Fourniture de protheses orthopédiques

Centre hospitalier Robert Morlevat

Fourniture de protheses orthopédiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-02 Avis de marché
2013-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Robert Morlevat
Adresse postale: 3 avenue Pasteur, BP 28
Code postal: 21140
Commune postale: Semur-en-Auxois
Contact
Courrier électronique: maryline.caron@ch-semur-en-auxois.fr 📧
Téléphone: +33 380896404 📞
Fax: +33 380896490 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-02 📅
Date limite de soumission: 2013-02-21 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-002075
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Les plis contenant les offres porteront les renseignements suivants : Centre hospitalier Direction des achats 3 avenue Pasteur - BP 28 21140 Semur en Auxois FRANCE Les offres pourront être : -soient adressées par voie dématérialisée contre accusé de réception à l'adresse suivante : https://marches.e-bourgogne.fr -soient déposées contre récépissé, -soient envoyées par chronopost, -soient envoyées par la poste sous pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse mentionnée ci-dessous aux heures d'ouverture des bureaux (8:00-12:00 / 13:00-17:00) : Avant le jeudi 21.2.2013 à 12:00 A : Madame Maryline Caron Direction des achats Centre Hospitalier Robert Morlevat Accord Cadre n° 2013-01-Fourniture de prothèses orthopédiques 3 avenue Pasteur 21140 Semur en Auxois FRANCE Une fois déposées, les offres reconnues conformes ne pourront plus être retirées. Tous les documents doivent être signés par la personne habilitée à engager la société et dont le nom sera mentionné dans les différentes rubriques. Les dossiers qui seraient remis ou reçus après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus. Les offres adressées par télécopie ne seront pas acceptées. L'attention des candidats est attirée sur la précision des mentions devant figurer sur l'enveloppe extérieure pour éviter tout risque d'égarement : le Centre Hospitalier de Semur-en-Auxois décline toute responsabilité en cas d'erreur. Pour tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s'adresser à : -Renseignements d'ordre administratif : Madame M. Caron Attachée principale +33 3808964 04 Adresse électronique : maryline.caron@ch-semur-en-auxois.fr Centre hospitalier Robert Morlevat 3 avenue Pasteur BP 28 21140 Semur en Auxois FRANCE -Renseignements d'ordre technique : Madame Gody Pharmacienne Centre hospitalier Robert morlevat 3 avenue Pasteur BP 28 21140 Semur en Auxois FRANCE +33 380896425 Adresse électronique : catherine.gody@ch-semur-en-auxois.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de protheses orthopédiques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1
Brève description: Prothèse de hanche
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2
Brève description: Prothèse intermédiaire de hanche
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 3
Brève description: Prothèse de hanche reprise, révision et reconstrucion
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 4
Brève description: Prothèse de genoux avec ou sans ciment et reprise
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 5
Brève description: Osthéosynthèse
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 6
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AC 2013-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Hospitalier Robert Morlevat
3 avenue Pasteur
21140 Semur en Auxois
FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conforme au règlement de consultation disponible sur demande des candidats auprès de la direction des achats Centre hospitalier Robert Morlevat 3 avenue Pasteur BP 28 21140 Semur en Auxois, FRANCE ou par voie dématérialisée sur la plateforme ebourgogne https://marches.e-bourgogne.fr
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé par le budget d'exploitation du centre hospitalier.
Règlement par virement administratir.
Le paiement s'effectuera après service fait suivant les règles de la comptabilité publique et les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales.
Les sommes dues au titre de l'exécution du marché sont payées dans un délai global de paiement maximum de 50 jours.
En cas de dépassement de ce délai, des intérêts moratoires calculés sur la base du taux d'intérêt légal augmenté de 2 points seront appliqués de plein droit.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 30 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Garanties et capacités techniques et financières (55)
2. Capacités professionnelles (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Maryline Caron

