fourniture de services de téléradiologie
Centre hospitalier du Pays de Gier
fourniture de services de téléradiologie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'imagerie médicale
Quantité ou étendue:
“a l'appui d'un service de communication d'images agréé et sécurisé, les prestations attendues concerneront la fourniture de services d'interprétation...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'imagerie médicale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Courrier électronique: dsl@chpg.org 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 132-228876
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“Variante : l'entreprise pourra proposer au pouvoir adjudicateur une solution techniquement plus avantageuse que la spécification prévue dans la solution de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de services de téléradiologie”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“a l'appui d'un service de communication d'images agréé et sécurisé, les prestations attendues concerneront la fourniture de services d'interprétation...”
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“a titre indicatif et prévisionnel, la valeur des prestations de même nature à fournir, au cours de l'exécution du marché, exprimées en unité, permettant...”
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“La prestation pourra être réalisée de jour comme de nuit, tous les jours de l'année, jours fériés légaux inclus.”
“le marché comprend la prise en charge :”
“- des astreintes (nuit, jour, week-end et jour férié) démarrant à 18:00 et se terminant le lendemain matin à 8:00,”
“- l'interprétation des clichés.”
“La prestation est soumise à une obligation de moyens et de qualité.”
“marché soumis aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics”
Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;”
“- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ;”
“- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;”
“- déclaration sur l'honneur pour justifier que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2...”
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“- le pouvoir de la personne habilitée à engager la société candidate si nécessaire ;”
“- une autorisation professionnelle permettant d'exercer la radiologie en France, et notamment une inscription au conseil de l'ordre des médecins comme...”
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Situation économique et financière:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires HT concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;”
“- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant HT, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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“- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Le candidat doit être...”
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“- les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services par référence à certaines...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur ressources propres du C.H.P.G. (budget hospitalier).”
“les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées, par virement bancaire, dans un délai...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire”
Autres conditions particulières:
“conformément à la circulaire du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité des établissements publics en matière de développement durable, le titulaire veille :”
“-Au respect des conditions de travail de son personnel,”
“-À ce que les matériels de communication proposés respectent des performances de consommation énergétique au moins égales à celles du référentiel Energy Star”
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“articles L.4111-1 et 4111-2 du Code de la santé publique”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 41
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité technique (cf. règlement de consultation) (50)
2. prix de la prestation (40)
3. délai et modalités d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme Nart L.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42403
Point de contact: Secrétariat de la direction des services logistiques
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93611
Point de contact: Assistance klekoon
Téléphone: +33 892222401 📞
Courrier électronique: support@klekoon.com 📧
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse postale: 19 rue Laurent Charles
Code postal: 42400
Référence
Dates
Date de début: 2013-11-18 📅
Date de fin: 2017-03-31 📅
Informations complémentaires
“Variante : l'entreprise pourra proposer au pouvoir adjudicateur une solution techniquement plus avantageuse que la spécification prévue dans la solution de base.”
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“- variante no1 : Le candidat pourra proposer l'optimisation de la solution existante de demande d'examen par une déclaration informatisée (ex. Formulaire...”
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“-variante no2 : Le candidat pourra proposer un système ouvrant à de nouveaux modèles d'organisation de distributions des résultats en permettant...”
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“Le titulaire précise, dans son mémoire technique distinct de celui de l'offre de base, les caractéristiques et avantages de la variante par rapport à la...”
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“Chacune des variantes proposées doit faire l'objet d'un mémoire distinct permettant d'en apprécier l'intérêt technique et économique par rapport aux...”
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“La méthodologie de dépouillement ainsi que les critères de jugement des offres variantes retenus restent identiques à ceux de la solution de base.”
“Dans ce cas, un acte d'engagement distinct, par rapport à celui de l'offre de base, sera établi par variante.”
“L'Absence de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes éventuelles devront être nécessairement accompagnées d'une offre de base sous...”
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“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.klekoon.com....”
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“Aucune autre forme de demande d'envoi du dossier n'est autorisée.”
“Le retrait des documents sous forme électronique n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée.”
“L'Attention des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications...”
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“En tout état de cause pour bénéficier de toutes informations complémentaires diffusées au cours de cette consultation, les candidats devront s'identifier...”
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“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante :...”
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“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants :”
“- portable document format (.pdf) ;”
“-applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt) ;”
“-compressés (.zip) ;”
“-multimédias (.jpg) ;”
“Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle. Par conséquent, la seule signature...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.7.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Marché renouvelable
“le marché prend effet à compter de la notification du 1er bon de commande au titulaire du marché. Le démarrage opérationnel de l'activité est prévu à...”
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“Le marché est conclu pour une période initiale ferme s'achevant au 31.3.2015 (soit une période d'environ 16,5 mois à compter du démarrage prévisionnel de...”
