fourniture de produits et matériels d'entretien pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CCAS
Ville de Rillieux-la-Pape
l'Opération se décompose en quatre lots :Lot no1 : Fourniture de produits d'entretien pour la ville de Rillieux-La-Pape et le CcasLot no2 : Fourniture de ouate pour la ville de Rillieux-La-Pape et le CcasLot no3 : Fourniture de matériels d'entretien pour la ville de Rillieux-La-Pape et le CcasLot no4 : Fourniture de produits d'entretien écologiques pour la ville de Rillieux-La-Pape et le CCAS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: Mairie de Rillieux-la-Pape,165 rue Ampère - BP 111
Code postal: 69141
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-05 📅
Date limite de soumission: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 028-043524
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - fourniture de produits d'entretien pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CCAS
Brève description:
Intitulé du lot: lot 2 - fourniture de ouate pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CCAS
Brève description:
Intitulé du lot: lot 3 - fourniture de matériels d'entretien pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CCAS
Brève description:
Intitulé du lot: lot 4 - fourniture de produits d'entretien écologiques pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CCAS
Brève description:
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: produits d'entretien
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: - le chiffres d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Point de contact: Adresse auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus : d'ordre technique : Direction Cadre de Vie - Cadre de vie - M. Monteil - Tél : +33 437850200 d'ordre administratif : Service achats/marchés publics - Mme Derdoum - Tél : +33 437850033
Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2014-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: produits d'entretien
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 028-043524 (2013-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: Mairie de Rillieux-la-Pape,165 rue Ampère - BP 111
Code postal: 69141
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-05 📅
Date limite de soumission: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 028-043524
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
les dossiers sont transmis gratuitement à chaque candidat.Retrait non électronique :Toute demande de dossier, y compris en cas de retrait direct, nécessite la production au préalable d'une télécopie ou d'une lettre destiné à la Direction du cadre de vie à l'adresse mentionnée en tête du présent avis, et indiquant notamment les coordonnées du candidat ainsi que l'objet de la demande. Retrait électronique (mode conseillé) :Les dossiers de consultation des entreprises (Dce) peuvent être retirés par voie électronique sur le site internet suivant www.achatpublic.com sous la référence produits d'entretien ;la personne physique est fortement incitée à renseigner lors du téléchargement du DCE, son nom et son adresse électronique ainsi que le nom de l'organisme candidat.les candidats qui souhaitent retirer directement le dossier doivent le préciser dans leur demande. Le dossier sera alors à retirer au secrétariat de la Direction du cadre de vie.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 février 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Opération se décompose en quatre lots :Lot no1 : Fourniture de produits d'entretien pour la ville de Rillieux-La-Pape et le CcasLot no2 : Fourniture de ouate pour la ville de Rillieux-La-Pape et le CcasLot no3 : Fourniture de matériels d'entretien pour la ville de Rillieux-La-Pape et le CcasLot no4 : Fourniture de produits d'entretien écologiques pour la ville de Rillieux-La-Pape et le CCAS
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Intitulé du lot: lot 1 - fourniture de produits d'entretien pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CCAS
Brève description:
Lot 1 - fourniture de produits d'entretien pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CcasMontant annuel minimum : 15 000 EUR HtMontant annuel maximum : 60 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - fourniture de ouate pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CCAS
Brève description:
Lot 2 - fourniture de ouate pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CcasMontant annuel minimum (H.T.) : 15 000 EUR HtMontant annuel maximum HT : 60 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - fourniture de matériels d'entretien pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CCAS
Brève description:
Lot 3 - fourniture de matériels d'entretien pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CcasMontant annuel minimum (H.T.) : 5 000 EUR HtMontant annuel maximum HT : 20 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - fourniture de produits d'entretien écologiques pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CCAS
Brève description:
Lot 4 - fourniture de produits d'entretien écologiques pour la Ville de Rillieux-La-Pape et le CcasMontant annuel minimum (H.T.) : 5 000 EUR HtMontant annuel maximum HT : 20 000 EUR (H.T.).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: produits d'entretien
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants sur formulaire DC 1 joint au dossier de consultation. Cette lettre, signée par la ou les personnes dûment habilitée(s), doit contenir notamment l'ensemble des attestations sur l'honneur nécessaires relevant des articles 43 et 44 du code des marchés publics et comporter toutes les précisions nécessaires en cas de groupement ( désignation du mandataire, habilitations de signature....) notamment le chiffres d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles ; la déclaration indiquant les moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement sur formulaire DC 2 joint au dossier de consultation- les attestations d'assurances en cours de validité
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Capacité technique et professionnelle:
- Les copies des attestations de qualifications suivantes (à défaut de celles-ci, les candidats devront produire un dossier équivalent de qualifications, moyens et références précises et contrôlables portant sur les trois dernières années) : Ecolabel ou certificat de capacité pour chaque lot ou tout document attestant de la capacité du candidat.-la déclaration indiquant les moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les paiements afférents au présent marché seront effectués dans un délai de 30 jours. Financement fonds Ville de Rillieux-La-Pape
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
la forme souhaitée par la Ville de Rillieux-La-Pape est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il devra assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la Ville de Rillieux-La-Pape tel qu'il est indiqué ci-dessus
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Point de contact: Adresse auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus : d'ordre technique : Direction Cadre de Vie - Cadre de vie - M. Monteil - Tél : +33 437850200 d'ordre administratif : Service achats/marchés publics - Mme Derdoum - Tél : +33 437850033
Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2014-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: produits d'entretien
Informations complémentaires
les dossiers sont transmis gratuitement à chaque candidat.Retrait non électronique :Toute demande de dossier, y compris en cas de retrait direct, nécessite la production au préalable d'une télécopie ou d'une lettre destiné à la Direction du cadre de vie à l'adresse mentionnée en tête du présent avis, et indiquant notamment les coordonnées du candidat ainsi que l'objet de la demande. Retrait électronique (mode conseillé) :Les dossiers de consultation des entreprises (Dce) peuvent être retirés par voie électronique sur le site internet suivant www.achatpublic.com sous la référence produits d'entretien ;la personne physique est fortement incitée à renseigner lors du téléchargement du DCE, son nom et son adresse électronique ainsi que le nom de l'organisme candidat.les candidats qui souhaitent retirer directement le dossier doivent le préciser dans leur demande. Le dossier sera alors à retirer au secrétariat de la Direction du cadre de vie.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 février 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans les conditions définies par les articles L551-1 à L 551-12 et R 551-1 à R 551-6 du code de justice administrative; - référé contractuel après la conclusion du contrat dans les conditions définies par les articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative ;j la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat, ou en l'absence de la publication d'avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.- recours contre le marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à la conclusion du contrat.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure jusqu'à la conclusion du contrat et dans la limite d'un délai maximal de deux mois
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