Fourniture de réactifs destinés aux laboratoires d'histocompatibilité - relance des lots no 1 à 6

Établissement Français du Sang

La présente consultation porte sur la relance des lots no 1 à 6 de l'appel d'offres Rhal13014, déclarés infructueux et sans suite (avis 2013s 179-308466 publié au JOUE le 14.9.2013 et avis 13-162026 publié au BOAMP le 13.9.2013). Il s'agit de réactifs de laboratoires en sérologie et en biologie moléculaire de l'efs Rhône-Alpes, utilisés dans le cadre de l'histocompatibilité pré et post-greffe d'organes et de moelle osseuse, des associations HLA et maladies, des analyses de biologie transfusionnelle. L'adresse de livraison des fournitures pour l'ensemble des lots est la suivante : Magasin EFS de Beynost, impasse St Pierre, 01700 Beynost ; à l'exception des produits congelés, qui seront livrés sur les sites EFS de Grenoble (29 avenue du Maquis du Grésivaudan BP 35 38701 La Tronche Cedex) et de Lyon (1-3 rue du Vercors BP 7015 69342 Lyon Cedex 07).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

• Réactifs et produits de contraste › Réactifs de laboratoire

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-27	Avis de marché
2014-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Quantité ou étendue:

Sur l'ensemble des lots (sept) du marché régional de fourniture de réactifs HLA (consultations Rhlal13014 et Rhal13025) le volume des commandes ne saurait dépasser le seuil maximum de 762.244 EUR HT sur l'ensemble des lots et la durée maximum possible du marché (48 mois).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 1390 rue Centrale – Beynost
Code postal: 01708
Commune postale: Miribel Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics.ra@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 472712598 📞
Fax: +33 472727425 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-27 📅
Date limite de soumission: 2014-02-06 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-441773
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Langues pouvant être utilisées dans le cadre de la passation puis de l'exécution du marché : français ; l'anglais est autorisé concernant la documentation technique des réactifs. Conformément à la directive européenne no2004/18/ce du 31 mars 2004, le marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre. Le marché débute à compter de sa date d'attribution visée au point II, qui s'entend comme la date de notification du marché au titulaire. Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site : http://www.marches-publics.gouv.fr (Réf. Pour accéder au dossier : Rhal13025). Il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui leurs seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Les plis peuvent être déposés : 1/ par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions " Ne pas ouvrir - appel d'offres Ouvert RHAL 13025 Fourniture de réactifs destinés aux laboratoires d'histocompatibilité " et contenant les documents de la candidature et de l'offre : Soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale à l'adresse suivante : Mme le directeur - etablissement Français du Sang Rhône-Alpes 1390 rue Centrale, Beynost - 01708 Miribel Cedex ; Soit contre récépissé au Service Juridique de l'etablissement Français du Sang Rhône-Alpes - 1390 rue Centrale - 01700 Beynost (du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00). Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. 2/par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le Réglement de Consultation qui peut-être téléchargé en se connectant sur la plateforme de l'efs http://www.marches-publics.gouv.fr Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à cette même adresse, Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation par téléphone : +33 176647407, de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés. 3/ Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel, courrier postal ou télécopie, à l'adresse suivante : Mme la Directrice - etablissement Français du Sang Rhône-Alpes 1390 rue Centrale - Beynost 01708 Miribel Cedex - fax +33 472727425 - mèl : marches-publics.ra@efs.sante.fr. En vue de tests qualitatifs, l'efs se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires dont les candidatures auront été retenues et les offres déclarées régulières et conformes la fourniture d'échantillons permettant de réaliser 20 tests ou au minimum 50 tests en cas de nouvelle technique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.12.2013.

Informations complémentaires

Langues pouvant être utilisées dans le cadre de la passation puis de l'exécution du marché : français ; l'anglais est autorisé concernant la documentation technique des réactifs. Conformément à la directive européenne no2004/18/ce du 31 mars 2004, le marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre. Le marché débute à compter de sa date d'attribution visée au point II, qui s'entend comme la date de notification du marché au titulaire. Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site : http://www.marches-publics.gouv.fr

(Réf. Pour accéder au dossier : Rhal13025). Il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui leurs seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.

Les plis peuvent être déposés :

1/ par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions " Ne pas ouvrir - appel d'offres Ouvert RHAL 13025 Fourniture de réactifs destinés aux laboratoires d'histocompatibilité " et contenant les documents de la candidature et de l'offre :

Soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale à l'adresse suivante : Mme le directeur - etablissement Français du Sang Rhône-Alpes 1390 rue Centrale, Beynost - 01708 Miribel Cedex ;

Soit contre récépissé au Service Juridique de l'etablissement Français du Sang Rhône-Alpes - 1390 rue Centrale - 01700 Beynost (du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00).

Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.

2/par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le Réglement de Consultation qui peut-être téléchargé en se connectant sur la plateforme de l'efs http://www.marches-publics.gouv.fr

Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à cette même adresse, Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation par téléphone : +33 176647407, de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés.

