Fourniture de protheses orthopédiques
Centre hospitalier Robert Morlevat
Fourniture de protheses orthopédiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 3S ORTHO - DISMEDIS - SERF
- • 3S ORTHO - FH - LEPINE - STRYKER - SYNTHES
- • 3S ORTHO - MEDIFAV - TORNIER
- • DISMEDIS - MEDIFAV - SERF
- • MEDIFAV - SERF - DISMEDIS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-02 | Avis de marché |
| 2013-10-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Robert Morlevat
Adresse postale: 3 avenue Pasteur, BP 28
Code postal: 21140
Commune postale: Semur-en-Auxois
Contact
Courrier électronique: maryline.caron@ch-semur-en-auxois.fr 📧
Téléphone: +33 380896404 📞
Fax: +33 380896490 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-02 📅
Date limite de soumission: 2013-02-21 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-002075
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
“Les plis contenant les offres porteront les renseignements suivants : Centre hospitalier Direction des achats 3 avenue Pasteur - BP 28 21140 Semur en...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de protheses orthopédiques.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1
Brève description:
“Prothèse de hanche”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2
Brève description:
“Prothèse intermédiaire de hanche”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 3
Brève description:
“Prothèse de hanche reprise, révision et reconstrucion”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 4
Brève description:
“Prothèse de genoux avec ou sans ciment et reprise”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 5
Brève description:
“Osthéosynthèse”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 6
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AC 2013-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre Hospitalier Robert Morlevat”
“3 avenue Pasteur”
“21140 Semur en Auxois”
“FRANCE”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Conforme au règlement de consultation disponible sur demande des candidats auprès de la direction des achats Centre hospitalier Robert Morlevat 3 avenue...”
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé par le budget d'exploitation du centre hospitalier.”
“Règlement par virement administratir.”
“Le paiement s'effectuera après service fait suivant les règles de la comptabilité publique et les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales.”
“Les sommes dues au titre de l'exécution du marché sont payées dans un délai global de paiement maximum de 50 jours.”
“En cas de dépassement de ce délai, des intérêts moratoires calculés sur la base du taux d'intérêt légal augmenté de 2 points seront appliqués de plein droit.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire”
Procédure
Number of operators of the framework agreement: 3
Duration of the framework agreement in years: 3
Période de validité de l'offre: 30 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Garanties et capacités techniques et financières (55)
2. Capacités professionnelles (45)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Maryline Caron
Référence
Dates
Date de début: 2013-04-01 📅
Date de fin: 2016-03-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AC 2013-01
Informations complémentaires
“Les plis contenant les offres porteront les renseignements suivants :”
“Centre hospitalier”
“Direction des achats”
“3 avenue Pasteur - BP 28”
“21140 Semur en Auxois”
“FRANCE”
“Les offres pourront être :”
“-soient adressées par voie dématérialisée contre accusé de réception à l'adresse”
“suivante : https://marches.e-bourgogne.fr”
“-soient déposées contre récépissé,”
“-soient envoyées par chronopost,”
“-soient envoyées par la poste sous pli recommandé avec accusé de réception à”
“l'adresse mentionnée ci-dessous aux heures d'ouverture des bureaux (8:00-12:00 / 13:00-17:00) :”
“Avant le jeudi 21.2.2013 à 12:00”
“A :”
“Madame Maryline Caron”
“Centre Hospitalier Robert Morlevat”
“Accord Cadre n° 2013-01-Fourniture de prothèses orthopédiques”
“3 avenue Pasteur”
“Une fois déposées, les offres reconnues conformes ne pourront plus être retirées.”
“Tous les documents doivent être signés par la personne habilitée à engager la société et dont le nom sera mentionné dans les différentes rubriques.”
“Les dossiers qui seraient remis ou reçus après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus.”
Afficher plus
“Les offres adressées par télécopie ne seront pas acceptées.”
“L'attention des candidats est attirée sur la précision des mentions devant figurer sur l'enveloppe extérieure pour éviter tout risque d'égarement : le...”
Afficher plus
“Pour tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s'adresser à :”
“-Renseignements d'ordre administratif :”
“Madame M. Caron”
“Attachée principale”
“+33 3808964 04”
“Adresse électronique : maryline.caron@ch-semur-en-auxois.fr”
“Centre hospitalier Robert Morlevat”
“3 avenue Pasteur BP 28”
“-Renseignements d'ordre technique :”
“Madame Gody Pharmacienne”
“Centre hospitalier Robert morlevat”
“+33 380896425”
“Adresse électronique : catherine.gody@ch-semur-en-auxois.fr”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Source: OJS 2013/S 002-002075 (2013-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Robert Morlevat
Adresse postale: 3 avenue Pasteur, BP 28
Code postal: 21140
Commune postale: Semur-en-Auxois
Contact
Courrier électronique: maryline.caron@ch-semur-en-auxois.fr 📧
Téléphone: +33 380896404 📞
Fax: +33 380896490 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-02 📅
Date limite de soumission: 2013-02-21 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-002075
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
“Les plis contenant les offres porteront les renseignements suivants : Centre hospitalier Direction des achats 3 avenue Pasteur - BP 28 21140 Semur en...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de protheses orthopédiques.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1
Brève description:
“Prothèse de hanche”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2
Brève description:
“Prothèse intermédiaire de hanche”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 3
Brève description:
“Prothèse de hanche reprise, révision et reconstrucion”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 4
Brève description:
“Prothèse de genoux avec ou sans ciment et reprise”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 5
Brève description:
“Osthéosynthèse”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 6
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AC 2013-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre Hospitalier Robert Morlevat”
“3 avenue Pasteur”
Afficher plus (2)
“21140 Semur en Auxois”
“FRANCE”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Conforme au règlement de consultation disponible sur demande des candidats auprès de la direction des achats Centre hospitalier Robert Morlevat 3 avenue...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé par le budget d'exploitation du centre hospitalier.”
