fourniture de vaccins pour les annees 2014, 2015 ET 2016

Conseil général du Var

le marché a pour objet la fourniture de vaccins pour Service Départemental de Vaccination dont les caractéristiques techniques et pratiques sont décrites dans le dossier de consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-20 Avis de marché
2014-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue:
la fourniture devra être livrée dans les centres de vaccination situés notamment :- au service vaccination de Mayol et dans certains centres de solidarité sociale et médicale (U.T.S.),- dans les centres de P.M.I. Lors des consultations de nourrissons (enfants de 0 à 6 ans),- dans certaines communes de manière régulière ou ponctuelle,- sur différents sites au sein de certaines structures ou associations,- dans les services communaux d'hygiène et de santé (Toulon, Hyères, La Seyne, Fréjus Saint Raphaël),- au Centre Départemental de l'enfance.Les médecins vaccinateurs sont agréés par le président du Conseil Général (médecins titulaires de leur poste, médecins vacataires, médecins qui officient dans les bureaux d'hygiène et les pédiatres du C.D.E.).Le volume annuel de vaccinations réalisées par le Service Départemental des vaccinations est d'environ 16.000 vaccins par an et nécessite pour ce faire le passage d'un marché adapté à son activité et ses besoins.Le marché est réparti en onze (11) lots, traités par marchés séparés;
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, BP 1303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-20 📅
Date limite de soumission: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 121-207577
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.frProcédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59marché à bons de commandedélai d'exécution : Les produits vaccinaux faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrés, quel que soit le lot, dans le délai maximum de 4 jours ouvrés à compter de l'émission du bon de commande.Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché sera passé pour une période allant du 1er janvier 2014, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu' au 31 décembre 2014, renouvelable deux fois par période d'un an, par reconduction tacite, la durée totale de ce marché ne pourra excéder trois ans.La consultation implique la conclusion d'un " contrat(s)-cadre(s) " au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire d'un marché à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 juin 2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet la fourniture de vaccins pour Service Départemental de Vaccination dont les caractéristiques techniques et pratiques sont décrites dans le dossier de consultation
Numéro du lot: 1
Brève description: vaccin rubeole oreillons rougeole combines
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: vaccin anti-hepatite b et vaccin anti typhoïque
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
8 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
Vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche acellulaire combinés (Tétravalent)....Vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche acellulaire combinés (Tétravalent)- vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche acellulaire, Haemophilus influenzae B combinés (Pentavalent)- vaccin Diphtérie dose réduite, tétanos, poliomyélite, Coqueluche acellulaire
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
vaccin diphterie, tetanos, poliomelyte, coqueluche Acellulaire...Vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche acellulaire, Haemophilus influenzae B, Hépatite B combinés (Hexavalent)
Valeur estimée hors TVA: 74 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
vaccin tetanos, vaccin diphterie, tetanos, polyomelite combines...- Vaccin Tétanos,- vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite combinés,- vaccin b.c.g. Ssi intradermique,- vaccin Tuberculine intradermique,- vaccin pneumococcique polyosidique
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: vaccin pneumococcique conjugue 13 VALENT
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: vaccin meningococcique c conjugue
Numéro du lot: 8
Brève description: vaccin hepatite a
Valeur estimée hors TVA: 300 💰
1 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: vaccin leptospirose
Valeur estimée hors TVA: 150 💰
500 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: vaccin varicelle
Numéro du lot: 11
Brève description: vaccin gastro-enterites dues a une infection a rotavirus
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
Description des options:
pas d'option au sens nationaloption au sens communautaire:conclusion possible d'avenantsnombre de reconductions : 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0079

