Fourniture de sel de déneigement pour assurer la viabilité hivernale du réseau routier départemental
Conseil général des Alpes de Haute Provence
Fourniture de sel de deneigement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ROCK SAS
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-07 | Avis de marché |
| 2014-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg04.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date limite de soumission: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-153011
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de sel de deneigement.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13SCST01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général
Nom: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Point de contact: Unité des marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marchespublics.cg04.fr 🌏
Point de contact: Pierre Jean Bernard
Courrier électronique: pj.bernard@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300615 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13SCST01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 090-153011 (2013-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, il est fourni en annexe un tableau des quantités fournies en 2008, 2009 et 2010 par type de fourniture et par site.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg04.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date limite de soumission: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-153011
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de sel de deneigement.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13SCST01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature et habilitation des co-traitants,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— le chiffre d'affaire annuel minimum concernant la fourniture de sels de déneigement doit être au minimum de 5 000 000 EUR (HT).
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus
— l'entreprise devra avoir fourni au minimum 50 000 tonnes de sels de déneigement par an.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général
Nom: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Point de contact: Unité des marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marchespublics.cg04.fr 🌏
Point de contact: Pierre Jean Bernard
Courrier électronique: pj.bernard@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300615 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13SCST01
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: détails d'introduction des recours:
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R-551-7 à R-551-10 du CJA
3) recours "Arrêt Tropic Travaux Signalisation".
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06.
Avis d'attribution de marché (2014-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020504
Se réfère à l'avis: 2013/S 90-153011
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Attribution du marché
Nom: Rock SAS
Adresse postale: 91 avenue de la 1ère Division Blindée – BP1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sauvan Gilbert, président du conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 014-020504 (2014-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020504
Se réfère à l'avis: 2013/S 90-153011
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Annonce nº 198, BOAMP 91 B du 14.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2014.
Attribution du marché
Nom: Rock SAS
Adresse postale: 91 avenue de la 1ère Division Blindée – BP1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sauvan Gilbert, président du conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1 – référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative,
2 – référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R-551-7 à R-551-10 du CJA,
3 – recours «arrêt Tropic Travaux Signalisation».
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06.
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