Fourniture de stimulateurs cardiaques, de sondes de stimulation, et d'accessoires

Centre hospitalier de Martigues

Le marché est un marché à bon de commandes passé sans quantités minimum et maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-23 Avis de marché
2013-07-08 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Quantité ou étendue:
Conformément au nouveau code des marchés publics 2009, article 27.ii, une estimation de la valeur totale des fournitures considérées comme homogène a été effectuée et donnée à titre indicatif et sans valeur contractuelle à savoir pour l'année 2012 :- 60 stimulateurs- 100 sondes- 2 moniteurs implantablesil est possible à tout moment de retirer (ou de diminuer les quantités) des lots par interruption d'une activité médicale ou chirurgicale.Le présent marché est décomposé en 14 lots dont les caractéristiques sont fixées dans le Catalogue des Besoins, annexé au Dossier de Consultation des Entreprises (Dce).Les candidats pourront faire une offre pour un lot ou plusieurs lots.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.10.2013 au 30.9.2014.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2017.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Martigues
Adresse postale: Direction des services logistiques, cellule marchés, 3 bd des Rayettes
Code postal: 13500
Commune postale: Martigues
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442432604 📞
Fax: +33 442432613 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-23 📅
Date limite de soumission: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 082-138006
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est un marché à bon de commandes passé sans quantités minimum et maximum
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Marché décomposé en 14 lots
Brève description:
Le présent marché est décomposé en 14 lots dont les caractéristiques sont fixées dans le catalogue des besoins, annéxé au dossier de consultation des entreprises (Dce)
Durée de l'accord: 48 mois
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Conformément au nouveau code des marchés publics 2009, article 27.ii, une estimation de la valeur totale des fournitures considérées comme homogène a été effectuée et donnée à titre indicatif et sans valeur contractuelle à savoir pour l'année 2012 :
- 60 stimulateurs
- 100 sondes
- 2 moniteurs implantables
il est possible à tout moment de retirer (ou de diminuer les quantités) des lots par interruption d'une activité médicale ou chirurgicale.
Le présent marché est décomposé en 14 lots dont les caractéristiques sont fixées dans le Catalogue des Besoins, annexé au Dossier de Consultation des Entreprises (Dce).
Les candidats pourront faire une offre pour un lot ou plusieurs lots.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.10.2013 au 30.9.2014.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2017.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13PH0067
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de Martigues Pharmacie, 13500 Martigues

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire . Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
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Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique .
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 5,000 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur fonds propres de l'hôpital. Les modalités de financement et de paiement sont fixées par les dispositions de l'article 86 et suivants du code des marchés publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Royer
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Martigues
Adresse postale: Pharmacie, 3 bd des Rayettes
Point de contact: Mme Martinez
Téléphone: +33 442432730 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.ch-martigues.fr 🌏
Adresse postale: Cellule marchés, 3 bd des Rayettes
Point de contact: Mme Pellegrin
URL des documents: http://www.ch-martigues.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ch-martigues.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13PH0067
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491194813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2013/S 082-138006 (2013-04-23)
Informations complémentaires (2013-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-08 📅
Date de publication: 2013-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 133-229777
Se réfère à l'avis: 2013/S 82-138006
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2013/S 133-229777 (2013-07-08)
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Produits/services:
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