fourniture de trois polysomnographes, des accessoires , des consommables et de la maintenance associes

CHU de Nice

fourniture de trois polysomnographes, des accessoires, des consommables et de la maintenance associes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Medatec

Qui ?

• CHU de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration › Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-03	Avis de marché
2014-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée
Quantité ou étendue:

marché à bons de commande. Le marché est passé pour un minimum de trois appareils. Pour les accessoires, les consommables et la maintenance le marché est conclu sans minimum ni maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034179 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-03 📅
Date limite de soumission: 2013-08-14 📅
Date de publication: 2013-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 130-223875
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

conditions d'obtention des documents : Format électronique : en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28 août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Il est précisé que le CHU de Nice se réserve la possibilité de rematérialiser la prodécure. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1. Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché : DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché : octobre 2013.Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2013.

Informations complémentaires

conditions d'obtention des documents : Format électronique : en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28 août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Il est précisé que le CHU de Nice se réserve la possibilité de rematérialiser la prodécure. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1. Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché : DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché : octobre 2013.Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de trois polysomnographes, des accessoires, des consommables et de la maintenance associes

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-043-DIB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice, 06003 Nice Cedex 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 - (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent) Dûment datée et signée par le candidat, pour justifier : A) Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales B) Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal ; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail ; l'article 1741 du code général des impôts. - déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée. - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années : déclaration du candidat (Dc2 - ancien Dc5 ) dûment remplie et signée.

Capacité technique et professionnelle:

une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (Dc2 ancien Dc5) . Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien Dc5) . Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

avances dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics. Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (HT) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance. - paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'investissement pour les matériels et en section d'exploitation pour la maintenance, consommables et accessoires. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Autres renseignements : Accord Cadre au sens des articles 1er 5° et 32 de la Directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics.

Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Evaluation médico technique de l'appareil proposé (50)
2. Offre financière (40)
3. Evolutivité de la solution proposée (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice
Point de contact: Renseignements techniques : direction de l'ingénierie biomédicale, M. Cesari Jean, Tél : +33 492034178, Fax : +33 492034179; renseignements administratifs : Mme Pedreno, Tél : +33 492034684 ou Mme Allasia, Tél : +33 492034252, Fax : +33 492034468
Courrier électronique: cesari.j@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Hôpital de Cimiez, direction de l'ingénierie biomédicale, unité équipement médical
M. Régis Philippot
Téléphone: +33 492034229 📞
Courrier électronique: philippot.r@chu-nice.fr 📧
Fax: +33 492034172 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Hôpital de Cimiez, cellule des marchés
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-043-DIB
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales, comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 130-223875 (2013-07-03)

Avis d'attribution de marché (2014-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 59 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 069-118632
Se réfère à l'avis: 2013/S 130-223875
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Titulaire du marché: la société Medatec avec 2 appareils de type Brainnet III et 1 appareil Dream pour un montant HT de 59 500 EUR soit 71 162 EUR TTC. Annonce nº 161, BOAMP 128 B du 5.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Évaluation médico technique de l'appareil proposé (50)
3. Évolutivité de la solution proposée (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-26 📅
Nom: Société Medatec
Adresse postale: 1 route de Dourdan
Commune postale: Ablis
Code postal: 78660
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Source: OJS 2014/S 069-118632 (2014-04-03)

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