fourniture de sutures, ligatures, sutures mécaniques, matériel de coelioscopie et divers

Centre hospitalier régional d'Orléans

fourniture de sutures, ligatures, sutures mécaniques, matériel de coelioscopie et divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-23 Avis de marché
2014-04-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Quantité ou étendue:
le candidat est autorisé à présenter des variantes (article 50 du Cmp) sous réserve qu'il fasse une proposition de base conforme au descriptif du lot ou de l'article tel qu'il figure dans le Cahier des clauses techniques particulières - CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-01-02 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-361953
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
marché à bons de commande avec quantités minimales et maximales annuelles qui, de par sa nature est assimilé à un accord cadre au sens du droit communautaire conclu en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Celles-ci pourront varier de 60 % à 240 % par rapport à ces quantités moyennes. Les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter du 1.3.2014 jusqu'au 29.2.2016. Par souci de clarté, les besoins exprimés aux lots 1 à 3 ont fait l'objet d'une dissociation, néanmoins ces derniers constituent un seul et unique lot et seront attribués à un seul et même fournisseur. Des spécimens seront demandés et produits selon les modalités énoncées dans les documents de la consultation. Des options obligatoires sont également prévues pour les lots 19, 22, 26, 28, 29, 30, 40, 43 et 46. pièces demandées au stade de la candidature: - la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants : La rubrique D1 du formulaire Dc2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 Août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Critères de jugement des offres: le pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : 1 - la valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (Gamme, essais, matériau, présentation, atraumaticité des aiguilles , souplesse du fil, facilité d'application , critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits..) : 75 % 2 - le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation : 25 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de sutures, ligatures, sutures mécaniques, matériel de coelioscopie et divers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Liste des 46 lots disponibles dans le dossier de consultation
Brève description: Liste des 46 lots disponibles dans le dossier de consultation.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: PHAR 2013-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur budget hospitalier d'exploitation. Virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement de 50 jours à compter de la réception de la facture selon les modalités prévues dans le CMP et dans le respect des règles de comptabilité publique. Unité monétaire : Euro.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 80 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans, service pharmacie
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital
Point de contact: M. Plocco, pharmacien chef
Téléphone: +33 238514524 📞
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧
Fax: +33 238514339 📠
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans, pharmacie – cellule marchés
Adresse postale: 14 avenue de l'hôpital, BP 86709
Téléphone: +33 238514621 📞
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans, service pharmacie, cellule marchés
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR 2013-11
Informations complémentaires
marché à bons de commande avec quantités minimales et maximales annuelles qui, de par sa nature est assimilé à un accord cadre au sens du droit communautaire conclu en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Celles-ci pourront varier de 60 % à 240 % par rapport à ces quantités moyennes.
Les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter du 1.3.2014 jusqu'au 29.2.2016.
Par souci de clarté, les besoins exprimés aux lots 1 à 3 ont fait l'objet d'une dissociation, néanmoins ces derniers constituent un seul et unique lot et seront attribués à un seul et même fournisseur.
Des spécimens seront demandés et produits selon les modalités énoncées dans les documents de la consultation.
Des options obligatoires sont également prévues pour les lots 19, 22, 26, 28, 29, 30, 40, 43 et 46.
pièces demandées au stade de la candidature:
- la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants :
La rubrique D1 du formulaire Dc2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 Août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Critères de jugement des offres:
le pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous :
1 - la valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (Gamme, essais, matériau, présentation, atraumaticité des aiguilles , souplesse du fil, facilité d'application , critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits..) : 75 %
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2 - le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation : 25 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 209-361953 (2013-10-23)
Avis d'attribution de marché (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la pharmacie, 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125677
Se réfère à l'avis: 2013/S 209-361953
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande avec des quantités minimales et maximales annuelles pouvant varier de 60 % à 240 % conclus pour une durée de 24 mois à compter du 1.3.2014 jusqu'au 29.2.2016. Annonce nº 238, BOAMP 207 B du 25.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (Gamme, essais, matériau, présentation, atraumaticité des aiguilles , souplesse du fil, facilité d'application , critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits..) : 75 %
2. Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation : 25 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-24 📅
Nom: Applied medical
Adresse postale: 114 bis rue Michel Ange
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Assut Europe France
Adresse postale: 86-114 avenue Louis Roche
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230

3️⃣
Nom: B Braun Medical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne Billancourt Cedex
Code postal: 92660

4️⃣
Nom: Bard
Adresse postale: 164/166 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisin le Bretonneux
Code postal: 78960

5️⃣
Nom: Boston scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Montigny le Bretonneux
Code postal: 78180

6️⃣
Nom: BSN radiante
Adresse postale: 57 boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans cedex
Code postal: 72058

7️⃣
Nom: Covidien
Adresse postale: 2 rue denis Diderot
Commune postale: Élancourt
Code postal: 78990

8️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA
Commune postale: Issy les Moulineaux
Code postal: 81002

9️⃣
Nom: Gamida
Adresse postale: 31 rue des Alouettes
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95603

1️⃣0️⃣
Nom: Vectec
Adresse postale: Bioparc
Commune postale: Hauterive
Code postal: 03270

1️⃣1️⃣
Nom: Vitalitec
Adresse postale: ZA Vague de la Noe
Commune postale: Domalain
Code postal: 35680
Source: OJS 2014/S 073-125677 (2014-04-08)
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