Fourniture de tampons d'assainissement, de grilles d'avaloirs et de matériaux pour le scellement des tampons
Haganis
Fourniture de tampons d'assainissement, de grilles d'avaloirs et de matériaux pour le scellement des tampons.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • DMTP
- • Haganis
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-20 | Avis de marché |
| 2014-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 450 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau port de Metz, CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-20 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 161-280762
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 13FF003.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Metz métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité technique de l'offre appréciée sur la base des fiches techniques caractérisant le matériel (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schmitt Daniel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Haganis
Point de contact: Mme E. Stefani, M. F. Turlet
Téléphone: +33 387344021 📞
Courrier électronique: cellulemarches@haganis.fr 📧
Fax: +33 387342283 📠
Point de contact: Mme Stefani E.
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_fcp84NeV0t 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF003.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admnistratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 161-280762 (2013-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est défini comme suit: seuil maximum 150 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014.450 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau port de Metz, CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-20 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 161-280762
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de tampons d'assainissement, de grilles d'avaloirs et de matériaux pour le scellement des tampons.
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est défini comme suit: seuil maximum 150 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014.
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Numéro de référence: 13FF003.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Metz métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les crédits nécessaires à la rémunération des prestations sont disponibles à l'article 21571 du budget d'Haganis.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité technique de l'offre appréciée sur la base des fiches techniques caractérisant le matériel (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schmitt Daniel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Haganis
Point de contact: Mme E. Stefani, M. F. Turlet
Téléphone: +33 387344021 📞
Courrier électronique: cellulemarches@haganis.fr 📧
Fax: +33 387342283 📠
Point de contact: Mme Stefani E.
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_fcp84NeV0t 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF003.
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admnistratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau port de Metz, CS 82095, 13 rue du Trou aux serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020446
Se réfère à l'avis: 2013/S 161-280762
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13FF003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Metz Métropole
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: Dmtp
Adresse postale: 4 avenue Albert Einstein
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 014-020446 (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau port de Metz, CS 82095, 13 rue du Trou aux serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020446
Se réfère à l'avis: 2013/S 161-280762
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
2 périodes de reconductions sont prévues:
— première reconduction du 1.1.2015 au 31.12.2015,
— deuxième reconduction du 1.1.2016 au 31.12.2016.
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce nº 122, BOAMP 161 B du 22.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13FF003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Metz Métropole
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: Dmtp
Adresse postale: 4 avenue Albert Einstein
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
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