Fourniture de produits et petits matériels d'hygiène et d'entretien

Ville de Brunoy

Fourniture de produits et petits matériels d'hygiène et d'entretien pour une partie des services administratifs, les équipements sportifs, les écoles et les crèches de la Ville de Brunoy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-02.

Qui ?

• Ville de Brunoy

Qu'est-ce que c'est ?

• Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
• Produits de soins personnels › Articles en papier à usage sanitaire
• Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Balais et brosses et autres articles de divers types

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-02	Avis de marché

Avis de marché (2013-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:

lot no1 : Produits d'hygiène et d'entretien - minimum annuel : 20 000 EUR (T.T.C.) - maximum annuel : 41 000 EUR (T.T.C.) Lot no2 : Essuie-Mains et papier hygiénique - minimum annuel : 10 000 EUR (T.T.C.) - maximum annuel : 26 000 EUR (TTC) Lot n° 3 : Brosseries et petits matériels d'entretien - minimum annuel : 8 000 EUR (T.T.C.) - maximum annuel : 20 000 EUR (T.T.C.) Lot no4 : Sacs poubelles - minimum annuel : 3 500 EUR (TTC) - maximum annuel : 9 000 EUR (TTC)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brunoy
Adresse postale: place de la Mairie, BP 83
Code postal: 91805
Commune postale: Brunoy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-brunoy.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-brunoy.fr 📧
Téléphone: +33 169398927 📞
Fax: +33 160463089 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-02 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 152-264417
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres ou des candidatures : Aucune offre ne sera admise par télécopie, télex, ou support physique électronique (Cd-Rom). Les candidatures et offres peuvent être: — soit déposées contre récépissé auprès de la cellule commande publique en mairie (du lundi au vendredi de 8:30 à 11:45 et 13:30 à 17:30, sauf le mercredi après-midi); — soit transmises par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Brunoy, cellule commande publique, place de la mairie, BP 83, 91805 – Brunoy Cedex; — soit transmises par voie électronique via la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr. Les modalités de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont détaillées dans le règlement de consultation (Rc). Les dossiers sur support papier sont à adresser sous enveloppe portant impérativement les mentions „Appel d'offres ouvert – fourniture de produits et petits matériels d'hygiène et d'entretien – ne pas ouvrir”. Les dossiers sur support électronique sont à transmettre par la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr, après chiffrement des plis (les modalités de transmission sont détaillées dans le Rc). L'Enveloppe (ou le fichier électronique) renfermera les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat, ainsi que les pièces du marché, dont le contenu est précisé dans le RC. - renseignements complémentaires : Le présent avis est également publié sur le site www.ville-brunoy.fr. Le dossier de consultation peut faire l'objet d'une demande par mail (commandepublique@mairie-brunoy.fr). Il peut également être téléchargé sur le site https://www.marches-idf-centre.fr : „espace entreprises”, „accédez à la salle des marchés”, organisme: Brunoy, référence publique : Fourniture de produits et petits matériels d'hygiène et d'entretien. Pour télécharger le dossier de consultation, il est fortement recommandéà l'entreprise de s'identifier (indication du nom de la personne physique chargée du téléchargement et d'une adresse électronique permettant à la Commune, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec le candidat concerné). L'Ouverture des offres n'est pas publique. Conformément à la règlementation en vigueur, le pouvoir adjudicateur ne négociera pas. Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date d'envoi du premier bon de commande. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un an. Date prévisionnelle de début des prestations : Février 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.8.2013.

Informations complémentaires

Conditions de remise des offres ou des candidatures : Aucune offre ne sera admise par télécopie, télex, ou support physique électronique (Cd-Rom). Les candidatures et offres peuvent être:

— soit déposées contre récépissé auprès de la cellule commande publique en mairie (du lundi au vendredi de 8:30 à 11:45 et 13:30 à 17:30, sauf le mercredi après-midi);

— soit transmises par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Brunoy, cellule commande publique, place de la mairie, BP 83, 91805 – Brunoy Cedex;

— soit transmises par voie électronique via la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr. Les modalités de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont détaillées dans le règlement de consultation (Rc). Les dossiers sur support papier sont à adresser sous enveloppe portant impérativement les mentions „Appel d'offres ouvert – fourniture de produits et petits matériels d'hygiène et d'entretien – ne pas ouvrir”. Les dossiers sur support électronique sont à transmettre par la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr, après chiffrement des plis (les modalités de transmission sont détaillées dans le Rc). L'Enveloppe (ou le fichier électronique) renfermera les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat, ainsi que les pièces du marché, dont le contenu est précisé dans le RC. - renseignements complémentaires : Le présent avis est également publié sur le site www.ville-brunoy.fr. Le dossier de consultation peut faire l'objet d'une demande par mail (commandepublique@mairie-brunoy.fr). Il peut également être téléchargé sur le site https://www.marches-idf-centre.fr : „espace entreprises”, „accédez à la salle des marchés”, organisme: Brunoy, référence publique : Fourniture de produits et petits matériels d'hygiène et d'entretien. Pour télécharger le dossier de consultation, il est fortement recommandéà l'entreprise de s'identifier (indication du nom de la personne physique chargée du téléchargement et d'une adresse électronique permettant à la Commune, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec le candidat concerné). L'Ouverture des offres n'est pas publique. Conformément à la règlementation en vigueur, le pouvoir adjudicateur ne négociera pas. Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date d'envoi du premier bon de commande. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un an. Date prévisionnelle de début des prestations : Février 2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 138 796 💰
321 070 💰
Brève description:

Fourniture de produits et petits matériels d'hygiène et d'entretien pour une partie des services administratifs, les équipements sportifs, les écoles et les crèches de la Ville de Brunoy.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et d'entretien
Brève description:

Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour une partie des services administratifs, les équipements sportifs, les écoles et les crèches de la Ville de Brunoy.