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature (imprimé Dc1) à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants.L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr- la copie du jugement s'il est en redressement judiciaire ;- la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics, conformément à l'article 43 Code des Marchés Publics ;
Afficher plus
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
- la présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par un déclaration de l'opérateur économique.- l'autorisation de mise sur le marché (A.M.M.) ou équivalentdans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'Imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
ni Cautionnement ni garanties prévus.Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du Code des Marchés Publics
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le règlement des dépenses se fera par Virement bancaire (Mandat Administratif).Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.Conformément au Décret no 2013-269 du 29 mars 2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.Conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements)conformément à l'article 51- vII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures et/ou prestations % (70)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Conseil général du Var : Délégation générale aux solidarités/cellule marchés
Adresse postale: 390 avenue des Lices, BP 1303
Fax: +33 483950175 📠
Nom: Département du Var : direction des marchés
Adresse postale: bureau 124, 390 avenue des Lices, BP 1303, mention : « Fourniture de vaccins pour les années 2014, 2015 et 2016 - lot nº........- ouvrir en commission »

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0079
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.frProcédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59marché à bons de commandedélai d'exécution : Les produits vaccinaux faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrés, quel que soit le lot, dans le délai maximum de 4 jours ouvrés à compter de l'émission du bon de commande.Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché sera passé pour une période allant du 1er janvier 2014, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu' au 31 décembre 2014, renouvelable deux fois par période d'un an, par reconduction tacite, la durée totale de ce marché ne pourra excéder trois ans.La consultation implique la conclusion d'un " contrat(s)-cadre(s) " au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire d'un marché à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ".
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 juin 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2013/S 121-207577 (2013-06-20)
Avis d'attribution de marché (2014-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2014-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 020-031596
Se réfère à l'avis: 2013/S 121-207577
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise GSK Montant HT de 20 000 EUR HT à 20 000 EUR HT ; Lot 2 - Entreprise GSK Montant HT de 8 000 EUR HT à 8 000 EUR HT ; Lot 3 - Entreprise GSK Montant HT de 50 000 EUR HT à 50 000 EUR HT ; Lot 4 - Entreprise GSK Montant HT de 74 000 EUR HT à 74 000 EUR HT ; Lot 5 - Entreprise Sanofi Montant HT de 18 000 EUR HT à 18 000 EUR HT ; Lot 6 - Entreprise Pfizer Montant HT de 45 000 EUR HT à 45 000 EUR HT ; Lot 7 - Entreprise Pfizer Montant HT de 10 000 EUR HT à 10 000 EUR HT ; Lot 8 - Entreprise GSK Montant HT de 1 000 EUR HT à 1 000 EUR HT ; Lot 9 - Entreprise Imaxio Montant HT de 500 EUR HT à 500 EUR HT ; Lot 10 - Entreprise Sanofi Montant HT de 500 EUR HT à 500 EUR HT ; Lot 11 - Entreprise Sanofi Montant HT de 4 000 EUR HT à 4 000 EUR HT ; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Date de conclusion le 20.1.2014 pour les lots no 1 2 3 4 et 8 ; le 27.12.2013 pour les lotsno 5 6 7 9 10 et 11 . Modalités de consultation des contrats sur demande de RDV à la direction des marchés par fax au +33 483957878. Les montants indiqués sont les maximums HT annuels autorisés. Annonce no281, BOAMP 120 B du 25.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2014.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures et/ou prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-21 📅
Nom: Gsk
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly le Roi
Code postal: 78163

2️⃣
Adresse postale: 100 route de Versailes

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Sanofi
Adresse postale: 8 rue Jean Salk
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69367

6️⃣
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 av Dr Lannelongue - Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75014

7️⃣

8️⃣
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78160

9️⃣
Nom: Imaxio
Adresse postale: 99 rue d Egerland
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

1️⃣0️⃣
Commune postale: Lyon Cedex 7

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Source: OJS 2014/S 020-031596 (2014-01-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
GSK Imaxio Pfizer sanofi
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Produits pharmaceutiques Anti-infectieux généraux à usage... Anti-infectieux généraux à usage systémique Vaccins Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et... Vaccins antidiphtérie et antitétanos Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole) Vaccins antihépatite B