Fourniture de produits de traitement d'eau de piscines et de nettoyage spécifique aux piscines
Communauté d'agglomération de Val de Bièvre
Fourniture de produits de traitement d'eau de piscines et de nettoyage spécifique aux piscines.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Éléments chimiques, acides inorganiques et composés › Chlore
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chlore
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chlore 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Val de Bièvre
Adresse postale: 7/9 avenue François Vincent Raspail
Code postal: 94114
Commune postale: Arcueil Cedex
Contact
Téléphone: +33 155010303 📞
Fax: +33 155010510 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-25 📅
Date limite de soumission: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 146-253424
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: chlore gazeux
Brève description: Chlore gazeux.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 25 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de produits de traitement et d'analyse des eaux de piscines
Brève description: Produits de traitement et d'analyse des eaux de piscines.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 75 000 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: produits de nettoyage spécifiques aux piscines
Brève description: Produits de nettoyage spécifiques aux piscines.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 15 000 EUR.
Numéro de référence: 13005F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAVB.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.eu-supply.com/VAL_DE_BIEVRE.Asp 🌏
Nom: Communaute d'agglomeration de Val de Bievre
Point de contact: M. Dominique Martin
Téléphone: +33 155010305 📞
Courrier électronique: d.martin@agglo-valdebievre.fr 📧
Point de contact: M. Direction Juridique
Courrier électronique: s.borny@agglo-valdebievre.fr 📧
URL des documents: http://www.eu-supply.com/VAL_DE_BIEVRE.Asp 🌏
URL pour la participation: https://www.eu-supply.com/VAL_DE_BIEVRE.Asp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13005F
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 146-253424 (2013-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chlore
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 115 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chlore 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Val de Bièvre
Adresse postale: 7/9 avenue François Vincent Raspail
Code postal: 94114
Commune postale: Arcueil Cedex
Contact
Téléphone: +33 155010303 📞
Fax: +33 155010510 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-25 📅
Date limite de soumission: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 146-253424
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pour les candidatures en fichiers word, pdf, jpeg, tiff, pour les offres, les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce).. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits de traitement d'eau de piscines et de nettoyage spécifique aux piscines.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: chlore gazeux
Brève description: Chlore gazeux.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 25 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de produits de traitement et d'analyse des eaux de piscines
Brève description: Produits de traitement et d'analyse des eaux de piscines.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 75 000 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: produits de nettoyage spécifiques aux piscines
Brève description: Produits de nettoyage spécifiques aux piscines.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 15 000 EUR.
Numéro de référence: 13005F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAVB.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Semestrielle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Sur fonds propres.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.eu-supply.com/VAL_DE_BIEVRE.Asp 🌏
Nom: Communaute d'agglomeration de Val de Bievre
Point de contact: M. Dominique Martin
Téléphone: +33 155010305 📞
Courrier électronique: d.martin@agglo-valdebievre.fr 📧
Point de contact: M. Direction Juridique
Courrier électronique: s.borny@agglo-valdebievre.fr 📧
URL des documents: http://www.eu-supply.com/VAL_DE_BIEVRE.Asp 🌏
URL pour la participation: https://www.eu-supply.com/VAL_DE_BIEVRE.Asp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13005F
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pour les candidatures en fichiers word, pdf, jpeg, tiff, pour les offres, les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce).. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Articles L 551-13 et R 551-7 du code de justice administrative pour le référé contractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion au contrat est rendue publique).
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