Fourniture de sable et granulats pour le compte du groupement de commandes entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes

Nantes Métropole

Cette consultation concerne la fourniture de sable et granulats pris sur site par le maître de l'ouvrage ou livrés par le fournisseur sur les lieux d'exécution des chantiers ou tout autre lieu du territoire de la Ville de Nantes et Nantes Métropole pour l'ensemble des pôles de proximité ainsi que l'opérateur public eau et assainissement de Nantes Métropole et le service des espaces verts et de l'environnement de la Ville de Nantes.
A titre indicatif, la fourniture prise sur site par le maître de l'ouvrage représente environ 30 % et la fourniture livrée par le fournisseur représente environ 70 % des achats.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lafarge Granulats Ouest

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-03	Avis de marché
2014-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:

le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit :Seuil minimum (HT): 100 000 EUR HTSeuil maximum (HT): 400 000 EUR HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date limite de soumission: 2013-11-14 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336213
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Durée de l'accord cadre : 1 an reconductible 3 fois par période d'1 an Rubrique Ii.3) durée du marché ou délai d'exécution : durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat) et reconductible 3 fois par période d'1 an. Date prévisionnelle du début des prestations : janvier 2014 Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Seuil minimum (HT): 400 000 EUR (HT).

Seuil maximum (HT): 1 600 000 EUR (HT).

Brève description:

A titre indicatif, la fourniture prise sur site par le maître de l'ouvrage représente environ 30 % et la fourniture livrée par le fournisseur représente environ 70 % des achats.

Quantité ou étendue:

le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit :

Seuil minimum (HT): 100 000 EUR HT

Seuil maximum (HT): 400 000 EUR HT

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Description des options: marché d'un an renouvelable 3 fois par période d'un an
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13EP017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

critère de sélection des candidats :

Capacités professionnelles, techniques et financières

Situation juridique :

L'Imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document)

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

la preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour le versement de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

modalités de paiement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret no2002-232 du 21/02/02.

Modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Pôle Loire Sèvre et Vignoble
Adresse postale: 6 rue Marie Curie ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120
Point de contact: Christophe Aubert, service gestion de l'espace public
Téléphone: +33 251701701 📞
Fax: +33 251701781 📠
Nom: Direction de la commande Publique - service des marchés publics
Adresse postale: 11 avenue Carnot, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 240992368/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13EP017
Informations complémentaires

rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Durée de l'accord cadre : 1 an reconductible 3 fois par période d'1 an

Rubrique Ii.3) durée du marché ou délai d'exécution :

durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat) et reconductible 3 fois par période d'1 an.

Date prévisionnelle du début des prestations : janvier 2014

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 195-336213 (2013-10-03)

Avis d'attribution de marché (2014-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 212 074,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2014-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 026-041117
Se réfère à l'avis: 2013/S 195-336213
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Rubrique 5.1 : la date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la Commission d'appel d'offres. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le dqe. Durée du marché : période initiale d'un an et reconductible par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Date de signature du marché : 20.1.2014 Modalités de consultation du marché auprès de : Nantes Métropole Direction de la commande publique - service des marchés publics 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél : +33 240992368/77/78 - fax : +33 240999840 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Annonce nº 202, BOAMP 194 B du 8.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.2.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (en %) (60)
2. valeur technique (en %) (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (en %) (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-22 📅
Nom: Lafarge Granulats Ouest
Adresse postale: 125 rue Robert Schuman BP 70053
Commune postale: Saint Herblain
Code postal: 44801
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Source: OJS 2014/S 026-041117 (2014-02-03)

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