Fourniture de stimulateurs cardiaques, de sondes de stimulation et d'accessoires

Centre hospitalier de Martigues

Marché à bons de commandes passé sans quantité minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-08 Avis de marché
Avis de marché (2013-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Quantité ou étendue:
Conformément au nouveau Code des Marchés Publics 2009, article 27.II, une estimation de la valeur totale des fournitures considérées comme homogène a été effectuée et donnée à titre indicatif et sans valeur contractuelle à savoir pour l'année 2012 :- 60 stimulateurs- 100 sondes- 2 moniteurs implantablesil est possible à tout moment de retirer (ou de diminuer les quantités) des lots par interruption d'une activité médicale ou chirurgicale.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.10.2013 au 30.9.2014.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2017
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Martigues
Adresse postale: 3 boulevard des Rayettes, BP 50248
Code postal: 13698
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-martigues.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-08 📅
Date limite de soumission: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 133-229877
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Cet appel d'offres ouvert fait suite à un appel d'offres ouvert précédent déclaré sans suite. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (--) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commandes passé sans quantité minimum et maximum.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: marché décomposé en 14 lots
Brève description:
Le marché est composéde 14 lots dont les caractéristiques sont fixées dans le catalogue des besoins annexé au dossier de consultation des entreprises…
… (dce).Le détail des lots est également consultable sur le site du Centre hospitalier de Martigues : http://www.ch-martigues.fr
… (dce).
Le détail des lots est également consultable sur le site du Centre hospitalier de Martigues : http://www.ch-martigues.fr
Durée de l'accord: 48 mois
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Conformément au nouveau Code des Marchés Publics 2009, article 27.II, une estimation de la valeur totale des fournitures considérées comme homogène a été effectuée et donnée à titre indicatif et sans valeur contractuelle à savoir pour l'année 2012 :
- 60 stimulateurs
- 100 sondes
- 2 moniteurs implantables
il est possible à tout moment de retirer (ou de diminuer les quantités) des lots par interruption d'une activité médicale ou chirurgicale.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.10.2013 au 30.9.2014.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2017
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13PH0104
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Martigues - pharmacie, 13698 Martigues Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 5 % de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur fonds propres de l'hôpital. Les modalités de financement et de paiement sont fixées par les dispositions de l'article 86 et suivants du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidat individuel et de membres de un ou plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: DSL cellule marchés
M. Royer
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Martigues
Adresse postale: 3 bd des Rayettes BP 50248
Commune postale: Martigues Cdx
Point de contact: Cellule marchés
Mme Pellegrin
Téléphone: +33 442432604 📞
Fax: +33 442432613 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.ch-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.ch-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ch-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13PH0104
Informations complémentaires
Cet appel d'offres ouvert fait suite à un appel d'offres ouvert précédent déclaré sans suite.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (--) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2013/S 133-229877 (2013-07-08)
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Produits/services:
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