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“Le silence du pouvoir adjudicateur vaut reconduction tacite du marché pour la période suivante, sauf décision contraire notifiée au titulaire deux mois...”
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Source: OJS 2013/S 132-228876 (2013-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'imagerie médicale
Quantité ou étendue:
“a l'appui d'un service de communication d'images agréé et sécurisé, les prestations attendues concerneront la fourniture de services d'interprétation...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'imagerie médicale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Courrier électronique: dsl@chpg.org 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 132-228876
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“Variante : l'entreprise pourra proposer au pouvoir adjudicateur une solution techniquement plus avantageuse que la spécification prévue dans la solution de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de services de téléradiologie”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“a l'appui d'un service de communication d'images agréé et sécurisé, les prestations attendues concerneront la fourniture de services d'interprétation...”
“a titre indicatif et prévisionnel, la valeur des prestations de même nature à fournir, au cours de l'exécution du marché, exprimées en unité, permettant...”
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“La prestation pourra être réalisée de jour comme de nuit, tous les jours de l'année, jours fériés légaux inclus.”
“le marché comprend la prise en charge :”
“- des astreintes (nuit, jour, week-end et jour férié) démarrant à 18:00 et se terminant le lendemain matin à 8:00,”
“- l'interprétation des clichés.”
“La prestation est soumise à une obligation de moyens et de qualité.”
“marché soumis aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;”
“- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ;”
Afficher plus (4)
“- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;”
“- déclaration sur l'honneur pour justifier que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2...”
“- le pouvoir de la personne habilitée à engager la société candidate si nécessaire ;”
“- une autorisation professionnelle permettant d'exercer la radiologie en France, et notamment une inscription au conseil de l'ordre des médecins comme...”
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires HT concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;”
“- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant HT, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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“- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Le candidat doit être...”
“- les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services par référence à certaines...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur ressources propres du C.H.P.G. (budget hospitalier).”
“les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées, par virement bancaire, dans un délai...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire”
Autres conditions particulières:
“conformément à la circulaire du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité des établissements publics en matière de développement durable, le titulaire veille :”
“-Au respect des conditions de travail de son personnel,”
Afficher plus (1)
“-À ce que les matériels de communication proposés respectent des performances de consommation énergétique au moins égales à celles du référentiel Energy Star”
“articles L.4111-1 et 4111-2 du Code de la santé publique”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 41
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité technique (cf. règlement de consultation) (50)
2. prix de la prestation (40)
3. délai et modalités d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme Nart L.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42403
Point de contact: Secrétariat de la direction des services logistiques
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93611
Point de contact: Assistance klekoon
Téléphone: +33 892222401 📞
Courrier électronique: support@klekoon.com 📧
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Adresse postale: 19 rue Laurent Charles
Code postal: 42400
Référence
Dates
Date de début: 2013-11-18 📅
Date de fin: 2017-03-31 📅
Informations complémentaires
“Variante : l'entreprise pourra proposer au pouvoir adjudicateur une solution techniquement plus avantageuse que la spécification prévue dans la solution de base.”
“- variante no1 : Le candidat pourra proposer l'optimisation de la solution existante de demande d'examen par une déclaration informatisée (ex. Formulaire...”
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“-variante no2 : Le candidat pourra proposer un système ouvrant à de nouveaux modèles d'organisation de distributions des résultats en permettant...”
“Le titulaire précise, dans son mémoire technique distinct de celui de l'offre de base, les caractéristiques et avantages de la variante par rapport à la...”
“Chacune des variantes proposées doit faire l'objet d'un mémoire distinct permettant d'en apprécier l'intérêt technique et économique par rapport aux...”
“La méthodologie de dépouillement ainsi que les critères de jugement des offres variantes retenus restent identiques à ceux de la solution de base.”
“Dans ce cas, un acte d'engagement distinct, par rapport à celui de l'offre de base, sera établi par variante.”
“L'Absence de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes éventuelles devront être nécessairement accompagnées d'une offre de base sous...”
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.klekoon.com....”
“Aucune autre forme de demande d'envoi du dossier n'est autorisée.”
“Le retrait des documents sous forme électronique n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée.”
“L'Attention des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications...”
“En tout état de cause pour bénéficier de toutes informations complémentaires diffusées au cours de cette consultation, les candidats devront s'identifier...”
“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante :...”
“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants :”
“- portable document format (.pdf) ;”
“-applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt) ;”
“-compressés (.zip) ;”
“-multimédias (.jpg) ;”
“Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle. Par conséquent, la seule signature...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.7.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Marché renouvelable
“le marché prend effet à compter de la notification du 1er bon de commande au titulaire du marché. Le démarrage opérationnel de l'activité est prévu à...”
“Le marché est conclu pour une période initiale ferme s'achevant au 31.3.2015 (soit une période d'environ 16,5 mois à compter du démarrage prévisionnel de...”
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