Fourniture de titres restaurants pour le personnel du Conseil général des Ardennes (DRH DFE)
Conseil général des Ardennes
Fourniture de titres restaurants pour le personnel du Conseil général des Ardennes (DRH DFE).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 20001
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date limite de soumission: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-259531
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2013-321 DRH.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations. (60)
2. Valeur technique sur la base du mémoire technique. (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
Nom: Service des marchés publics
Téléphone: +33 324366272 📞
Courrier électronique: secretariatsmp@cg08.fr 📧
Fax: +33 324366277 📠
Commune postale: Charleville-Mézières Cedex
URL des documents: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-321 DRH.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Nom: Secrétariat CCRA ou CCIRA
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 149-259531 (2013-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum en quantités conclu pour une période d'un an à compter de la notification du marché avec possibilité de reconduction d'une à 3 années supplémentaires.Quantité minimum annuelle: 150 000 titres.Quantité maximum annuelle: 230 000 titres.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 20001
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date limite de soumission: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-259531
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
L'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R. 421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: décembre 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de titres restaurants pour le personnel du Conseil général des Ardennes (DRH DFE).
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum en quantités conclu pour une période d'un an à compter de la notification du marché avec possibilité de reconduction d'une à 3 années supplémentaires.
Quantité minimum annuelle: 150 000 titres.
Quantité maximum annuelle: 230 000 titres.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2013-321 DRH.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement à 30 jours par virement. Marché financé sur le budget départemental sur fonds propres et/ou emprunt.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise seule ou groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations. (60)
2. Valeur technique sur la base du mémoire technique. (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
Nom: Service des marchés publics
Téléphone: +33 324366272 📞
Courrier électronique: secretariatsmp@cg08.fr 📧
Fax: +33 324366277 📠
Commune postale: Charleville-Mézières Cedex
URL des documents: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-321 DRH.
Informations complémentaires
L'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R. 421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: décembre 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Nom: Secrétariat CCRA ou CCIRA
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 149-259531 (2013-07-30)
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