“Règlement par virement administratir.”
Afficher plus (3)
“Le paiement s'effectuera après service fait suivant les règles de la comptabilité publique et les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales.”
“Les sommes dues au titre de l'exécution du marché sont payées dans un délai global de paiement maximum de 50 jours.”
“En cas de dépassement de ce délai, des intérêts moratoires calculés sur la base du taux d'intérêt légal augmenté de 2 points seront appliqués de plein droit.”
“Groupement solidaire”
Procédure
Number of operators of the framework agreement: 3
Duration of the framework agreement in years: 3
Période de validité de l'offre: 30 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Garanties et capacités techniques et financières (55)
2. Capacités professionnelles (45)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Maryline Caron
Référence
Dates
Date de début: 2013-04-01 📅
Date de fin: 2016-03-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AC 2013-01
Informations complémentaires
“Les plis contenant les offres porteront les renseignements suivants :”
“Centre hospitalier”
Afficher plus (35)
“Direction des achats”
“3 avenue Pasteur - BP 28”
“21140 Semur en Auxois”
“FRANCE”
“Les offres pourront être :”
“-soient adressées par voie dématérialisée contre accusé de réception à l'adresse”
“suivante : https://marches.e-bourgogne.fr”
“-soient déposées contre récépissé,”
“-soient envoyées par chronopost,”
“-soient envoyées par la poste sous pli recommandé avec accusé de réception à”
“l'adresse mentionnée ci-dessous aux heures d'ouverture des bureaux (8:00-12:00 / 13:00-17:00) :”
“Avant le jeudi 21.2.2013 à 12:00”
“A :”
“Madame Maryline Caron”
“Centre Hospitalier Robert Morlevat”
“Accord Cadre n° 2013-01-Fourniture de prothèses orthopédiques”
“3 avenue Pasteur”
“Une fois déposées, les offres reconnues conformes ne pourront plus être retirées.”
“Tous les documents doivent être signés par la personne habilitée à engager la société et dont le nom sera mentionné dans les différentes rubriques.”
“Les dossiers qui seraient remis ou reçus après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus.”
“Les offres adressées par télécopie ne seront pas acceptées.”
“L'attention des candidats est attirée sur la précision des mentions devant figurer sur l'enveloppe extérieure pour éviter tout risque d'égarement : le...”
“Pour tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s'adresser à :”
“-Renseignements d'ordre administratif :”
“Madame M. Caron”
“Attachée principale”
“+33 3808964 04”
“Adresse électronique : maryline.caron@ch-semur-en-auxois.fr”
“Centre hospitalier Robert Morlevat”
“3 avenue Pasteur BP 28”
“-Renseignements d'ordre technique :”
“Madame Gody Pharmacienne”
“Centre hospitalier Robert morlevat”
“+33 380896425”
“Adresse électronique : catherine.gody@ch-semur-en-auxois.fr”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Source: OJS 2013/S 002-002075 (2013-01-02)
Avis d'attribution de marché (2013-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 80896404 📞
Fax: +33 80896490 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345933
Se réfère à l'avis: 2013/S 2-002075
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
“Les plis contenant les offres porteront les renseignements suivants : Centre Hospitalier Direction des Achats 3, avenue Pasteur - BP 28 21140...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“21140 Semur-en-Auxois”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Medifav - serf - dismedis
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: 3S ORTHO - DISMEDIS - SERF
3️⃣
4️⃣
Nom: Dismedis - medifav - serf
5️⃣
Nom: 3S ORTHO - FH - LEPINE - STRYKER - SYNTHES
6️⃣
Nom: 3S ORTHO - MEDIFAV - TORNIER
Informations complémentaires
Organe de révision
tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 200-345933 (2013-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 80896404 📞
Fax: +33 80896490 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345933
Se réfère à l'avis: 2013/S 2-002075
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
“Les plis contenant les offres porteront les renseignements suivants : Centre Hospitalier Direction des Achats 3, avenue Pasteur - BP 28 21140...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“21140 Semur-en-Auxois”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Medifav - serf - dismedis
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: 3S ORTHO - DISMEDIS - SERF
3️⃣
4️⃣
Nom: Dismedis - medifav - serf
5️⃣
Nom: 3S ORTHO - FH - LEPINE - STRYKER - SYNTHES
6️⃣
Nom: 3S ORTHO - MEDIFAV - TORNIER
Informations complémentaires
Organe de révision
tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 200-345933 (2013-10-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)