Fourniture de produits horticoles pour les espaces verts et stades

Ville de Châlons-en-Champagne

Ce marché présente les fournitures susceptibles d'etre commandées par les agents de la Direction du cadre de vie, dans le cadre de leurs missions d'entretien des espaces verts et des terrains de sports de plein air.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Châlons-en-Champagne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-17	Avis de marché
2014-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue:

Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 4 ans à compter du 30.12.2013 jusqu'au 29.12.2017.

Valeur totale du marché: 356 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Foch
Code postal: 51022
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-17 📅
Date limite de soumission: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 205-354878
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gazons
Brève description:

Fourniture de semences de différents type de gazons : agréments, ornements, sportifs.

Quantité ou étendue: Montant estimatif : 26 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Peintures de traçage et implants synthétiques
Brève description:

Fourniture de peintures de traçage des terrains de football et de rugby, ainsi que la fourniture des implants synthétiques de ces terrains.

Quantité ou étendue: Montant estimatif : 24 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Amendements et fertilisants
Brève description:

Fournitures en amendements et fertilisants organiques et minérales, traditionnels et alternatifs, à destination des terrains de sports et des espaces verts.

Quantité ou étendue: Montant estimatif : 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Paillages pour massifs annuelles, arbustifs et vivaces
Brève description:

Fournitures en tout type de paillages permettant l'embellissement et la protection des adventices dans les massifs d'annuelles, d'arbustes et de vivaces.

Quantité ou étendue: Montant estimatif : 84 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Agrégats
Brève description:

Fournitures en agrégats à destination des espaces verts et des terrains de sports.

Quantité ou étendue: Montant estimatif : 122 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Protection des plantes
Brève description:

Fournitures en produits phytosanitaires et alternatifs permettant de garantir le bon état sanitaire des espaces verts et des terrains de sports.

Quantité ou étendue: Montant estimatif : 12 500 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13VCV005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Châlons-en-Champagne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Règlement d'un acompte pour une commande supérieure à 20 000 EUR (TTC). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres à la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande publique, 26 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 51009
Point de contact: Mlle Catherine Hidasi
Téléphone: +33 326693863 📞
Courrier électronique: c.hidasi@citesenchampagne.net 📧
Fax: +33 326693830 📠
Courrier électronique: d.rodenburger@citeschampagne.net 📧
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chalons.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13VCV005
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 205-354878 (2013-10-17)

Avis d'attribution de marché (2014-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 246 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-30 📅
Date de publication: 2014-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 024-037793
Se réfère à l'avis: 2013/S 205-354878
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Lot 5: Marché infructueux. La consultation du(des) contrat(s) peutêtre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 133, BOAMP 203 A. Annonce n° 207, BOAMP 203 B du 19.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Châlons-en-Champagne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des fournitures (70)
2. Qualité des fournitures : Qualité (30)
3. Qualité des fournitures : Sécurité d'approvisionnement (15)
4. Qualité des fournitures : Produits respectant l'environnement (20)
5. Qualité des fournitures : Assistance technique (5)
6. Prix des prestations (30)
7. Prix des prestations : Prix des fournitures (25)
8. Prix des prestations : Prix du rabais (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-21 📅
Nom: Bhs
Adresse postale: 1 rue du Gué Malaye
Commune postale: Vemars
Code postal: 95470

2️⃣
Nom: Compas
Adresse postale: route du Rosnay
Commune postale: Gueux
Code postal: 51390
Courrier électronique: michelle.voisin@groupe.com 📧

3️⃣
Nom: Soufflet
Adresse postale: Soufflet Vigne le Pont Rouge, CS 201 25 Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Courrier électronique: skarbich.vigne@soufflet-group.com 📧

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-23 📅
Nom: ACDB59
Adresse postale: 47 rue de Jolimetz
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300

5️⃣
Nom: Expo-line
Adresse postale: 9 rue Clemenceau
Commune postale: Dombasle-sur-Meurthe
Code postal: 54110
Courrier électronique: alain.desloover@skynet.be 📧

6️⃣
Nom: Groupe Resosport
Adresse postale: 5 avenue Lionel Terray, bât. A7
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330

7️⃣
Nom: Cohesis Distribution
Adresse postale: 16 bd du Val de Vesle, BP 1008
Commune postale: Reims Cedex2
Code postal: 51684

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Soprovert
Adresse postale: rue du Poulainville, ZI Nord, Cedex 2
Commune postale: Amiens
Code postal: 80046
Courrier électronique: contact@soprovert.fr 📧

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000

1️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
5
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 024-037793 (2014-01-30)

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