Fourniture de produits de traitement des eaux de baignade pour les piscines de la Communauté d'agglomération Est Ensemble

Communauté d'agglomération Est Ensemble

Fourniture de produits de traitement des eaux de baignade pour les piscines de la Communauté d'agglomération Est Ensemble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-05 Avis de marché
2014-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Quantité ou étendue:
Le marché est traité à prix unitaires. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum. Le titulaire de chaque lot se verra attribuer les bons de commande au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur.Le marché a une durée de 12 mois et sera reconductible 3 fois par période successive de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois (4 ans), toutes reconductions comprises.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Est Ensemble
Adresse postale: 100 avenue Gaston Roussel
Code postal: 93232
Commune postale: Romainville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.est-ensemble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@est-ensemble.fr 📧
Téléphone: +33 179645321 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-05 📅
Date limite de soumission: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 217-377226
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures : capacité juridiques, financières et professionnelles. accès gratuit au dossier de consultation : - soit par téléchargement sur le profil d'acheteur : www.achatpublic.com - soit par envoi postal sur demande écrite au pôle Marchés Publics. Transmission de l'offre sur support papier ou par voie électronique, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Transmission sur support papier : Plis adressés par voie postale par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse indiquée ci-dessous, ou déposés contre récépissé à l'adresse indiquée ci dessous. Communauté d'agglomération Est Ensemble - pôle marchés publics - 100 avenue Gaston Roussel - 93232 Romainville Cedex. Les réceptions sont assurées de 9:00 à 18:00, du lundi au vendredi. Pour la remise d'un pli électronique, le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.achatpublic.com. Il est précisé que : le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le RGS (Référentiel Général de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.11.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits de traitement des eaux de baignade pour les piscines de la Communauté d'agglomération Est Ensemble.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 Produits de désinfection de l'eau.
Brève description: Lot 1 Produits de désinfection de l'eau.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 Produits de contrôle et d'amélioration de la filtration
Brève description: Lot 2 Produits de contrôle et d'amélioration de la filtration.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 Produit de filtration
Brève description: Lot 3 Produit de filtration.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est traité à prix unitaires. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum. Le titulaire de chaque lot se verra attribuer les bons de commande au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur.
Le marché a une durée de 12 mois et sera reconductible 3 fois par période successive de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois (4 ans), toutes reconductions comprises.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13.AO.SP.073
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération Est Ensemble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 imprimé dernière version ou équivalent)
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 imprimé dernière version ou équivalent)
- documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise. Il s'agit par exemple de l'extrait K-Bis de l'entreprise et d'une délégation de pouvoir si la personne qui signe le marché n'est pas le dirigeant indiqué sur l'extrait de K-Bis).
Afficher plus
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC 2 - imprimé dernière version ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
pour justifier des capacités juridiques, financières et techniques d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie financière de l'avance : constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance, sauf si le titulaire est un organisme public. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont financées selon les modalités suivantes : Fonds propres de la communauté d'agglomération Est Ensemble à hauteur de 100 %
Modalités de paiement : Application des dispositions du CCAP et du CCAG-FCS
Délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002343000032
Contact
Point de contact: M. Gérard Cosme, président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Mme Laurence Blin
Courrier électronique: marchespublics@est-ensemble.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_34dWqZcq-Z 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13.AO.SP.073
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures : capacité juridiques, financières et professionnelles.
accès gratuit au dossier de consultation :
- soit par téléchargement sur le profil d'acheteur : www.achatpublic.com
- soit par envoi postal sur demande écrite au pôle Marchés Publics.
Transmission de l'offre sur support papier ou par voie électronique, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Transmission sur support papier : Plis adressés par voie postale par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse indiquée ci-dessous, ou déposés contre récépissé à l'adresse indiquée ci dessous.
Communauté d'agglomération Est Ensemble - pôle marchés publics - 100 avenue Gaston Roussel - 93232 Romainville Cedex.
Les réceptions sont assurées de 9:00 à 18:00, du lundi au vendredi.
Pour la remise d'un pli électronique, le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.achatpublic.com. Il est précisé que : le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Afficher plus
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le RGS (Référentiel Général de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 217-377226 (2013-11-05)
Avis d'attribution de marché (2014-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Est Ensemble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 072-123949
Se réfère à l'avis: 2013/S 217-377226
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
En application de l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché à bons de commande est conclu pour chaque lot sans montant minimum, ni maximum. Date d'envoi des dits avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2013. Annonce nº 285, BOAMP 216 B du 8.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2014.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté d'agglomération.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-03 📅
Nom: Bayrol France SAS
Adresse postale: chemin des Hirondelles, BP 252
Commune postale: Dardilly Cedex
Code postal: 69572

2️⃣
Adresse postale: chemin des Hirondelles BP 252

3️⃣
Nom: Arch water products France SAS-Lonza service commercial
Adresse postale: ZI Ouest «La Boitardière» BP 219
Commune postale: Amboise Cedex
Code postal: 37402
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2014/S 072-123949 (2014-04-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
Arch water products France SAS-Lonza... Bayrol France SAS
Produits/services:
Produits chimiques Produits de chimie fine et produits de... Produits chimiques variés Produits chimiques utilisés pour le...