fourniture de sandales de douche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre et de l'école des pupilles de l'air

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

fourniture de sandales de douche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Argueyrolles SAS

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Chaussures à dessus cuir › Sandales

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-29	Avis de marché
2013-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sandales
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sandales 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public – 10 rue d'Asfeld – CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155069 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-29 📅
Date limite de soumission: 2013-06-27 📅
Date de publication: 2013-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 085-144065
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous-critères et pondérés de la façon suivante :1 - valeur technique notée sur 20 et pondérée de 50 % : les caractéristiques annoncées dans la FTVE note /7, le chaussant note /7, la qualité de la confection et de la finition note /4, éco conception note /2.2 - prix noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 40 %.3 - délai de livraison noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 10 % : délai mentionné dans l'offre du titulaire (décompte de prix) : trois (3) mois maximum à compter de la date de notification du bon de commande.Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.Attention : La plate-forme achats finances Nord Est (pfaf ne) et la Section technique études (STE) seront fermées les mercredi 1.5.2013 , du mercredi 08 mai au dimanche 12.5.2013 et le lundi 20.5.2013.Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bons de commande au titre de l'article 77 du Code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de sandales de douche.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de sandales de douche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre
Brève description: Fourniture de sandales de douche
Quantité ou étendue: mini : 2 000 - maxi : 6 000
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de sandales de douche au profit des élèves féminins et masculins pour l'école des pupilles de l'air
Quantité ou étendue: mini : 250 maxi : 750
Description des options:

les marchés sont conclus pour la période allant du lendemain de leur date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles deux (2) fois sans que leur durée totale ne puissent excéder trois (3) ans.La reconduction se fait sur décision écrite expresse du Pouvoir Adjudicateur (Pa) au plus tard un (1) mois avant la date d'échéance du marché.Le PA se réserve la faculté, en fin de marché et avec un préavis de quinze (15) jours, d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder six (6) mois.Les prestations effectuées au cours de cette prorogation seront facturées aux prix de la dernière révision.

Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CCP13-053 du 28.3.2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

aix-En-Provence (13), Autun (71), Saint-Cyr l'école (78), La Flèche (72) et Montbonnot (38).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- Tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate qu'elle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre).- Les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés :- imprimé DC 1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur ;- imprimé DC 2 ;- les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, ces derniers produiront les mêmes documents que ceux du candidat.Les documents à produire sont rédigés en français.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la fourniture ou de la date de réception de la facture si celle-ci est postérieure.Concernant le LOT 1 : La Plate-Forme Achats Finances Nord Est procède à la demande de paiement des factures auprès du Directeur Régional des Finances Publiques de la Lorraine et du département de la Moselle (Metz) qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.Concernant le LOT 2 : La Plate-Forme Achats Finances Centre Est procède à la demande de paiement des factures auprès du Directeur Départemental des Finances Publiques de la Loire (Saint-Etienne) qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: ressources propres de l'etat : ministère de la défense.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de la plate-forme achats finances Nord Est
M. Pelletier Michel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Section technique études (STE)
Adresse postale: route de Jouy aux Arches – ZI de Tournebride
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Code postal: 57160
Téléphone: +33 387156143 📞
Fax: +33 387384255 📠
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP13-053 du 28.3.2013
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 51038
Source: OJS 2013/S 085-144065 (2013-04-29)

Avis d'attribution de marché (2013-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 166 950 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, CS 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-13 📅
Date de publication: 2013-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 181-312294
Se réfère à l'avis: 2013/S 85-144065
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur est le CCP n° 13-053 du 28 mars 2013. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse s'est fait en fonction des critères et sous-critères annoncés et pondérés de la façon suivante: 1) valeur technique notée sur 20 et pondérée à 50 % avec: — les caractéristiques annoncées sur la FTVE, notées sur 7, — le chaussant, noté sur 7, — la qualité de la confection et de la finition, notée sur 4, — l'éco conception, notée sur 2. 2) prix noté sur 20 et pondéré à 40 %; 3) Délai de livraison noté sur 20 et pondéré à 10 %. Les marchés prennent effet le 5.9.2013 et se terminent le 4.9.2014. Ils pourront être reconduits 2 fois: du 5.9.2014 au 4.9.2015 et du 5.9.2015 au 4.9.2016. Le pouvoir adjudicteur se réserve la faculté, en fin de marché, d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois. La valeur totale finale (HT) du marché s'entend reconductions et prorogation comprises soit 42 mois. Lot 1: — le montant minimum annuel HT est de 15 900 EUR, — le montant maximum annuel HT est de 47 700 EUR. Lot 2: — le montant minimum annuel HT est de 1 987,50 EUR, — le montant maximum annuel HT est de 5 962,50 EUR. Annonce n° 387, BOAMP 85 B du 2.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2013.

Informations complémentaires

Le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur est le CCP n° 13-053 du 28 mars 2013. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse s'est fait en fonction des critères et sous-critères annoncés et pondérés de la façon suivante:

1) valeur technique notée sur 20 et pondérée à 50 % avec:

— les caractéristiques annoncées sur la FTVE, notées sur 7,

— le chaussant, noté sur 7,

— la qualité de la confection et de la finition, notée sur 4,

— l'éco conception, notée sur 2.

2) prix noté sur 20 et pondéré à 40 %;

3) Délai de livraison noté sur 20 et pondéré à 10 %.

Les marchés prennent effet le 5.9.2013 et se terminent le 4.9.2014. Ils pourront être reconduits 2 fois: du 5.9.2014 au 4.9.2015 et du 5.9.2015 au 4.9.2016. Le pouvoir adjudicteur se réserve la faculté, en fin de marché, d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois. La valeur totale finale (HT) du marché s'entend reconductions et prorogation comprises soit 42 mois.

Lot 1:

— le montant minimum annuel HT est de 15 900 EUR,

— le montant maximum annuel HT est de 47 700 EUR.

Lot 2:

— le montant minimum annuel HT est de 1 987,50 EUR,

— le montant maximum annuel HT est de 5 962,50 EUR.

Annonce n° 387, BOAMP 85 B du 2.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CCP13-053 du 28.03.2013

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-04 📅
Nom: Argueyrolles SAS
Adresse postale: 6 avenue d'Helmstedt, BP 90103
Commune postale: Vitré Cedex
Code postal: 35501

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 51038
Source: OJS 2013/S 181-312294 (2013-09-13)

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