux routiers": marché no13-0333, signé le 14/08/13, notifié le 20/08/13. Attributaire: AXIMUM, 76100 ROUEN. Montant: 14 077.00 euros (H.T.).

Annonce no267, B.O.A.M.P. 112 B du 13 juin 2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-12 📅
Nom: sarl Garage Solignac
Adresse postale: Avenue du 11 novembre
Commune postale: Mende
Code postal: 48000

2️⃣
Nom: le lot 2 : 1 carrosserie de Bibliobus prévue pour aller sur un porteur nu caractéristiques du lot no1 (Aoo) a été déclaré sans suite

3️⃣

4️⃣
Nom: sas batifol
Adresse postale: ZA Route de Chabrits

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: citroën Giraud Automobiles
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge

8️⃣
Nom: grand garage de lozere
Adresse postale: Route du Puy

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: sarl delor Vincent
Adresse postale: Za
Commune postale: Rieutort de Randon
Code postal: 48700

1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22480001100013

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf coordonnées Tribunal ci-dessus
Source: OJS 2013/S 196-338495 (2013-10-04)

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