3/ Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel, courrier postal ou télécopie, à l'adresse suivante : Mme la Directrice - etablissement Français du Sang Rhône-Alpes 1390 rue Centrale - Beynost 01708 Miribel Cedex - fax +33 472727425 - mèl : marches-publics.ra@efs.sante.fr. En vue de tests qualitatifs, l'efs se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires dont les candidatures auront été retenues et les offres déclarées régulières et conformes la fourniture d'échantillons permettant de réaliser 20 tests ou au minimum 50 tests en cas de nouvelle technique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Billes électromagnétiques de séparation des lymphocytes T
Quantité ou étendue: engagement minimum annuel (en nombre de tests) : 100
Numéro du lot: 2
Brève description: Billes électromagnétiques de séparation des lymphocytes B
Numéro du lot: 3
Brève description: Marqueur de taille 100 à 150 bp ladder
Quantité ou étendue: engagement minimum annuel (en nombre de tests) : 5000
Numéro du lot: 4
Brève description: Taq polymérase
Quantité ou étendue: engagement minimum annuel (en Ul) : 80000
Numéro du lot: 5
Brève description: Taq DNA Polymerase hot start + tampon
Quantité ou étendue: engagement minimum annuel (en Ul) : 2000
Numéro du lot: 6
Brève description: Système STR multiplex avec tampon
Quantité ou étendue: engagement minimum annuel (en nombre de tests) : 2000
Description des options:

Le marché sera conclu à compter de sa notification pour une durée de 12 mois reconductible.

Nombre de reconductions possibles : 3

Durée des périodes de reconduction : 12 mois

durée maximum possible du marché : 48 mois.

Numéro de référence: RHAL13025

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature incluant la déclaration sur l'honneur, datée et signée par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat indiquant : les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie, adresse e-mail du siège du candidat, les raison sociale, forme juridique et le cas échéant le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat,

ainsi que les nom, prénom et qualité du signataire à laquelle sera annexé, pour chaque signature, un document attestant que le signataire a qualité pour signer et engager le candidat.

Une déclaration sur l'honneur datée et signée par la personne ayant pouvoir d'engager le candidat, en application des articles 43 et 44-2° du Code des marchés publics ; Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques ou autres preuves de mesures équivalentes.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé par les fonds propres de l'efs. Le mode de règlement des prestations choisi par l'efs est le virement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières. Une avance sera versée conformément à l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics, sous forme groupée. En cas de groupement, le groupement qui sera déclaré titulaire devra être de forme solidaire et, en cas de groupement conjoint, son mandataire devra être solidaire du ou des autres membres du groupement pour l'exécution de leurs obligations contractuelles. Par ailleurs, un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements. En cas de groupement, l'acte d'engagement doit être établi conformément à l'article 51 III du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance du résultat du réactif (50)
2. Prix (40)
3. Conditionnement, gestion des ruptures de stock, SAV, délai de livraison (10)
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Legrand Dominique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Établissement français du sang Rhône-Alpes
Adresse postale: 1390 rue Centrale - Beynost
Point de contact: M. Terrasse Jacques
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RHAL13025
Informations complémentaires

(Réf. Pour accéder au dossier : Rhal13025). Il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui leurs seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.

Les plis peuvent être déposés :

1/ par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions " Ne pas ouvrir - appel d'offres Ouvert RHAL 13025 Fourniture de réactifs destinés aux laboratoires d'histocompatibilité " et contenant les documents de la candidature et de l'offre :

Soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale à l'adresse suivante : Mme le directeur - etablissement Français du Sang Rhône-Alpes 1390 rue Centrale, Beynost - 01708 Miribel Cedex ;

Soit contre récépissé au Service Juridique de l'etablissement Français du Sang Rhône-Alpes - 1390 rue Centrale - 01700 Beynost (du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00).

Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.

2/par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le Réglement de Consultation qui peut-être téléchargé en se connectant sur la plateforme de l'efs http://www.marches-publics.gouv.fr

Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à cette même adresse, Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation par téléphone : +33 176647407, de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés.

3/ Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel, courrier postal ou télécopie, à l'adresse suivante : Mme la Directrice - etablissement Français du Sang Rhône-Alpes 1390 rue Centrale - Beynost 01708 Miribel Cedex - fax +33 472727425 - mèl : marches-publics.ra@efs.sante.fr. En vue de tests qualitatifs, l'efs se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires dont les candidatures auront été retenues et les offres déclarées régulières et conformes la fourniture d'échantillons permettant de réaliser 20 tests ou au minimum 50 tests en cas de nouvelle technique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Text_Irr_Lieu_Dit
Source: OJS 2013/S 252-441773 (2013-12-27)

Avis d'attribution de marché (2014-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 026 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-20 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-174666
Se réfère à l'avis: 2013/S 252-441773
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Date de conclusion du marché les 12 et 13.5.2014. Le montant figurant au point V4 de chaque lot correspond au montant estimé sur 48 mois. Les lots no3 et 4 sont déclarés sans suite pour des motifs d'intérêt général tenant à la nécessité de modifier le CCTP en ce qui concerne des contraintes capitales et qu'aucun soumissionnaire n'a pu respecter. Les pièces du marché sont consultables sur rendez-vous au siège de l'établissement français du sang Rhône-Alpes (adresse et coordonnées en début d'annonce). Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 251 B, annonce no 72 du 31.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-24 📅
Nom: Ingen
Adresse postale: Technopolis, bât 3, 17 avenue du Parc
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
Courrier électronique: commercial@ingen.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

4️⃣

5️⃣
Nom: Life technologies SAS
Adresse postale: route de l'Orme des Merisiers. immeuble Discovery - parc technologique
Commune postale: Saint-Aubin
Code postal: 91190
Courrier électronique: france.competition@lifetech.com 📧

6️⃣
Nom: Promega
Adresse postale: Parc d'activités des Verrières no24, chemin des Verrières
Commune postale: Charbonnières
Code postal: 69260
Courrier électronique: tenderserv@fr.promega.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
10
4
Source: OJS 2014/S 100-174666 (2014-05-20)

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