Fourniture de services de télécommunications
Conseil général du Rhône
La présente consultation concerne la fourniture de services de téléphonie fixe, mobile, d'interconnexion de site et d'accès internet.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réseau de télécommunications › Réseau internet
- • Services de fournisseurs › Noms de domaine internet
- • Services des postes et télécommunications › Services de télécommunications
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-27 | Avis de marché |
| 2014-04-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date limite de soumission: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404641
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: abonnements des lignes téléphoniques à fort trafic
Brève description:
Intitulé du lot: abonnement des lignes téléphoniques à faible trafic
Brève description:
Intitulé du lot: téléphonie mobile
Brève description: Services de téléphonie mobile. Fourniture et maintenance de terminaux
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: liaisons de transmissions informatiques points à multipoints permanentes
Brève description:
Intitulé du lot: bande passante d'accès à internet
Brève description: Fourniture d'une bande passante d'accès à internet et des services associés
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: noms de domaine
Brève description: Fourniture et gestion des noms de domaine
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: A13090
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Autres conditions particulières: Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: Direction des systèmes d'information - service administratif - bâtiment Philomène Magnin - 62 rue Lionel Terray
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Courrier électronique: dsi-ba@rhone.fr 📧
Adresse postale: DCP - service des marchés - immeuble Le Colbert - 3ème étage - 31 rue Mazenod (8:15-12:30 - 13:30-16:30) Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DCP - service des marchés - immeuble Le Colbert - 3ème étage - 31 rue Mazenod - Cedex 03
URL pour la participation: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A13090
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 233-404641 (2013-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Marché séparé ordinaire .La mise en service globale du marché doit etre effective au 1.7.2014. Chaque marché peut etre reconduit trois fois par reconduction expresse, par période de 1 an à partir de la date anniversaire de début des prestations, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; il est considéré avoir refusé la reconduction du marché si aucune décision n'est prise avant ce délai. Le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la durée du marché en cours.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date limite de soumission: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404641
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Heure de retrait et de dépôt des offres : 8:30-12:30 et 13:30-16:30. Renseignements administratifs complémentaires auprès du service des marchés publics +33 472617191. Attention dépôt des offres uniquement par dématérialisation pour le lot 6. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de services de téléphonie fixe, mobile, d'interconnexion de site et d'accès internet.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: abonnements des lignes téléphoniques à fort trafic
Brève description:
Abonnements des lignes téléphoniques à fort trafic (T2 et T0) et acheminement de tout trafic entrant et sortant associé. Services numéros libre appel ou numéros à coût partagé
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: abonnement des lignes téléphoniques à faible trafic
Brève description:
Abonnements lignes à faible trafic et acheminement de tout trafic entrant et sortant associé, ainsi que la fourniture d'accès à internet sans garantie de débit pour les sites distants
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: téléphonie mobile
Brève description: Services de téléphonie mobile. Fourniture et maintenance de terminaux
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: liaisons de transmissions informatiques points à multipoints permanentes
Brève description:
Liaisons de transmissions informatiques points à multipoints permanentes entre des sites distants et le site central DSI situé à Bron, avec un lien de secours sur un deuxième site
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: bande passante d'accès à internet
Brève description: Fourniture d'une bande passante d'accès à internet et des services associés
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: noms de domaine
Brève description: Fourniture et gestion des noms de domaine
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: A13090
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature ou dc1 version 25.6/2012, datée et signée par une personne habilitée à engager sa société ; si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (rubrique D2 de la Dc2 version 15.9.2010) L'ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP ou Dc1 rubrique F1 (version 25.6.2012).
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Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique D1). Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.
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Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique E de la Dc2) en précisant les sites sur lesquels le projet similaire a été réalisé, avec les coordonnées des personnes à contacter et la taille du projet. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Les moyens humains et matériels (ou rubrique G de la Dc2).
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget départemental sur fonds propres ou sur emprunts.
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Autres conditions particulières: Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: Direction des systèmes d'information - service administratif - bâtiment Philomène Magnin - 62 rue Lionel Terray
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Courrier électronique: dsi-ba@rhone.fr 📧
Adresse postale: DCP - service des marchés - immeuble Le Colbert - 3ème étage - 31 rue Mazenod (8:15-12:30 - 13:30-16:30) Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DCP - service des marchés - immeuble Le Colbert - 3ème étage - 31 rue Mazenod - Cedex 03
URL pour la participation: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A13090
Informations complémentaires
Heure de retrait et de dépôt des offres : 8:30-12:30 et 13:30-16:30. Renseignements administratifs complémentaires auprès du service des marchés publics +33 472617191. Attention dépôt des offres uniquement par dématérialisation pour le lot 6. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2014-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 152 654,13 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-23 📅
Date de publication: 2014-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 082-143350
Se réfère à l'avis: 2013/S 233-404641
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-15 📅
Nom: Completel
Adresse postale: 50 quai Sedallian, CS 10208 Cedex 09
Commune postale: Lyon
Code postal: 69336
2️⃣
Nom: Orange agence entreprise Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: 141 cours Gambetta Cedex 03
Code postal: 69424
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Oxyd
Adresse postale: 51 rue Le Peletier
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 082-143350 (2014-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 152 654,13 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-23 📅
Date de publication: 2014-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 082-143350
Se réfère à l'avis: 2013/S 233-404641
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº : 231 B, annonce nº 212 du 30.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-15 📅
Nom: Completel
Adresse postale: 50 quai Sedallian, CS 10208 Cedex 09
Commune postale: Lyon
Code postal: 69336
2️⃣
Nom: Orange agence entreprise Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: 141 cours Gambetta Cedex 03
Code postal: 69424
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Oxyd
Adresse postale: 51 rue Le Peletier
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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