Quantité ou étendue: Minimum annuel de commande : 20 000 EUR (TTC). Maximum annuel de commande : 41 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sacs poubelles
Brève description:

Fourniture de sacs poubelles pour une partie des services administratifs, les équipements sportifs, les écoles et les crèches de la Ville de Brunoy.

Quantité ou étendue: minimum annuel de commande : 3 500 EUR (TTC). Maximum annuel de commande: 9 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Brosseries et petits matériels d'entretien
Brève description:

Fourniture de brosseries et petits matériels d'entretien pour une partie des services administratifs, les équipements sportifs, les écoles et les crèches de la Ville de Brunoy.

Quantité ou étendue: Minimum annuel de commande : 8 000 EUR (TTC). Maximum annuel de commande : 20 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Essuie-Mains et papier hygiénique
Brève description:

Fourniture d'essuie-mains et papier hygiénique pour une partie des services administratifs, les équipements sportifs, les écoles et les crèches de la Ville de Brunoy.

Quantité ou étendue: Minimum annuel de commande : 10 000 EUR (TTC). Maximum annuel de commande : 26 000 EUR (TTC).
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats dont le dossier n'est pas conforme, ou qui n'ont pas la qualité pour présenter une offre, seront éliminés. Les pièces à remettre au titre de la candidatures sont les suivantes :

1. Formulaire Dc1 relatif à la déclaration de candidature OU l'ensemble des documents précisés dans le RC 2.formulaire Dc2 (rubrique c, d, e et g) relatif aux capacités du candidat OU les renseignements suivants : - le chiffre d'affaires global du candidat ET son chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— le cas échéant, les capacités des opérateurs économiques sur lesquels le candidat individuel ou le membre du groupement s'appuie pour présenter sa candidature,

— Si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. En annexe au Dc2 : Renseignements relatifs aux capacités du candidat à répondre au marché à savoir:

— ses moyens techniques - ses effectifs - ses principales références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (nature, montants, dates et maîtres d'ouvrage), et/ou qualifications professionnelles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Il n'est pas exigé de niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières, au regard de l'objet du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement réalisé par mandat administratif, dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception du décompte en mairie. Prestations financées par les ressources propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché peut faire l'objet d'une réponse en entreprise individuelle ou en entreprises groupées conjointes ou solidaires, avec un mandataire du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Cazals
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Mairie de Brunoy, Cellule commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres ou des candidatures : Aucune offre ne sera admise par télécopie, télex, ou support physique électronique (Cd-Rom). Les candidatures et offres peuvent être:

— soit déposées contre récépissé auprès de la cellule commande publique en mairie (du lundi au vendredi de 8:30 à 11:45 et 13:30 à 17:30, sauf le mercredi après-midi);

— soit transmises par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Brunoy, cellule commande publique, place de la mairie, BP 83, 91805 – Brunoy Cedex;

— soit transmises par voie électronique via la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr. Les modalités de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont détaillées dans le règlement de consultation (Rc). Les dossiers sur support papier sont à adresser sous enveloppe portant impérativement les mentions „Appel d'offres ouvert – fourniture de produits et petits matériels d'hygiène et d'entretien – ne pas ouvrir”. Les dossiers sur support électronique sont à transmettre par la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr, après chiffrement des plis (les modalités de transmission sont détaillées dans le Rc). L'Enveloppe (ou le fichier électronique) renfermera les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat, ainsi que les pièces du marché, dont le contenu est précisé dans le RC. - renseignements complémentaires : Le présent avis est également publié sur le site www.ville-brunoy.fr. Le dossier de consultation peut faire l'objet d'une demande par mail (commandepublique@mairie-brunoy.fr). Il peut également être téléchargé sur le site https://www.marches-idf-centre.fr : „espace entreprises”, „accédez à la salle des marchés”, organisme: Brunoy, référence publique : Fourniture de produits et petits matériels d'hygiène et d'entretien. Pour télécharger le dossier de consultation, il est fortement recommandéà l'entreprise de s'identifier (indication du nom de la personne physique chargée du téléchargement et d'une adresse électronique permettant à la Commune, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec le candidat concerné). L'Ouverture des offres n'est pas publique. Conformément à la règlementation en vigueur, le pouvoir adjudicateur ne négociera pas. Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date d'envoi du premier bon de commande. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un an. Date prévisionnelle de début des prestations : Février 2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Défenseur des droits
Adresse Internet: http://www.defenseurdesdroits.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue Saint-Florentin
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 152-264417 (2013-08-02)

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