Fourniture de sondes d'hybridation pour cytogénétique et anatomopathologie MN 291
Fourniture de sondes d'hybridation pour cytogénétique et anatomopathologie 31 lots (MN 291). Appel à candidature dans le cadre d'un marché négocié passé en application de l'article 35i1er du code des marchés publics et composé de 31 lots.Ces lots avaient été déclarés infructueux à l'issus de la consultation par appel d'offres c297/532/12.Le détail des lots figure en annexe au Ccap.Il s'agit d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est chiffré uniquement sur la base d'un minimum en valeur.Les montants minimum annuels toutes taxes comprises de chaque lot de la consultation sont précisés sur l'annexe au Cahier des Clauses Administratives Particulières.Les quantités prévisionnelles annuelles figurent dans l'annexe 2 au Règlement de Consultation.Ces informations sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'administrationle montant estimatif de la dépense annuelle est de : 350 000 EUR (TTC). Date d'effet et durée du marché : Ce marché prendra effet au 1.6.2013 ou à sa date de notification, si celle-ci est postérieure, et sera conclu jusqu'au 31.5.2014. Il sera ensuite renouvelable 3 fois par période d'une année, soit jusqu'au 31.5.2017.Conformément aux dispositions du décret no 2011-1000 du 25.8.2011 modifiant certaines dispositions applicables aux marchés et contrats relevant de la commande publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut pas s'y opposertoutefois, le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de résilier le marché à quelque période que ce soit, dans le cas de non exécution ou de mauvaise exécution des prestations par le titulaire, conformément aux dispositions du chapitre 6 du CCAG- fcs.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2013-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-02-22
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Avis de marché
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| 2013-10-16
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Avis d'attribution de marché
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