Fourniture de vaisselle, produits d'entretien, articles d'hôtellerie hospitalière, articles ménagers et articles de droguerie divers

Centre hospitalier de Niort

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-21.

Qui ?

• Centre hospitalier de Niort

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour vêtements de travail › Gants de travail
• Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
• Boîtes métalliques › Boîtes pour aliments
• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
• Produits chimiques
• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
• Produits pharmaceutiques › Articles de pharmacie
• Préparations nettoyantes › Détergents
• Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour sols
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle
• Équipement de cuisine › Vaisselle de table

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-21	Avis de marché

Avis de marché (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Niort
Adresse postale: 40 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Courrier électronique: laurence.bourguignon@ch-niort.fr 📧
Téléphone: +33 549782053 📞
Fax: +33 549782056 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-13 📅
Date de publication: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 206-356489
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de vaisselle, produits d'entretien, articles d'hôtellerie hospitalière, articles ménagers et articles de droguerie divers

Numéro du lot: 1
Brève description: Vaisselle de table
Numéro du lot: 2
Brève description: Vaisselle de réassort pour le restaurant du personnel
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles hôteliers jetables
Numéro du lot: 4
Brève description: Couverts pour la table
Numéro du lot: 5
Brève description: Bacs en inox pour cuisine centrale
Numéro du lot: 6
Brève description: Articles d'hôtellerie hospitalière
Numéro du lot: 7
Brève description: Articles ménagers en matière plastique
Numéro du lot: 8
Brève description: Lavettes d'essuyage, bandeaux de lavage à plat, gazes
Numéro du lot: 9
Brève description: Gants de ménage
Numéro du lot: 10
Brève description: Articles pour le nettoyage des surfaces, des sols et des vitres
Numéro du lot: 11
Brève description: Système Faubert
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits d'entretien divers usages
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits d'entretien pour le sol
Numéro du lot: 14
Brève description: Détergent spécifique pour chariot de stérilisation
Numéro du lot: 15
Brève description: Destructeur d'odeur - neutralisant
Numéro du lot: 16
Brève description: Produits de désinfection pour sols et surfaces
Numéro du lot: 17
Brève description: Nettoyant désinfectant odorant pour tous types de surfaces et locaux
Numéro du lot: 18
Brève description: Eau de javel
Numéro du lot: 19
Brève description: Boîtes hermétiques
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 40 avenue Charles de Gaulle, 79021 Niort, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature,

— pour chaque candidat ou membre du groupement: pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée en original, pour justifier que le candidat satisfait aux obligations définies aux articles 43, 44 et 45 du CMP,

— copie du jugement, en cas de redressement judiciaire.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de chaque établissement, paiement à 50 jours, selon les règles prévues par le Code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement bancaire

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurence Bourguignon
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-04-01 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Téléphone: +33 10549607919 📞
Fax: +33 10549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L551-1 CJA) peut être introduit avant la signature du marché par le pouvoir adjudicateur, laquelle n'interviendra au plus tôt que 16 jours après la notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus,

— recours pour excès de pouvoir (article 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché si le recours pleine juridiction mentionné ci-après est ouvert,

— référé suspension (article L521-1 CJA) jusqu'à la conclusion du contrat quand la décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir,

— recours indemnitaire: dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardée par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la demande préalable, et sous réserve des dispositions de la loi n

— recours de pleine juridiction: recours contre la validité du marché dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité «Appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de la consultation». Ce recours peut être accompagné d'une demande fondée sur l'article L521-1 du CJA, tendant à la suspension de l'exécution du marché,

— référé contractuel: recours dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE. À défaut de publication de cet avis, le délai est de 6 mois à compter du lendemain de la signature du contrat.

Recours "Tropic": ce recours peut être intenté dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis rendant publique la signature du contrat (CE, 16/07/07, Tropic Travaux Signalisation, requête n

Source: OJS 2013/S 206-356489 (2013-10-21)

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