Fourniture de produits de soins dentaires pour le centre médical Françoise Dolto
Fourniture de produits de soins dentaires pour le centre médical Françoise Dolto
La consultation est une procédure adaptée passée en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics.
compte tenu du nombre et du volume incertain des commandes passées par le centre médical concernant ces produits, le présent marché est un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (décret no 2006-975 du 1er août 2006). Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :
Montant minimum annuel : 12 000 EUR HT
Montant maximum annuel : 48 000 EUR HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2013-09-04.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-09-04
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Avis de marché
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| 2013-09-11
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Informations complémentaires
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