fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose - moniteurs cardiaques implantables

AP-HP – AGEPS (achats)

fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose - moniteurs cardiaques implantables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-01 Avis de marché
2013-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Quantité ou étendue: trente deux (32) lots25 000 000
Valeur totale du marché: 25 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage – 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-073997
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1QHXrDKKzm sous la référence ageps ao 13-23 CLes offres seront présentées en eurosles critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation.Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS : Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.Les prix sont révisables de la façon suivante :- à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, que le Titulaire s'engage à répercuter sur les prix consentis à l'ap-hp, dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date d'effet de la baisse de prix.En cas de baisse du tariffixé par le Comité Economique des Produits de Santé (Ceps), lorsqu'il existe, de baisse du tarif général ou particulier clientèle, le titulaire s'engage à communiquer sans délai ses nouveaux prix à la Direction des Achats de l'ageps, pour permettre la révision des marchés à la baisse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose - moniteurs cardiaques implantables.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables simple chambre standard avec et/ou sans asservissement de fréquence
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre standard avec et/ou sans asservissement de fréquence
Quantité ou étendue: 50
Informations complémentaires sur les lots:
lots 1 à 6 : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambreDIRECTLot identique au lot 2. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires sur les lots:
lots 1 à 6 : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambreDIRECTLot identique au lot 1. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence
Informations complémentaires sur les lots: lots 1 à 6 : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambreDIRECT
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence
Quantité ou étendue: 40
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables simple chambre de petite taille (<= 6 cm3) pour usage pédiatrique, avec et/ou sans asservissement de fréquence
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre de petite taille (<= 6 cm3) pour usage pédiatrique, avec et/ou sans asservissement de fréquence
Quantité ou étendue: 10
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence
Quantité ou étendue: 250
Informations complémentaires sur les lots:
lots 7 à 12 : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre et VDDRDIRECTLot identique au lot 8. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés
Numéro du lot: 8
Informations complémentaires sur les lots:
lots 7 à 12 : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre et VDDRDIRECTLot identique au lot 7. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence
Quantité ou étendue: 160
Informations complémentaires sur les lots: lots 7 à 12 : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre et VDDRDIRECT
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence
Quantité ou étendue: 300
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables double chambre MONOSONDE avec asservissement de fréquence (Vddr) et fonction d'autoseuil ventriculaire
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre MONOSONDE avec asservissement de fréquence (Vddr) et fonction d'autoseuil ventriculaire
Quantité ou étendue: 20
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
Quantité ou étendue: 35
Informations complémentaires sur les lots: lots 13 à 16 : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambreDIRECT
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction d'optimisation électrique des délais auriculo-ventriculaire et interventriculaire à partir du temps de conduction intercavité
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction d'optimisation électrique des délais auriculo-ventriculaire et interventriculaire à partir du temps de conduction intercavité
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec télétransmission automatique des données à distance
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec télétransmission automatique des données à distance
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: stimulateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de réaliser des électrocardiogrammes sans fil à partir du boitier
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de réaliser des électrocardiogrammes sans fil à partir du boitier
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre permettant le chevauchement des zones de stimulation ventriculaire et des zones de traitement des tachycardies ventriculaires lentes de plus de 40 coups par minute
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre permettant le chevauchement des zones de stimulation ventriculaire et des zones de traitement des tachycardies ventriculaires lentes de plus de 40 coups par minute
Informations complémentaires sur les lots: lots 17 à 21 : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre DIRECT
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
Quantité ou étendue: 30
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
Informations complémentaires sur les lots: lots 22 à 26 : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambreDIRECT
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables double chambre permettant le chevauchement des zones de stimulation ventriculaire et des zones de traitement des tachycardies ventriculaires lentes de plus de 40 coups par minute
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre permettant le chevauchement des zones de stimulation ventriculaire et des zones de traitement des tachycardies ventriculaires lentes de plus de 40 coups par minute
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables double chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
Quantité ou étendue: 70
Informations complémentaires sur les lots: lots 27 à 31 : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambreDIRECT
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu
Quantité ou étendue: 90
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique sur la sonde auriculaire
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique sur la sonde auriculaire
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes
Quantité ou étendue: 60
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: moniteur cardiaque implantable permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes
Brève description:
Moniteur cardiaque implantable permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes
Quantité ou étendue: 100
Informations complémentaires sur les lots: Lot 32: Moniteur cardiaque implantableDIRECT
Quantité ou étendue: trente deux (32) lots
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du Code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ; En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Afficher plus
Situation économique et financière:
le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat. Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget des hôpitaux de l'AP-HP. Application des articles 86 à 118 du CMP ; Prix unitaires,définitifs, Révisable uniquement à la baisse DMIA administrés haute technologiedélai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
Afficher plus
Autres conditions particulières:
des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques : (28)
2. Adaptabilité à l'usage : (30)
3. Développement durable : (2)
4. Prix : (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1QHXrDKKzm 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1QHXrDKKzm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1QHXrDKKzm 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-11-01 📅
Date de fin: 2015-10-31 📅
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1QHXrDKKzm sous la référence ageps ao 13-23 CLes offres seront présentées en eurosles critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation.Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS : Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.Les prix sont révisables de la façon suivante :- à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, que le Titulaire s'engage à répercuter sur les prix consentis à l'ap-hp, dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date d'effet de la baisse de prix.En cas de baisse du tariffixé par le Comité Economique des Produits de Santé (Ceps), lorsqu'il existe, de baisse du tarif général ou particulier clientèle, le titulaire s'engage à communiquer sans délai ses nouveaux prix à la Direction des Achats de l'ageps, pour permettre la révision des marchés à la baisse.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 046-073997 (2013-03-01)
Avis d'attribution de marché (2013-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73 314 162 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage -7 rue du Fer à Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 216-375831
Se réfère à l'avis: 2013/S 46-073997
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Annonce n° 261, BOAMP 45 B du 5.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-28 📅
Nom: medtronic

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: st jude

3️⃣
Nom: boston

4️⃣
Nom: sorin

5️⃣
Nom: biotronik

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Nom: metronic

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 216-375831 (2013-11-05)