fourniture de sel de deneigement
Commune d'Annecy-le-Vieux
fourniture de sel de déneigement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ROCK SAS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-15 | Avis de marché |
| 2014-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Adresse postale: place Gabriel Fauré - BP 249
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr 📧
Téléphone: +33 450238600 📞
Fax: +33 450238605 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 203-351139
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de sel de déneigement.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13053
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740011800014
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Nom: Ville d'Annecy-le-Vieux : direction du cadre de vie et de l'aménagement - cellule des marchés publics
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13053
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Source: OJS 2013/S 203-351139 (2013-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
marché unique.marché public à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.Quantité annuelle estimée : 420,000 T.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Adresse postale: place Gabriel Fauré - BP 249
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr 📧
Téléphone: +33 450238600 📞
Fax: +33 450238605 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 203-351139
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/
Marché à bons de commande
Renseignements administratifs :
Ville d'Annecy-le-Vieux, direction du cadre de vie et de l'aménagement - cellule des marchés publics, 19 rue Jean Mermoz
74942 Annecy-le-Vieux
Tél. : +33 450238610, Fax : +33 0450238615.
mel : marches@mairie-annecy-le-vieux.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature de manière à présenter l'ensemble des renseignements visés au réglement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de sel de déneigement.
Quantité ou étendue:
marché unique.
marché public à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.
Quantité annuelle estimée : 420,000 T.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.
des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Le marché est renouvelable pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 13053
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : prix unitaires.
modalités de variation des prix : révision périodique annuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : financement propre.
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740011800014
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Nom: Ville d'Annecy-le-Vieux : direction du cadre de vie et de l'aménagement - cellule des marchés publics
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13053
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/
Marché à bons de commande
Renseignements administratifs :
Ville d'Annecy-le-Vieux, direction du cadre de vie et de l'aménagement - cellule des marchés publics, 19 rue Jean Mermoz
74942 Annecy-le-Vieux
Tél. : +33 450238610, Fax : +33 0450238615.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature de manière à présenter l'ensemble des renseignements visés au réglement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Source: OJS 2013/S 203-351139 (2013-10-15)
Avis d'attribution de marché (2014-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 012-016695
Se réfère à l'avis: 2013/S 203-351139
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: Rock SAS
Adresse postale: 91 avenue de la 1ère Division Blindée - BP 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Source: OJS 2014/S 012-016695 (2014-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 012-016695
Se réfère à l'avis: 2013/S 203-351139
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Annonce no265, BOAMP 202 B du 18.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: Rock SAS
Adresse postale: 91 avenue de la 1ère Division Blindée - BP 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Source: OJS 2014/S 012-016695 (2014-01-14)
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