Fourniture de tracteurs et d'équipements agricoles
Conseil général de Loire-Atlantique
la présente consultation concerne la fourniture de tracteurs et d'équipements agricoles nécessaires à l'entretien des dépendances routières du Conseil général de Loire-Atlantique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Accessoires pour tracteurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-19 | Avis de marché |
| 2013-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction des déplacements et du service à l'usager Loire-Atlantique, matériels et travaux, 3 quai Ceineray – BP 94109 44041 Nantes Cedex, 2 rue du Tisserand CP 1404
Code postal: 44806
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Téléphone: +33 240991379 📞
Fax: +33 240990393 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-19 📅
Date limite de soumission: 2013-04-29 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-095554
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de tracteurs agricoles et d'accessoires
Brève description: Fourniture de tracteurs agricoles et d'accessoires
Quantité ou étendue: maximum 320 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 320 000 2eme recond. Maxi 320 000.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de débroussailleuses et d'accessoires
Brève description: Fourniture de débroussailleuses et d'accessoires
Quantité ou étendue: maximum 220 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 220 000 2eme recond. Maxi 220 000.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture de rotobroyeuses
Brève description: Fourniture de rotobroyeuses
Quantité ou étendue: maximum 20 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 20 000 2eme recond. Maxi 20 000.
Numéro de référence: D007PA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire-Atlantique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-05-06 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01 : Prix des prestations (60)
2. Lot 01 : Valeur technique (30)
3. Lot 01 : Délai de livraison (10)
4. Lot 02 : Prix des prestations (70)
5. Lot 02 : Valeur technique (30)
6. Lot 03 : Prix des prestations (70)
7. Lot 03 : Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: nantes
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Marie-Claude Biron
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: DDSU - service administration générale, 3 quai Ceineray -BP 94109 Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: mcbiron@loire-atlantique.fr 📧
Fax: +33 240990389 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Adresse postale: Loire-Atlantique matériels et travaux retrait : 2 rue du Tisserand-France à Saint-Herblain, demande écrite : 3 quai Ceineray - BP 94109 Cedex 1
Point de contact: M. Miguel Cantin
Téléphone: +33 240929300 📞
Fax: +33 240920963 📠
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: envoi postal:
Adresse postale: Conseil général de Loire-Atlantique, direction des déplacements et du service à l'usager service administration générale, 3 quai Ceineray - BP 94109 44041 Nantes Cedex 1, dépôt: DDSU - service administration générale, 23-25 rue Pitre Chevalier, 1er étage porte 111 ou 113a ou 113b
Code postal: 44000
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: D007PA
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 058-095554 (2013-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 1 680 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction des déplacements et du service à l'usager Loire-Atlantique, matériels et travaux, 3 quai Ceineray – BP 94109 44041 Nantes Cedex, 2 rue du Tisserand CP 1404
Code postal: 44806
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Téléphone: +33 240991379 📞
Fax: +33 240990393 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-19 📅
Date limite de soumission: 2013-04-29 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-095554
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront etre transmis dans des formats largement disponibles.. Le niveau minimum de signature électronique exigédes candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de tracteurs et d'équipements agricoles nécessaires à l'entretien des dépendances routières du Conseil général de Loire-Atlantique.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de tracteurs agricoles et d'accessoires
Brève description: Fourniture de tracteurs agricoles et d'accessoires
Quantité ou étendue: maximum 320 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 320 000 2eme recond. Maxi 320 000.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de débroussailleuses et d'accessoires
Brève description: Fourniture de débroussailleuses et d'accessoires
Quantité ou étendue: maximum 220 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 220 000 2eme recond. Maxi 220 000.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture de rotobroyeuses
Brève description: Fourniture de rotobroyeuses
Quantité ou étendue: maximum 20 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 20 000 2eme recond. Maxi 20 000.
Numéro de référence: D007PA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire-Atlantique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangers. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget général du Département.
Afficher plus
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-05-06 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01 : Prix des prestations (60)
2. Lot 01 : Valeur technique (30)
3. Lot 01 : Délai de livraison (10)
4. Lot 02 : Prix des prestations (70)
5. Lot 02 : Valeur technique (30)
6. Lot 03 : Prix des prestations (70)
7. Lot 03 : Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: nantes
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Marie-Claude Biron
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: DDSU - service administration générale, 3 quai Ceineray -BP 94109 Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: mcbiron@loire-atlantique.fr 📧
Fax: +33 240990389 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Adresse postale: Loire-Atlantique matériels et travaux retrait : 2 rue du Tisserand-France à Saint-Herblain, demande écrite : 3 quai Ceineray - BP 94109 Cedex 1
Point de contact: M. Miguel Cantin
Téléphone: +33 240929300 📞
Fax: +33 240920963 📠
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: envoi postal:
Adresse postale: Conseil général de Loire-Atlantique, direction des déplacements et du service à l'usager service administration générale, 3 quai Ceineray - BP 94109 44041 Nantes Cedex 1, dépôt: DDSU - service administration générale, 23-25 rue Pitre Chevalier, 1er étage porte 111 ou 113a ou 113b
Code postal: 44000
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: D007PA
Informations complémentaires
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront etre transmis dans des formats largement disponibles.. Le niveau minimum de signature électronique exigédes candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 058-095554 (2013-03-19)
Avis d'attribution de marché (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des déplacements et du service à l'usager Loire-Atlantique, matériels et travaux, 3 quai Ceineray, BP 94109, 44041 Nantes Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262593
Se réfère à l'avis: 2013/S 58-095554
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Loire-Atlantique.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-05 📅
Nom: Modema Agri
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Saint-Léger-sous-Cholet
Code postal: 49280
2️⃣
Nom: Rousseau SAS
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 151-262593 (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des déplacements et du service à l'usager Loire-Atlantique, matériels et travaux, 3 quai Ceineray, BP 94109, 44041 Nantes Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262593
Se réfère à l'avis: 2013/S 58-095554
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Lot 03: marché infructueux. Conformément à la jurisprudence du Conseil d'Etat (arret n° 291545 du 16 juillet 2007) et sous réserve des dispositions légales et réglementaires protégeant le secret industriel et commercial, la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande de rendez-vous préalable (horaires d'ouverture : 9:00 à 12:00 - 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi). Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Marché sans montant minimum - montant maximum HT annuel : lot 1 : 320 000 EUR - lot 2 : 220 000 EUR pour une durée de un an et renouvelable 2 fois pour une période de un an.
Annonce n° 175, BOAMP 57 B du 21.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2013.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Loire-Atlantique.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-05 📅
Nom: Modema Agri
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Saint-Léger-sous-Cholet
Code postal: 49280
2️⃣
Nom: Rousseau SAS
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 151-262593 (2013-08-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines agricoles (15 nouveaux marchés)