Référence
Dates
Date de début: 2013-04-01 📅
Date de fin: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC 2013-01
Informations complémentaires
Les plis contenant les offres porteront les renseignements suivants :
Centre hospitalier
Direction des achats
3 avenue Pasteur - BP 28
21140 Semur en Auxois
FRANCE
Les offres pourront être :
-soient adressées par voie dématérialisée contre accusé de réception à l'adresse
-soient déposées contre récépissé,
-soient envoyées par chronopost,
-soient envoyées par la poste sous pli recommandé avec accusé de réception à
l'adresse mentionnée ci-dessous aux heures d'ouverture des bureaux (8:00-12:00 / 13:00-17:00) :
Avant le jeudi 21.2.2013 à 12:00
A :
Madame Maryline Caron
Centre Hospitalier Robert Morlevat
Accord Cadre n° 2013-01-Fourniture de prothèses orthopédiques
3 avenue Pasteur
Une fois déposées, les offres reconnues conformes ne pourront plus être retirées.
Tous les documents doivent être signés par la personne habilitée à engager la société et dont le nom sera mentionné dans les différentes rubriques.
Les dossiers qui seraient remis ou reçus après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus.
Les offres adressées par télécopie ne seront pas acceptées.
L'attention des candidats est attirée sur la précision des mentions devant figurer sur l'enveloppe extérieure pour éviter tout risque d'égarement : le Centre Hospitalier de Semur-en-Auxois décline toute responsabilité en cas d'erreur.
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s'adresser à :
-Renseignements d'ordre administratif :
Madame M. Caron
Attachée principale
+33 3808964 04
Adresse électronique : maryline.caron@ch-semur-en-auxois.fr
Centre hospitalier Robert Morlevat
3 avenue Pasteur BP 28
-Renseignements d'ordre technique :
Madame Gody Pharmacienne
Centre hospitalier Robert morlevat
+33 380896425
Adresse électronique : catherine.gody@ch-semur-en-auxois.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Source: OJS 2013/S 002-002075 (2013-01-02)
Avis d'attribution de marché (2013-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 80896404 📞
Fax: +33 80896490 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345933
Se réfère à l'avis: 2013/S 2-002075
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Les plis contenant les offres porteront les renseignements suivants : Centre Hospitalier Direction des Achats 3, avenue Pasteur - BP 28 21140 Semur-en-Auxois Les offres pourront être : -soient adressées par voie dématérialisée contre accusé de réception à l'adresse suivante : https://marches.e-bourgogne.fr -soient déposées contre récépissé, -soient envoyées par chronopost, -soient envoyées par la poste sous pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse mentionnée ci-dessous aux heures d'ouverture des bureaux (8h00-12h00/13h00-17h00) : Avant le Jeudi 21 février 2013 à 12 H 00 A : Madame Maryline Caron Direction des Achats Centre Hospitalier Robert Morlevat Accord Cadre n° 2013-01-Fourniture de prothèses orthopédiques 3, Avenue Pasteur 21140 Semur-en-Auxois Une fois déposées, les offres reconnues conformes ne pourront plus être retirées. Tous les documents doivent être signés par la personne habilitée à engager la société et dont le nom sera mentionné dans les différentes rubriques. Les dossiers qui seraient remis ou reçus après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus. Les offres adressées par télécopie ne seront pas acceptées. L'attention des candidats est attirée sur la précision des mentions devant figurer sur l'enveloppe extérieure pour éviter tout risque d'égarement : le Centre Hospitalier de Semur-en-Auxois décline toute responsabilité en cas d'erreur. Pour tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s'adresser à : -Renseignements d'ordre administratif : Madame M. Caron Attachée Principale +33 80896404 Adresse électronique : maryline.caron@ch-semur-en-auxois.fr Centre Hospitalier Robert Morlevat 3, avenue Pasteur BP 28 21140 Semur-en-Auxois -Renseignements d'ordre technique : Madame GODY Pharmacienne Centre Hospitalier Robert Morlevat 3, avenue Pasteur BP 28 21140 Semur-en-Auxois +33 80896425 Adresse électronique : catherine.gody@ch-semur-en-auxois.fr
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 21140 Semur-en-Auxois

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Medifav - serf - dismedis
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: 3S ORTHO - DISMEDIS - SERF

3️⃣

4️⃣
Nom: Dismedis - medifav - serf

5️⃣
Nom: 3S ORTHO - FH - LEPINE - STRYKER - SYNTHES

6️⃣
Nom: 3S ORTHO - MEDIFAV - TORNIER

Informations complémentaires
Organe de révision
tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 200-345933 (2013-10-10)
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Fournisseurs:
3S ORTHO - DISMEDIS - SERF 3S ORTHO - FH - LEPINE - STRYKER - SYNTHES 3S ORTHO - MEDIFAV - TORNIER DISMEDIS - MEDIFAV - SERF MEDIFAV - SERF - DISMEDIS
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Suppléance orthopédique Prothèses orthopédiques