Avis de marché (2013-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
“Marché divisé en 13 lots. Chaque lot est un marché à bons de commandes scindé en deux composantes. Composante 1 : Marché à bons de commandes sans minimum ,...”
Quantité ou étendue
Marché divisé en 13 lots. Chaque lot est un marché à bons de commandes scindé en deux composantes. Composante 1 : Marché à bons de commandes sans minimum , ni maximum annuel pour l'ensemble des articles commandés et livrés, listés dans le bordereau des prix unitaires/descriptif quantitatif estimatif (BPU/DQE).Composante 2 : marché à bons de commandes sans minimum et avec un maximum annuel indiqué dans le détail de chaque lot ( dans le présent avis). Cette composante concerne les articles pouvant exceptionnellement être commandés hors BPU/DQE, dans le catalogue fournisseur, après application du taux de rabais inscrit dans l'acte d'engagement.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Rhône
Adresse postale: 276 cours Emile Zola
Code postal: 69619
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr🌏
Courrier électronique: lahcene.bouchareb@cpam-rhone.cnamts.fr📧
Téléphone: +33 426107315📞
Fax: +33 426107294 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-27 📅
Date limite de soumission: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-105311
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“Accord cadre au sens du droit communautaire et marché à bon de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics.”
Source: OJS 2013/S 063-105311 (2013-03-27)
Avis d'attribution de marché (2013-10-24) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 276 cours Émile Zola
Code postal: 69169
Commune postale: Villeurbanne
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-362117
Se réfère à l'avis: 2013/S 63-105311
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“Accord cadre au sens du droit communautaire. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification (= dates...”
Accord cadre au sens du droit communautaire. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification (= dates d'attributions indiquées dans le présent avis pour chacun des lots) et reconductibles expressément 3 fois maximum pour une période d'un an. Les marchés sont divisés en deux composantes ( cf article 2.1.4 du présent avis). Les lots 2, 4, 5, 7, 9, 10, 12, 13 ont été attribués pour les montants estimatifs annuels suivants (correspondant s aux prestations de la composante 1 de chacun des marchés) :
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Source: OJS 2013/S 209-362117 (2013-10-24)
Avis de marché (2013-11-22) Objet Champ d'application du marché
Quantité ou étendue:
“consultation divisée en 5 lots. Chaque lot est un marché à bons de commandes scindé en deux composantes.composante 1 : Marché à bons de commandes sans...”
Quantité ou étendue
consultation divisée en 5 lots. Chaque lot est un marché à bons de commandes scindé en deux composantes.composante 1 : Marché à bons de commandes sans minimum , ni maximum annuel pour l'ensemble des articles commandés et livrés, listés dans le bordereau des prix unitaires/descriptif quantitatif estimatif (Bpu/Dqe).Composante 2 : marché à bons de commandes sans minimum et avec un maximum annuel indiqué dans le détail de chaque lot ( dans le présent avis). Cette composante concerne les articles pouvant exceptionnellement être commandés hors Bpu/Dqe, dans le catalogue fournisseur, après application du taux de rabais inscrit dans l'acte d'engagement.Chacun des marchés sera conclu pour une période initiale allant de la date indiquée dans la lettre de notification jusqu'au 15.10.2014.Il pourra être expressément reconduit 3 fois maximum par périodes successives d'un an.
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-11-22 📅
Date limite de soumission: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2013-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 230-398972
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
“accord cadre au sens du droit communautaire et marché à bon de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Chacun des lots attribué...”
accord cadre au sens du droit communautaire et marché à bon de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Chacun des lots attribué constituera un accord cadre attribué à un seul titulaire.
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Source: OJS 2013/S 230-398972 (2013-11-22)
Avis d'attribution de marché (2014-03-17) Référence Dates
Date d'envoi: 2014-03-17 📅
Date de publication: 2014-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 056-093464
Se réfère à l'avis: 2013/S 230-398972
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
“Accord cadre au sens du droit communautaire. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1.3.2014 et reconductibles expressément...”
Accord cadre au sens du droit communautaire. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1.3.2014 et reconductibles expressément 3 fois maximum pour une période d'un an. Les marchés sont divisés en 2 composantes ( cf article 2.1.4 du présent avis). Les lots 1, 3, 6, 8 et 11 ont été attribués pour les montants estimatifs annuels suivants (correspondants aux prestations de la composante 1 de chacun des marchés) :
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Source: OJS 2014/S 056-093464 (2014-03-17)